CONCEPTION, PRODUCTION ET LIVRAISON DE BOITES MULTI-ACTIVITES DÉLIVRÉES DANS LE CADRE DU PLAN FAMILLE AUX ENFANTS DE MILITAIRES LORS DES ABSENCES OPÉRATIONNELLES
MINARM/SGA/Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion (SDPAMG)
CONCEPTION, PRODUCTION ET LIVRAISON DE BOITES MULTI-ACTIVITES DÉLIVRÉES DANS LE CADRE DU PLAN FAMILLE AUX ENFANTS DE MILITAIRES LORS DES ABSENCES OPÉRATIONNELLES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Imprimés et produits connexes › Livres, brochures et dépliants imprimés
- • Jeux › Jeux éducatifs
- • Jeux › Kits de jeux
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-22 | Avis de marché |
| 2024-12-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception, production et livraison de boites multi-activites délivrées dans le cadre du plan famille aux enfants de militaires lors des absences opérationnelles
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Kits de jeux 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 900 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: la conception, la production et la livraison de boîtes multi-activités délivrées dans le cadre du Plan Famille aux enfants de 10 à 12 ans de militaires lors des absences opérationnelles
Valeur estimée hors TVA: 917 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se référer au règlement de la consultation n° DAF_2024_000259
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: la conception, la production et la livraison de boîtes multi-activités délivrées dans le cadre du Plan Famille aux enfants de 3 à 5 ans de militaires lors des absences opérationnelles
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: la conception, la production et la livraison de boîtes multi-activités délivrées dans le cadre du Plan Famille aux enfants de 6 à 9 ans de militaires lors des absences opérationnelles
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation n° DAF_2024_000259
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de la consultation n° DAF_2024_000259
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINARM/SGA/Sous-Direction de la Préfiguration de l'Agence Ministérielle de Gestion (SDPAMG)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 60 Bd du Général Martial Valin CS 21623
Code postal: 75509
Commune postale: Paris cedex 15
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sga-sdpamg-bcom.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0988677166 📞
URL: https://www.defense.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de PARIS
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 100-306032 (2024-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception, production et livraison de boites multi-activites délivrées dans le cadre du plan famille aux enfants de militaires lors des absences opérationnelles
Numéro de référence:
DAF_2024_000259
Brève description:
CONCEPTION, PRODUCTION ET LIVRAISON DE BOITES MULTI-ACTIVITES DÉLIVRÉES DANS LE CADRE DU PLAN FAMILLE AUX ENFANTS DE MILITAIRES LORS DES ABSENCES OPÉRATIONNELLES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Kits de jeux 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 900 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
DAF_2024_000259
Titre: la conception, la production et la livraison de boîtes multi-activités délivrées dans le cadre du Plan Famille aux enfants de 10 à 12 ans de militaires lors des absences opérationnelles
Valeur estimée hors TVA: 917 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
la conception, la production et la livraison de boîtes multi-activités délivrées dans le cadre du Plan Famille aux enfants de 10 à 12 ans de militaires lors des absences opérationnelles
Informations complémentaires:
LOT 3:
Valeur estimée en euros HT: 917 000
Valeur maximale en euros HT: 1 700 000
DUREE: 4 ans
Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Autres informations sur le renouvellement:
L'acheteur désigné à l'article 5.1.1 ou 5.1.3 du CCAP n° DAF_2023_001841 pourra passer des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet l'achat de fournitures complémentaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122-4.1° du code de la commande publique.
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Critère de qualité (nom): Se référer au règlement de la consultation n° DAF_2024_000259
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Titre: la conception, la production et la livraison de boîtes multi-activités délivrées dans le cadre du Plan Famille aux enfants de 3 à 5 ans de militaires lors des absences opérationnelles
Description du marché:
la conception, la production et la livraison de boîtes multi-activités délivrées dans le cadre du Plan Famille aux enfants de 3 à 5 ans de militaires lors des absences opérationnelles
Informations complémentaires:
LOT 1:
Valeur estimée en euros HT: 917 000
Valeur maximale en euros HT: 1 700 000
DUREE: 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Titre: la conception, la production et la livraison de boîtes multi-activités délivrées dans le cadre du Plan Famille aux enfants de 6 à 9 ans de militaires lors des absences opérationnelles
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
la conception, la production et la livraison de boîtes multi-activités délivrées dans le cadre du Plan Famille aux enfants de 6 à 9 ans de militaires lors des absences opérationnelles
Informations complémentaires:
LOT 2:
Valeur estimée en euros HT: 1 000 000
Valeur maximale en euros HT: 1 700 000
DUREE: 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation n° DAF_2024_000259
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de la consultation n° DAF_2024_000259
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINARM/SGA/Sous-Direction de la Préfiguration de l'Agence Ministérielle de Gestion (SDPAMG)
Numéro d'enregistrement national:
13001651200019
Adresse postale: 60 Bd du Général Martial Valin CS 21623
Code postal: 75509
Commune postale: Paris cedex 15
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sga-sdpamg-bcom.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0988677166 📞
URL: https://www.defense.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
ACCORD CADRE (comprenant les 3 lots):
Valeur totale estimée en euros HT: 2 900 000
Valeur totale maximale en euros HT: 5 100 000
DETAILS DES 3 LOTS:
LOT 1:
Valeur estimée en euros HT: 917 000
Valeur maximale en euros HT: 1 700 000
LOT 2:
Valeur estimée en euros HT: 1 000 000
Valeur maximale en euros HT: 1 700 000
LOT 3:
Valeur estimée en euros HT: 917 000
Valeur maximale en euros HT: 1 700 000
DUREE: 4 ans
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Nom: Tribunal administratif de PARIS
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 100-306032 (2024-05-22)
Avis d'attribution de marché (2024-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 834 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 834 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 834 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 917 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Identifiant interne:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Accord-cadre/appel d'offre ouvert
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-13 📅
Titre: Conception, production et livraison de boîtes multi-activités délivrées dans le cadre du plan famille aux enfants de militaires lors des absences opérationnelles - enfants de 3 à 5 ans
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 224 675 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: COTRAITANTS : EDITIONS KIRO ET IMPRIMERIE MARIE + sous-traitant MICROLYNX
Nom et adresse du contractant
Nom: Editions kiro (mandataire)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Eure
Adresse postale: 1179 rue de la Bruyère
Code postal: 27210
Commune postale: Boulleville
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@editions-kiro.com 📧
Téléphone: 0786153913 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: Imprimerie marie (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 14600
Commune postale: Honfleur
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: fabrication@imprimerie-marie.fr 📧
Téléphone: 0231892034 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINARM/SGA/Sous-Direction de l'Agence Ministérielle de Gestion (SDPAMG)
Région: Paris 🏙️
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Région: Paris 🏙️
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 45d7e260-cdfb-4ae3-a3d9-fdc8beea8b77-01
Source: OJS 2025/S 001-000156 (2024-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 834 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 834 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 834 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
DAF_2024_000259_lot 1
Valeur estimée hors TVA: 917 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'acheteur désigné à l'article 5.1.1 ou 5.1.3 du CCAP n° DAF_2023_001841 pourra passer des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet l'achat de fournitures complémentaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122-4.1° du code de la commande publique.
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Identifiant interne:
DAF_2024_000259_lot 3
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Accord-cadre/appel d'offre ouvert
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-11-13 📅
Titre: Conception, production et livraison de boîtes multi-activités délivrées dans le cadre du plan famille aux enfants de militaires lors des absences opérationnelles - enfants de 3 à 5 ans
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 224 675 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
OFFRE EDITIONS KIRO - LOT 1
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: COTRAITANTS : EDITIONS KIRO ET IMPRIMERIE MARIE + sous-traitant MICROLYNX
Nom et adresse du contractant
Nom: Editions kiro (mandataire)
Numéro d'enregistrement national:
82922038300022
Département: Eure
Adresse postale: 1179 rue de la Bruyère
Code postal: 27210
Commune postale: Boulleville
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@editions-kiro.com 📧
Téléphone: 0786153913 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: Imprimerie marie (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national:
40775375500021
Code postal: 14600
Commune postale: Honfleur
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: fabrication@imprimerie-marie.fr 📧
Téléphone: 0231892034 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre:
OFFRE EDITIONS KIRO - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINARM/SGA/Sous-Direction de l'Agence Ministérielle de Gestion (SDPAMG)
Région: Paris 🏙️
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Cet avis porte sur les lots 1 et 3 de l'accord-cadre.
Le lot 2 sera notifié ultérieurement.
Valeur estimée HT des lots 1 et 3 : 1 834 000 soit 917 000 par lot.
Valeur totale maximale des lots 1 et 3 en euros HT:
3 400 000 soit 1700 000 par lot.
DUREE: 4 ans
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Région: Paris 🏙️
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel (art; L.551-13 à L.551-23 du CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.551-7 du CJA; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois a/c de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours en constatation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'art. L.521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 45d7e260-cdfb-4ae3-a3d9-fdc8beea8b77-01
Source: OJS 2025/S 001-000156 (2024-12-30)
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