Concession de service relative à l'exploitation du réseau de communications électroniques à très haut débit de la SEMMARIS
SEMMARIS - Marché International de Rungis
La gestion du Marché International de Rungis a été confiée à la SEMMARIS (SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE DU MARCHÉ DE RUNGIS). Elle a pour principales missions l'aménagement, le développement, la commercialisation et la promotion des infrastructures du Marché de Rungis. la SEMMARIS recherche un prestataire spécialisé l’exploitation et la commercialisation du réseau de communications électroniques a très haut débit dans le Marché International de Rungis par une concession de service au sens de l’article L.1121-1 du Code de la commande publique. Ainsi, le présent contrat de concession a pour objet de confier au Concessionnaire, à titre exclusif, la réalisation des missions suivantes à ses risques et périls : - L’exploitation du réseau ; - La commercialisation du Réseau, ainsi que ses extensions qui seront établies, acquises ou louées sous la maîtrise d'ouvrage de la SEMMARIS et dont il assurera les études techniques préalables ; - La supervision du Réseau ; - La maintenance et l’entretien du Réseau. En contrepartie de la mise à disposition du réseau dont l’usage lui est concédé, le Concessionnaire verse une redevance d’usage à la SEMMARIS.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-24.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-24 | Avis de marché |
| 2024-07-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Concession de service relative à l'exploitation du réseau de communications électroniques à très haut débit de la SEMMARIS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services des postes et télécommunications 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services de télécommunications
📦
Adresse postale: 1 rue de la Tour
Code postal: 94550
Ville: Chevilly Larue
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 10 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Le critère technique pondéré à 65 % est décomposé ainsi : 1) Valeur technique de l’offre (Pondération 15 %) appréciée au regard des éléments suivants : - Qualité de l’exploitation technique du réseau, capacité à garantir une continuité de service, à superviser le réseau, le maintenir et le faire évoluer : (10 %) ; - Qualité et pertinence des moyens techniques dédiés (personnels, implantations, outillage, stock, …) : (5 %). 2) Capacité commerciale du candidat (Pondération : 25 %) appréciée au regard des éléments suivants : - Pertinence et cohérence de la stratégie commerciale globale proposée vis-à-vis des usagers du réseau, moyens commerciaux associés pour la mettre en œuvre et modalités d’association de la SEMMARIS à cette stratégie commerciale : (10 %) ; - Pertinence et la diversité du catalogue de services et des engagements pris en termes de qualité de service : (15 %). 3) Aspects organisationnels (Pondération : 10 %) appréciés au regard des éléments suivants : - Qualité de la note de compréhension des enjeux locaux (5 %), - Présentation de la société dédiée et des liens avec les sous-traitants potentiels (5 %). 4) Niveau des engagements juridiques (Pondération : 10 %) apprécié au regard des éléments suivants : - Degré d’acceptation et le cas échéant, d’amélioration par le candidat, dans le sens des intérêts de la SEMMARIS et de la continuité de service public, du projet de contrat et de ses annexes (7 %); - Niveau des garanties et assurances proposées (3 %). 5) RSE (Pondération : 5 %) apprécié au regard des éléments suivants : - Pertinence de la politique ou de la démarche RSE emploi des jeunes et seniors, égalité homme-femme, bonnes pratiques,… (5 %).
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: 94550
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SEMMARIS - Marché International de Rungis
Numéro d'enregistrement national:
Département: 94550
Adresse postale: 1 rue de la Tour
Code postal: 94550
Commune postale: Chevilly Larue
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SEMMARIS - Direction des Affaires Juridiques et Générales et de la Compliance
Courrier électronique: isabel.marques@semmaris.fr 📧
Téléphone: +33141808147 📞
URL: https://www.rungisinternational.com 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 102-312264 (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Concession de service relative à l'exploitation du réseau de communications électroniques à très haut débit de la SEMMARIS
Numéro de référence:
Bu Support Partner - Direction IT, Télécom et Data
Brève description:
La gestion du Marché International de Rungis a été confiée à la SEMMARIS (SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE DU MARCHÉ DE RUNGIS). Elle a pour principales missions l'aménagement, le développement, la commercialisation et la promotion des infrastructures du Marché de Rungis.
la SEMMARIS recherche un prestataire spécialisé l’exploitation et la commercialisation du réseau de communications électroniques a très haut débit dans le Marché International de Rungis par une concession de service au sens de l’article L.1121-1 du Code de la commande publique.
Ainsi, le présent contrat de concession a pour objet de confier au Concessionnaire, à titre exclusif, la réalisation des missions suivantes à ses risques et périls :
- L’exploitation du réseau ;
- La commercialisation du Réseau, ainsi que ses extensions qui seront établies, acquises ou louées sous la maîtrise d'ouvrage de la SEMMARIS et dont il assurera les études techniques préalables ;
- La supervision du Réseau ;
- La maintenance et l’entretien du Réseau.
En contrepartie de la mise à disposition du réseau dont l’usage lui est concédé, le Concessionnaire verse une
redevance d’usage à la SEMMARIS.
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Produits/services: Services des postes et télécommunications 📦
Description
Identifiant interne:
Lot 001
Description du marché:
le Concessionnaire aura la charge de :
- exploiter le Réseau
- commercialiser le Réseau, ainsi que ses extensions qui seront établies, acquises ou louées sous la maîtrise d'ouvrage de la SEMMARIS et dont il assurera les études techniques préalables ;
- superviser le Réseau ;
- maintenir, entretenir, faire évoluer le Réseau ;
- procéder ou faire procéder aux opérations de dévoiement du Réseau lorsque nécessaire ;
- réaliser les Raccordements Utilisateurs.
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Adresse postale: 1 rue de la Tour
Code postal: 94550
Ville: Chevilly Larue
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 10 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Le critère technique pondéré à 65 % est décomposé ainsi : 1) Valeur technique de l’offre (Pondération 15 %) appréciée au regard des éléments suivants : - Qualité de l’exploitation technique du réseau, capacité à garantir une continuité de service, à superviser le réseau, le maintenir et le faire évoluer : (10 %) ; - Qualité et pertinence des moyens techniques dédiés (personnels, implantations, outillage, stock, …) : (5 %). 2) Capacité commerciale du candidat (Pondération : 25 %) appréciée au regard des éléments suivants : - Pertinence et cohérence de la stratégie commerciale globale proposée vis-à-vis des usagers du réseau, moyens commerciaux associés pour la mettre en œuvre et modalités d’association de la SEMMARIS à cette stratégie commerciale : (10 %) ; - Pertinence et la diversité du catalogue de services et des engagements pris en termes de qualité de service : (15 %). 3) Aspects organisationnels (Pondération : 10 %) appréciés au regard des éléments suivants : - Qualité de la note de compréhension des enjeux locaux (5 %), - Présentation de la société dédiée et des liens avec les sous-traitants potentiels (5 %). 4) Niveau des engagements juridiques (Pondération : 10 %) apprécié au regard des éléments suivants : - Degré d’acceptation et le cas échéant, d’amélioration par le candidat, dans le sens des intérêts de la SEMMARIS et de la continuité de service public, du projet de contrat et de ses annexes (7 %); - Niveau des garanties et assurances proposées (3 %). 5) RSE (Pondération : 5 %) apprécié au regard des éléments suivants : - Pertinence de la politique ou de la démarche RSE emploi des jeunes et seniors, égalité homme-femme, bonnes pratiques,… (5 %).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le périmètre concerné est le Marché International de Rungis ainsi que la zone Delta.
La concession est passée selon une procédure ouverte.
La procédure est passée conformément aux dispositions du Code de la commande publique relatif aux contrats de concession.
En vertu des articles L.3121-1 et R.3124-1 du Code de la commande publique, les offres seront seront librement négociées par le représentant de l'autorité concédante qui, au terme de ces négociations, choisira le concessionnaire conformément aux critères de jugement qui seront définis dans le règlement de consultation.
Les offres devront être obligatoirement déposées sur la plateforme de dématérialisation : https://marches.maximilien.fr
Tous les échanges, qu'ils soient d'ordre administratif et/ou technique, doivent être réalisés par l'intermédiaire de la plateforme Maximilien : https://marches.maximilien.fr
Conformément à l'article R.2151-6, le soumissionnaire transmet son offre en une seule fois. Si plusieurs offres sont transmises successivement, seule la dernière reçue dans le délai fixée sera examinée.
Pour modifier une offre déjà réceptionnée, le soumissionnaire doit en transmettre une nouvelle intégralement avant la fin du délai de réponse. Celle-ci sera admise et la première rejetée sans être ouverte.
Celle-ci sera admise et la première rejetée sans être ouverte.
Nous vous remercions d’inscrire une adresse mél non sécurisée par des pare feux et de bien vérifier vos spams. Aucun délai supplémentaire ne sera octroyé pour ces motifs.
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Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- DC1 assortie des habilitations de pouvoir et des attestations en vigueur ;
- DC2 ;
- L'opérateur économique devra joindre une note de description générale sur les conditions dans lesquelles le candidat entend mener à bien la mission et démontrant son aptitude à assurer la continuité du service concédé et l'égalité des usagers devant le service concédé ;
- Afin de prouver qu'il ne se trouve pas dans un des cas d'exclusion mentionné à l'article L. 2141-3, le candidat produit son numéro unique d'identification permettant au pouvoir adjudicateur d'accéder aux informations pertinentes par le biais du site internet https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr ou s'il le souhaite, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers (ou récépissé du dépôt de la déclaration d'immatriculation pour les entreprises en cours d'inscription). S'il est étranger, le candidat produit un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence de cas d'exclusion ;
- Une déclaration sur l’honneur, selon le modèle joint, sur les nouvelles mesures prises à l’encontre de la Russie en application du règlement (UE) n° 2022/576 du 08 avril 2022 ;
- Appartenance à un groupe. Dans l’affirmative, merci d’indiquer le nom du groupe ;
- Description de l’actionnariat.
- Présentation synthétique de la structure de l’entreprise.
- Les candidats et soumissionnaires devront produire une attestation par laquelle ils s'engagent à respecter l'ensemble des prescriptions posées par le règlement général sur la protection des données personnelles pour l'exécution du marché.
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
- Déclarations appropriées de banque ou, le cas échéant, preuve d'une assurance (valide) des risques professionnels pertinents
- Attestations d'assurances, notamment en ce qui concerne les assurances couvrant les responsabilités civiles et professionnelles ;
- Bilans ou extraits de bilan, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques.
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- Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services, assortie d'attestations de bonne exécution, fournis au cours des trois dernières années. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution ainsi que les prestations ou services similaires traités conjointement avec le groupement et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin.
Pour chaque référence, le candidat devra fournir un bref descriptif de l’opération, la date ou période de réalisation et le montant du projet ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public ;
- Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout autre moyen de preuve équivalent ;
- Indication des mesures de gestion environnementale et de l’empreinte carbone de la prestation que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: 94550
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SEMMARIS - Marché International de Rungis
Numéro d'enregistrement national:
66201249100012
Département: 94550
Adresse postale: 1 rue de la Tour
Code postal: 94550
Commune postale: Chevilly Larue
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SEMMARIS - Direction des Affaires Juridiques et Générales et de la Compliance
Courrier électronique: isabel.marques@semmaris.fr 📧
Téléphone: +33141808147 📞
URL: https://www.rungisinternational.com 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La SEMMARIS engagera librement des négociations avec un ou plusieurs candidats, dans les conditions prévues par les articles L. 3121-1 et R. 3124-1 du Code de la commande publique.
La validité des offres est de 6 mois.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 102-312264 (2024-05-24)
Avis de marché (2024-07-01)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-02 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: Date limite de réception des offres
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-06-28 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 312264-2024
Source: OJS 2024/S 128-395982 (2024-07-01)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-02 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Date limite de réception des offres
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-06-28 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 312264-2024
Source: OJS 2024/S 128-395982 (2024-07-01)
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