CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA FOURNITURE ET L'EXPLOITATION DE SERVICES MULTIMEDIA AUX PATIENTS DU CHU DE RENNES
CHU Rennes
La présente consultation a pour objet la fourniture et l'exploitation de services multimédia aux patients du CHU de Rennes et plus particulièrement d'abonnements de télévision, de téléphone, d'accès Internet, et de services associés (gestion d'accueil physique et de solution d'accueil interactive, gestion du standard patient, location de PC, tablettes tactiles). Le périmètre géographique de la concession est le suivant : Pontchaillou Hôpital-Sud La Tauvrais Les conditions d'exécution du service sont indiquées dans le contrat de concession.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-22.
Qui ?- • CHU Rennes
- • Matériel de télévision et matériel audiovisuel › Équipement multimédia
- • Services de radio et de télévision › Services de télévision
- • Services de télécommunications › Services de téléphonie et de transmission de données
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-22 | Avis de marché |
| 2024-05-07 | Avis de marché |
| 2024-05-13 | Avis de marché |
| 2024-05-17 | Avis de marché |
| 2024-05-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Concession de service public pour la fourniture et l'exploitation de services multimedia aux patients du chu de rennes
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Informations sur les options
Options âś…
Description des options:
Critère de qualité (nom): Les critères de choix sont indiqués à l'article 14 du règlement de consultation
Critère de coût (nom): Les critères de choix sont indiqués à l'article 14 du règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/23/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf article 8 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf article 8 du règlement de consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Henri Le Guilloux 2
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes cédex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dal-secretariat@chu-rennes.fr 📧
Téléphone: 0299284369 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Type d’acheteur: L’acheteur n’est pas une entité adjudicatrice
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2528516&orgAcronyme=x7c 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 080-240707 (2024-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Concession de service public pour la fourniture et l'exploitation de services multimedia aux patients du chu de rennes
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et l'exploitation de services multimédia aux patients du CHU de Rennes et plus particulièrement d'abonnements de télévision, de téléphone, d'accès Internet, et de services associés (gestion d'accueil physique et de solution d'accueil interactive, gestion du standard patient, location de PC, tablettes tactiles).
Le périmètre géographique de la concession est le suivant :
Pontchaillou
HĂ´pital-Sud
La Tauvrais
Les conditions d'exécution du service sont indiquées dans le contrat de concession.
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Produits/services: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Description
Identifiant interne:
2024AG06
Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Le concessionnaire se rémunère sur les recettes d'exploitation des services multimédias fournis aux patients du CHU.
En contrepartie de son autorisation d'exercer et d'utiliser les locaux mis à sa disposition, le concessionnaire verse une redevance (assujettie à la TVA en vigueur) à l'Autorité concédante.
Cette redevance variable correspondant à un pourcentage du chiffre d'affaires annuel sur l'ensemble des prestations déléguées au titre de la Concession.
Par ailleurs, il est prévue une redevance minimale garantie. Cette redevance est proposée par le candidat au Contrat.
Ainsi, dans l'hypothèse où le montant de la redevance variable est inférieur au montant de la redevance minimale garantie, le montant de la redevance due pour l'année est égal au montant de la redevance minimale garantie.
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Le délai de validité des offres est fixé à 90 jours à compter de la date limite de réception des offres finales.
L'Autorité concédante négociera avec l'ensemble des candidats ayant remis une offre conforme.
Au cours de l'audition/négociation, les candidats devront présenter leur offre. Ils pourront être amenés à préciser, compléter ou modifier leurs propositions.
La négociation peut porter sur l'ensemble des éléments techniques et financiers de l'offre.
Les négociations sont conduites dans le respect du principe d'égalité de traitement de tous les candidats. Les échanges sont consignés par l'Autorité concédante.
L'Autorité concédante choisit librement les modalités de déroulement des discussions et d'information des candidats admis à participer aux négociations :
les négociations peuvent également donner lieu à un ou plusieurs entretiens dans les locaux du CHU de Rennes ou en distanciel par tout moyen de communication, y compris par visio-conférence ;
une liste de questions pourra éventuellement être envoyée en amont de la (ou des) séances ;
l'Autorité concédante se réserve le droit d'organiser autant de séances de négociation que nécessaire, dans des conditions de stricte égalité entre les candidats.
La date prévisionnelle de l'audition est fixée la semaine du 24 juin 2024, les candidats concernés recevront une convocation indiquant le lieu et les horaires.
L'Autorité concédante se réserve le droit d'organiser plusieurs phases de négociation.
L'Autorité concédante se réserve cependant la possibilité d'attribuer la concession sur la base des offres initiales sans négociation.
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Options âś…
Description des options:
Au sens du droit communautaire, l'option est la suivante : La concession comporte des reconductions.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères de choix sont indiqués à l'article 14 du règlement de consultation
Critère de coût (nom): Les critères de choix sont indiqués à l'article 14 du règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/23/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente procédure de consultation a pour objet la passation d'un contrat de concession de type délégation service public au sens des dispositions de l'article L. 1121-1 et L. 1121-3 du Code de la commande publique.
A ce titre, le concessionnaire assume le risque lié à l'exploitation du service et l'exécute à ses risques et périls.
Le Contrat est conclu pour une durée de 7 ans à compter de sa date de notification, reconductible deux fois un an.
Cette reconduction est tacite. L'Autorité concédante se réserve la possibilité de ne pas reconduire le Contrat de concession, et ceci sans indemnité pour le Concessionnaire.
La décision de non reconduction sera expressément notifiée sous préavis de 4 mois par lettre recommandée avec accusé de réception ou mail avant la fin de la période en cours.
Le début d'exécution des prestations est prévu à compter du 1er novembre 2024 pour l'ouverture du CCI, puis de façon progressive dans les autres bâtiments conformément au planning d'exécution des prestations figurant en annexe 2 du Contrat.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf article 8 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf article 8 du règlement de consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu rennes
Numéro d'enregistrement national:
26350007600017
Adresse postale: Rue Henri Le Guilloux 2
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes cédex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dal-secretariat@chu-rennes.fr 📧
Téléphone: 0299284369 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Type d’acheteur: L’acheteur n’est pas une entité adjudicatrice
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2528516&orgAcronyme=x7c 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site obligatoire est programmée les :
29 avril 2024 sur le site de Pontchaillou à 13h00 (Rez-de-chaussée du Bloc Hôpital) puis ensuite sur le site de l'Hôpital Sud et enfin sur le site de la Tauvrais ;
2 mai 2024 sur le site de Pontchaillou à 08h30 (Rez-de-chaussée du Bloc Hôpital) puis ensuite sur le site de l'Hôpital Sud et enfin sur le site de la Tauvrais.
Dès retrait du dossier, les opérateurs économiques susceptibles de répondre à cette consultation sont invités à se faire connaître auprès
du secrétariat de la Direction des Achats - Téléphone : 02-99-28-95-38 ou dal-secretariat@chu-rennes.fr
et
de Christine Dehlinger - Téléphone : 02-99-28-41-44 ou christine.dehlinger@chu-rennes.fr
en précisant le jour de visite retenu.
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Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes :
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ;
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
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Avis de marché (2024-05-07)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d7b5bec3-6cb9-49c3-a89c-323a5d611149-01
Source: OJS 2024/S 091-275901 (2024-05-07)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site obligatoire est programmée les :
29 avril 2024 sur le site de Pontchaillou à 13h00 (Rez-de-chaussée du Bloc Hôpital) puis ensuite sur le site de l'Hôpital Sud et enfin sur le site de la Tauvrais ;
2 mai 2024 sur le site de Pontchaillou à 08h30 (Rez-de-chaussée du Bloc Hôpital) puis ensuite sur le site de l'Hôpital Sud et enfin sur le site de la Tauvrais.
14 mai 2024 sur le site de Pontchaillou à 08h30 (Rez-de-chaussée du Bloc Hôpital) puis ensuite sur le site de l'Hôpital Sud et enfin sur le site de la Tauvrais.
Dès retrait du dossier, les opérateurs économiques susceptibles de répondre à cette consultation sont invités à se faire connaître auprès
du secrétariat de la Direction des Achats - Téléphone : 02-99-28-95-38 ou dal-secretariat@chu-rennes.fr
et
de Christine Dehlinger - Téléphone : 02-99-28-41-44 ou christine.dehlinger@chu-rennes.fr
en précisant le jour de visite retenu.
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Changements
Autres informations complémentaires
Une date de visite a été ajoutée :
Le 14 mai 2024 sur le site de Pontchaillou à 08h30 (Rez-de-chaussée du Bloc Hôpital) puis ensuite sur le site de l'Hôpital Sud et enfin sur le site de la Tauvrais.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d7b5bec3-6cb9-49c3-a89c-323a5d611149-01
Source: OJS 2024/S 091-275901 (2024-05-07)
Avis de marché (2024-05-13)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 EUR 💰
Changements
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte: report visite du 14/05 au 15/05
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 17e03faf-bf9a-428f-a378-1c50d33927d0-01
Source: OJS 2024/S 094-287417 (2024-05-13)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 EUR 💰
Changements
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: report visite du 14/05 au 15/05
Autres informations complémentaires
La date de visite du 14 mai a été reportée au 15 mai 2024 sur le site de Pontchaillou à 08h30 puis ensuite sur le site de l'Hôpital Sud et enfin sur le site de la Tauvrais.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 17e03faf-bf9a-428f-a378-1c50d33927d0-01
Source: OJS 2024/S 094-287417 (2024-05-13)
Avis de marché (2024-05-17)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 EUR 💰
Changements
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte: Report visite du 15/05 au 22/05
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d405ff4e-fcdc-40af-8903-fecfb0ecee12-02
Source: OJS 2024/S 097-295519 (2024-05-17)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 EUR 💰
Changements
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: Report visite du 15/05 au 22/05
Autres informations complémentaires
La date de visite du 15 mai 2024 rajoutée a été reportée au 22 mai sur le site de Pontchaillou à 08h30 puis ensuite sur le site de l'Hôpital Sud et enfin sur le site de la Tauvrais.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d405ff4e-fcdc-40af-8903-fecfb0ecee12-02
Source: OJS 2024/S 097-295519 (2024-05-17)
Avis de marché (2024-05-30)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-12 12:00:00 📅
Changements
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: REPORT DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6a38f009-3909-48ca-9eda-3b8f3c7e52d1-03
Source: OJS 2024/S 105-321708 (2024-05-30)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-12 12:00:00 📅
Changements
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: REPORT DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6a38f009-3909-48ca-9eda-3b8f3c7e52d1-03
Source: OJS 2024/S 105-321708 (2024-05-30)
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