Collecte, transport et élimination des déchets issus des activités du Collège de France
Collège de France
Collecte, transport et élimination des déchets issus des activités du Collège de France
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, transport et élimination des déchets issus des activités du Collège de France
Numéro de référence: 2024-CDF-08-09-10-AC-00-00
Brève description:
“Collecte, transport et élimination des déchets issus des activités du Collège de France”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2024-CDF-10-AC-00-00
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:
“Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE )”
Informations complémentaires:
“Ce lot sera passé en procédure adaptée selon le système dit du "petit lot"”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Adresse postale: 11 place Marcelin Berthelot
Code postal: 75005
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Date de fin: 2028-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: 2024-CDF-08-AC-00-00
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
“Déchets chimiques”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne: 2024-CDF-09-AC-00-00
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché:
“Déchets biologiques (DASRIA)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collège de France
Numéro d'enregistrement national: 19753480300014
Adresse postale: Collège de France 11 place marcelin berthelot
Code postal: 75231
Commune postale: Paris cedex 05
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bureau des achats
Courrier électronique: marches@college-de-france.fr 📧
Téléphone: 0144271303 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.f 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Collège de France
Numéro d'enregistrement national: 19753480300014
Adresse postale: Collège de France 11 place marcelin berthelot
Code postal: 75231
Commune postale: Paris cedex 05
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bureau des achats
Courrier électronique: marches@college-de-france.fr 📧
Téléphone: 0144271303 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 051-150441 (2024-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, transport et élimination des déchets issus des activités du Collège de France
Numéro de référence: 2024-CDF-08-09-10-AC-00-00
Brève description:
“Collecte, transport et élimination des déchets issus des activités du Collège de France”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2024-CDF-10-AC-00-00
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:
“Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE )”
Informations complémentaires:
“Ce lot sera passé en procédure adaptée selon le système dit du "petit lot"”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Adresse postale: 11 place Marcelin Berthelot
Code postal: 75005
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Date de fin: 2028-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: 2024-CDF-08-AC-00-00
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
“Déchets chimiques”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne: 2024-CDF-09-AC-00-00
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché:
“Déchets biologiques (DASRIA)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collège de France
Numéro d'enregistrement national: 19753480300014
Adresse postale: Collège de France 11 place marcelin berthelot
Code postal: 75231
Commune postale: Paris cedex 05
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bureau des achats
Courrier électronique: marches@college-de-france.fr 📧
Téléphone: 0144271303 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.f 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Collège de France
Numéro d'enregistrement national: 19753480300014
Adresse postale: Collège de France 11 place marcelin berthelot
Code postal: 75231
Commune postale: Paris cedex 05
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bureau des achats
Courrier électronique: marches@college-de-france.fr 📧
Téléphone: 0144271303 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 051-150441 (2024-03-08)
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