COLLECTE, TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DE L'HOPITAL NOVO
HOPITAL NOVO
COLLECTE, TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DE L'HOPITAL NOVO
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte du papier
- • Services relatifs aux déchets médicaux › Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
- • Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
- • Élimination et traitement des ordures › Services de recyclage des ordures ménagères
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, traitement et valorisation des dechets de l'hopital novo
Brève description: COLLECTE, TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DE L'HOPITAL NOVO
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets d'Activités de Soins Non Dangereux (DASND) anciennement nommés Déchets Assimilables aux Ordures Ménagères (DAOM)
Valeur estimée hors TVA: 3 700 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Date de fin: 2029-01-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets d'Activités de Soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA)
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Description du marché: Déchets d'Activités de Soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA)
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets médicaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets Industriels Banals (DIB, hors DEA)
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Déchets Industriels Banals (DIB, hors DEA)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets à risques Chimiques et Toxiques Liquide et Solides (DECHID)
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché: Déchets à risques Chimiques et Toxiques Liquide et Solides (DECHID)
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bio-déchets (Alimentaires et Espaces verts, non mélangés)
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché: Bio-déchets (Alimentaires et Espaces verts, non mélangés)
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets Anatomiques Identifiables d'origine humaine éliminés par crémation
Description du marché: Déchets Anatomiques Identifiables d'origine humaine éliminés par crémation
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cartons, Papiers valorisables
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Description du marché: Cartons, Papiers valorisables
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plastique, Verre et Bois valorisables
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Description du marché: Plastique, Verre et Bois valorisables
Produits/services supplémentaires: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-07 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Papiers confidentiels
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché: Papiers confidentiels
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-29 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Destruction d'archives tous supports
Valeur estimée hors TVA: 89 500 EUR 💰
Description du marché: Destruction d'archives tous supports
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métaux
Description du marché: Métaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Textile
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Textile
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: D3E dont ampoules et tubes LED
Description du marché: D3E dont ampoules et tubes LED
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets d'éléments d'ameublements (DEA)
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description du marché: Déchets d'éléments d'ameublements (DEA)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Amalgames
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Amalgames
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: RSE/DEVELOPPEMENT DURA
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital novo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 avenue de l'Ile de France
Code postal: 95300
Commune postale: Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sjm@ght-novo.fr 📧
Téléphone: 01 30 75 50 51 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 212-659960 (2024-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, traitement et valorisation des dechets de l'hopital novo
Brève description: COLLECTE, TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DE L'HOPITAL NOVO
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 01
Titre: Déchets d'Activités de Soins Non Dangereux (DASND) anciennement nommés Déchets Assimilables aux Ordures Ménagères (DAOM)
Valeur estimée hors TVA: 3 700 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Déchets d'Activités de Soins Non Dangereux (DASND) anciennement nommés Déchets Assimilables aux Ordures Ménagères (DAOM)
Informations complémentaires: Durée du marché 48 mois
Produits/services: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Date de fin: 2029-01-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 02
Titre: Déchets d'Activités de Soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA)
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Description du marché: Déchets d'Activités de Soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA)
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets médicaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 03
Titre: Déchets Industriels Banals (DIB, hors DEA)
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Déchets Industriels Banals (DIB, hors DEA)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 04
Titre: Déchets à risques Chimiques et Toxiques Liquide et Solides (DECHID)
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché: Déchets à risques Chimiques et Toxiques Liquide et Solides (DECHID)
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 05
Titre: Bio-déchets (Alimentaires et Espaces verts, non mélangés)
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché: Bio-déchets (Alimentaires et Espaces verts, non mélangés)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
6️⃣
Identifiant interne:
LOT 06
Titre: Déchets Anatomiques Identifiables d'origine humaine éliminés par crémation
Description du marché: Déchets Anatomiques Identifiables d'origine humaine éliminés par crémation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
7️⃣
Identifiant interne:
LOT 07
Titre: Cartons, Papiers valorisables
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Description du marché: Cartons, Papiers valorisables
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
8️⃣
Identifiant interne:
LOT 08
Titre: Plastique, Verre et Bois valorisables
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Description du marché: Plastique, Verre et Bois valorisables
Produits/services supplémentaires: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-07 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
9️⃣
Identifiant interne:
LOT 09
Titre: Papiers confidentiels
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché: Papiers confidentiels
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-29 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
LOT 10
Titre: Destruction d'archives tous supports
Valeur estimée hors TVA: 89 500 EUR 💰
Description du marché: Destruction d'archives tous supports
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
LOT 11
Titre: Métaux
Description du marché: Métaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
LOT 12
Titre: Textile
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Textile
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
LOT 13
Titre: D3E dont ampoules et tubes LED
Description du marché: D3E dont ampoules et tubes LED
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
LOT 14
Titre: Déchets d'éléments d'ameublements (DEA)
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description du marché: Déchets d'éléments d'ameublements (DEA)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
LOT 15
Titre: Amalgames
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Amalgames
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
PRIX
VALEUR TECHNIQUE
Liste et brève description des règles et critères: RSE/DEVELOPPEMENT DURA
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital novo
Numéro d'enregistrement national:
26950015300011
Adresse postale: 6 avenue de l'Ile de France
Code postal: 95300
Commune postale: Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sjm@ght-novo.fr 📧
Téléphone: 01 30 75 50 51 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 212-659960 (2024-10-29)
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