Conception et fourniture de mobiliers pour le groupement de commandes du Campus International du Cheval (Calvados)
Normandie Équine Vallée
Le contrat a pour objet la fabrication, la fourniture, la pose et la mise en oeuvre de mobiliers, équipements de cuisine, amphithéâtre, audiovisuels et sportifs pour le Campus Equin international de Normandie Equine Vallée (Calvados)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport
- • Mobilier › Mobilier de bureau
- • Mobilier de maison › Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour
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- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-10 | Avis de marché |
| 2024-04-12 | Avis de marché |
| 2024-04-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception et fourniture de mobiliers pour le groupement de commandes du Campus International du Cheval (Calvados)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Mobilier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: mobilier de travail (bureaux et laboratoires), salles de réunions, chambres et espaces de coworking
Description du marché:
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les Pse sont énoncées dans le Rc
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: cabines acoustiques
Description du marché: cabines acoustiques
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: aménagement des cuisines et kitchenettes
Description du marché: aménagement des cuisines et kitchenettes
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: mobilier de gradins, d'amphithéâtre et auditorium
Description du marché: mobilier de gradins, d'amphithéâtre et auditorium
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: équipements divers d'audiovisuel, de communication et de transmission
Description du marché: équipements divers d'audiovisuel, de communication et de transmission
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: équipements sportifs
Description du marché: équipements sportifs
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-13 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Normandie equine vallee
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1180 Route De L'Eglise
La Fromagerie
Code postal: 14430
Commune postale: Goustranville
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cherriere malika
Courrier électronique: contact@normandieequinevallee.fr 📧
Téléphone: 0761406986 📞
URL: http://www.normandieequinevallee.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435205 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1435205 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 072-214374 (2024-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception et fourniture de mobiliers pour le groupement de commandes du Campus International du Cheval (Calvados)
Numéro de référence:
2023M/03
Brève description:
Le contrat a pour objet la fabrication, la fourniture, la pose et la mise en oeuvre de mobiliers, équipements de cuisine, amphithéâtre, audiovisuels et sportifs pour le Campus Equin international de Normandie Equine Vallée (Calvados)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: mobilier de travail (bureaux et laboratoires), salles de réunions, chambres et espaces de coworking
Description du marché:
mobilier de travail (bureaux et laboratoires), salles de réunions, chambres et espaces de coworking
Produits/services supplémentaires:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les Pse sont énoncées dans le Rc
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: cabines acoustiques
Description du marché: cabines acoustiques
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: aménagement des cuisines et kitchenettes
Description du marché: aménagement des cuisines et kitchenettes
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: mobilier de gradins, d'amphithéâtre et auditorium
Description du marché: mobilier de gradins, d'amphithéâtre et auditorium
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: équipements divers d'audiovisuel, de communication et de transmission
Description du marché: équipements divers d'audiovisuel, de communication et de transmission
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: équipements sportifs
Description du marché: équipements sportifs
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-13 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Normandie equine vallee
Numéro d'enregistrement national:
20002534400017
Adresse postale: 1180 Route De L'Eglise
La Fromagerie
Code postal: 14430
Commune postale: Goustranville
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cherriere malika
Courrier électronique: contact@normandieequinevallee.fr 📧
Téléphone: 0761406986 📞
URL: http://www.normandieequinevallee.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435205 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1435205 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
991539
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Un recours en référé précontractuel avant la signature du Contrat, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA),
- Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Un recours en contestation de la validité du contrat (CE, 4 avril 2014, n°358994) vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution de la Concession
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 072-214374 (2024-04-10)
Avis de marché (2024-04-12)
Source: OJS 2024/S 074-219933 (2024-04-12)
Source: OJS 2024/S 074-219933 (2024-04-12)
Avis de marché (2024-04-29)
Objet
Description
Produits/services supplémentaires:
Champ d'application du marché
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-21 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-21 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 695bb757-42a5-44a1-886c-08603d2c9dc0-01
Source: OJS 2024/S 085-255855 (2024-04-29)
Objet
Description
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-21 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-21 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 13/05/2024 à 11h00 au plus tard. Lire 21/05/2024 à 11h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 13/05/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 21/05/2024 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 695bb757-42a5-44a1-886c-08603d2c9dc0-01
Source: OJS 2024/S 085-255855 (2024-04-29)
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