Conception et fourniture de balances à compensation de houle
Ifremer
Conception et fourniture de balances à compensation de houle
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • APTATIO
- • Ifremer
- • Bretagne › Finistère
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-22 | Avis de marché |
| 2025-06-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception et fourniture de balances à compensation de houle
Numéro de référence:
Brève description: Conception et fourniture de balances à compensation de houle
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Balances de précision 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché: La conception et la fourniture de balances à compensation de houle.
Produits/services supplémentaires: Instruments de mesure 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ifremer
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZI de la pointe du Diable
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzane
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
Téléphone: 0298224184 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 099-302978 (2024-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception et fourniture de balances à compensation de houle
Numéro de référence:
241000131
Brève description: Conception et fourniture de balances à compensation de houle
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Balances de précision 📦
Description
Identifiant interne:
241000131
Description du marché: La conception et la fourniture de balances à compensation de houle.
Produits/services supplémentaires: Instruments de mesure 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ifremer
Numéro d'enregistrement national:
33071536800032
Adresse postale: ZI de la pointe du Diable
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzane
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
Téléphone: 0298224184 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Un référé précontractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative; Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L.551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 099-302978 (2024-05-22)
Avis d'attribution de marché (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 350 000 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds européenpour les affaires maritimes, la pêche et l’aquaculture (FEAMPA) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: FEAMPA
Description
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): critère « QHRSE »
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Code postal: 44300
Ville: Nantes
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-05-13 📅
Titre: Conception et fourniture de balances à compensation de houle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aptatio
Nom et adresse du contractant
Nom: Aptatio
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 107 rue Hector Berlioz
Code postal: 44300
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: g.goudjil@aptatio.com 📧
Téléphone: 0608479768 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 117-400358 (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 350 000 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds européenpour les affaires maritimes, la pêche et l’aquaculture (FEAMPA) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: FEAMPA
Description
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): critère « QHRSE »
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Code postal: 44300
Ville: Nantes
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
241000131
Date de conclusion du contrat: 2025-05-13 📅
Titre: Conception et fourniture de balances à compensation de houle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE APTATIO
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aptatio
Nom et adresse du contractant
Nom: Aptatio
Numéro d'enregistrement national:
80536539200036
Adresse postale: 107 rue Hector Berlioz
Code postal: 44300
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: g.goudjil@aptatio.com 📧
Téléphone: 0608479768 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L.551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.
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