Contrat d'exploitation et maintenance des chaufferies
OPH de la Haute-Saône
Contrat d'exploitation et maintenance des chaufferies
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de chauffage central › Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrat d'exploitation et maintenance des chaufferies
Brève description: Contrat d'exploitation et maintenance des chaufferies
Type de contrat: Services
Produits/services: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 - DT NORD 03 - SAINT LOUP SUR SEMOUSE
Description du marché: Lot 3 - DT NORD 03 - SAINT LOUP SUR SEMOUSE
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2029-06-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1- DT CENTRE 03 - VESOUL- Quartier Montmarin
Description du marché: Lot 1- DT CENTRE 03 - VESOUL- Quartier Montmarin
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - DT NORD 03- LUXEUIL
Description du marché: Lot 2 - DT NORD 03 - LUXEUIL
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir réglement de la consultation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH de la Haute-Saône
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 26, rue de Fleurier B.P. 309
Code postal: 70006
Commune postale: Vesoul cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bbaptizet@habitat70.fr 📧
Téléphone: 0384961325 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ESnarvVucg 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ESnarvVucg 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 073-218366 (2024-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrat d'exploitation et maintenance des chaufferies
Brève description: Contrat d'exploitation et maintenance des chaufferies
Type de contrat: Services
Produits/services: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 - DT NORD 03 - SAINT LOUP SUR SEMOUSE
Description du marché: Lot 3 - DT NORD 03 - SAINT LOUP SUR SEMOUSE
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2029-06-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1- DT CENTRE 03 - VESOUL- Quartier Montmarin
Description du marché: Lot 1- DT CENTRE 03 - VESOUL- Quartier Montmarin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 - DT NORD 03- LUXEUIL
Description du marché: Lot 2 - DT NORD 03 - LUXEUIL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir réglement de la consultation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH de la Haute-Saône
Numéro d'enregistrement national:
39960618500011
Adresse postale: 26, rue de Fleurier B.P. 309
Code postal: 70006
Commune postale: Vesoul cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bbaptizet@habitat70.fr 📧
Téléphone: 0384961325 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ESnarvVucg 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ESnarvVucg 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 073-218366 (2024-04-11)
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