Collecte et traitement des végétaux issus des déchèteries
Mauges Communauté
La présente consultation a pour objet la collecte et le traitement des végétaux issus des déchèteries du territoire de Mauges Communauté.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des végétaux issus des déchèteries
Numéro de référence: 2024-07B451-L01/L04
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la collecte et le traitement des végétaux issus des déchèteries du territoire de Mauges Communauté.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2024-04B451-L01
Titre: Collecte et traitement des végétaux issus des déchèteries, Lot 1
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de fixer les modalités de : âªCollecte des végétaux issus des déchèteries du secteur Est de Mauges Communauté...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Durée de l'accord: 54 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Valeur environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024-04B451-L02
Titre: Collecte et traitement des végétaux issus des déchèteries, Lot 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2024-04B451-L03
Titre: Collecte et traitement des végétaux issus des déchèteries, Lot 3
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de fixer les modalités de : âªLocation de bennes pour le stockage des déchets " végétaux " déposés sur la déchèterie de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 2024-04B451-L04
Titre: Collecte et traitement des végétaux issus des déchèteries, Lot 4
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de fixer les modalités de : âªCollecte des végétaux issus des déchèteries du territoire de Mauges Communauté...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-22 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-03-22 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Justifications à produire quant à la capacité économique et financière: 6. Bilans, comptes de résultat et annexes (feuillets Cerfa n° 2050 à 2059-G) des...”
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Capacité technique et professionnelle
“Justifications à produire concernant les références professionnelles et la capacité technique: 8.Une liste des principales références des cinq dernières...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Eléments spécifiques: 12. En cas d'appartenance du candidat à un groupe, un organigramme financier faisant apparaître les principaux actionnaires. 13....”
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Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier d'appel d'offres”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mauges Communauté
Numéro d'enregistrement national: 20006001000044
Adresse postale: 01 Rue Robert Schuman - La Loge
CS 60111 - Beaupreau
Code postal: 49600
Commune postale: Beaupreau-en-mauges
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Akuété DJONDO
Courrier électronique: fcp@maugescommunaute.fr 📧
Téléphone: +33 241717710 📞
URL: https://www.maugescommunaute.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://maugescommunaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6896_998336.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://maugescommunaute.e-marchespublics.com. 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 035-103012 (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des végétaux issus des déchèteries
Numéro de référence: 2024-07B451-L01/L04
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la collecte et le traitement des végétaux issus des déchèteries du territoire de Mauges Communauté.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2024-04B451-L01
Titre: Collecte et traitement des végétaux issus des déchèteries, Lot 1
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de fixer les modalités de : âªCollecte des végétaux issus des déchèteries du secteur Est de Mauges Communauté...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Durée de l'accord: 54 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Valeur environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024-04B451-L02
Titre: Collecte et traitement des végétaux issus des déchèteries, Lot 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2024-04B451-L03
Titre: Collecte et traitement des végétaux issus des déchèteries, Lot 3
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de fixer les modalités de : âªLocation de bennes pour le stockage des déchets " végétaux " déposés sur la déchèterie de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 2024-04B451-L04
Titre: Collecte et traitement des végétaux issus des déchèteries, Lot 4
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de fixer les modalités de : âªCollecte des végétaux issus des déchèteries du territoire de Mauges Communauté...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-22 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-03-22 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Justifications à produire quant à la capacité économique et financière: 6. Bilans, comptes de résultat et annexes (feuillets Cerfa n° 2050 à 2059-G) des...”
Capacité technique et professionnelle
“Justifications à produire concernant les références professionnelles et la capacité technique: 8.Une liste des principales références des cinq dernières...”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Eléments spécifiques: 12. En cas d'appartenance du candidat à un groupe, un organigramme financier faisant apparaître les principaux actionnaires. 13....”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier d'appel d'offres”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mauges Communauté
Numéro d'enregistrement national: 20006001000044
Adresse postale: 01 Rue Robert Schuman - La Loge
CS 60111 - Beaupreau
Code postal: 49600
Commune postale: Beaupreau-en-mauges
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Akuété DJONDO
Courrier électronique: fcp@maugescommunaute.fr 📧
Téléphone: +33 241717710 📞
URL: https://www.maugescommunaute.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://maugescommunaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6896_998336.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://maugescommunaute.e-marchespublics.com. 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 035-103012 (2024-02-16)
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