Confection et fourniture de pantalons ayant vocation à faire partie du trousseau des jeunes filles des maisons. Ce marché constitue un lot du marché précédent des uniformes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-18.
L'appel d'offres a été publié le 2024-03-13.
Avis de marché (2024-03-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Confection et fourniture de pantalons pour les jeunes filles des maisons d'éducation
Numéro de référence: 2024-06
Brève description:
“Confection et fourniture de pantalons ayant vocation à faire partie du trousseau des jeunes filles des maisons.
Ce marché constitue un lot du marché...”
Brève description
Confection et fourniture de pantalons ayant vocation à faire partie du trousseau des jeunes filles des maisons.
Ce marché constitue un lot du marché précédent des uniformes.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements spéciaux📦 Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅ Description
Description du marché:
“confection et fourniture de pantalons pour les jeunes filles des maisons d'éducation”
Lieu d'exécution: Paris🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prototypes fournis
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Capacité professionnelles, techniques et financières”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Numéro d'enregistrement national: 18000001000017
Adresse postale: 1, rue de Solferino
Code postal: 75700
Commune postale: Paris sp 07
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@legiondhonneur.fr📧
Téléphone: +33140628348📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Numéro d'enregistrement national: 18000001000017
Adresse postale: 1, rue de Solferino
Code postal: 75700
Commune postale: Paris sp 07
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@legiondhonneur.fr📧
Téléphone: +33140628348📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat (L.551-1 cja)
Référé contractuel (L.551-13 cja)
Recours en contestation de validité du contrat par les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat (L.551-1 cja)
Référé contractuel (L.551-13 cja)
Recours en contestation de validité du contrat par les tiers (Tarn et Garonne) dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité de la signature du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 054-156913 (2024-03-13)
Avis de marché (2024-03-20) Informations complémentaires Informations complémentaires
“Le présent marché est publié dans le cadre d'une procédure formalisée et avait déjà fait l'objet d'une précédente procédure de publication sous une forme...”
Le présent marché est publié dans le cadre d'une procédure formalisée et avait déjà fait l'objet d'une précédente procédure de publication sous une forme adaptée ouverte, désormais abandonnée. Néanmoins, dans le cadre de sa stratégie d'achat, la grande chancellerie de la Légion d'honneur a opté pour une même procédure de passation entre son marché des uniformes et celui des pantalons.
“Le présent marché est publié dans le cadre d'une procédure formalisée et avait déjà fait l'objet d'une précédente procédure de publication sous une forme...”
Le présent marché est publié dans le cadre d'une procédure formalisée et avait déjà fait l'objet d'une précédente procédure de publication sous une forme adaptée ouverte le 13 mars 2024, désormais abandonnée. Néanmoins, dans le cadre de sa stratégie d'achats, la grande chancellerie de la Légion d'honneur a opté pour une procédure similaire à celle du marché des uniformes 2023-29, pour la passation d'un contrat portant sur la confection et la fourniture de pantalons pour les jeunes filles des maisons d'éducation.
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Source: OJS 2024/S 059-173724 (2024-03-20)