Collecte et traitement des déchets de l'Université de Limoges

Avis de marché (2024-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des déchets de l'Université de Limoges
Numéro de référence: 900 24 90 à 95
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 900 24 90
Titre: Lot 1 - Collecte et traitement des déchets dangereux : DDQD (déchets dangereux générés en quantité dispersées)
Description du marché: Produits/services: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 900 24 91
Titre: Lot 2 - Collecte et traitement des déchets d'activités de soins : DASRI (déchets d'activités de soins à risques infectieux)
Description du marché: Produits/services: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 900 24 92
Titre: Lot 3 - Collecte et traitement des déchets verts
Description du marché: Lot 3 - Collecte et traitement des déchets verts
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 900 24 93
Titre: Lot 4 - Collecte et traitement des déchets industriels banals
Description du marché: Lot 4 - Collecte et traitement des déchets industriels banals
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 900 24 94
Titre: Lot 5 - Collecte et traitement des déchets « papiers et cartons, bois et des éléments d'ameublement » - LOT RESERVE
Description du marché: Produits/services: Services de collecte du papier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 900 24 95
Titre: Lot 6 - Collecte et traitement des DEEE (déchets des équipements électriques et électroniques).
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-27 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir détail dans le dossier de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Limoges Service Marchés Publics
Numéro d'enregistrement national: 19870669900321
Département: 87
Adresse postale: 33 rue François Mitterrand
Code postal: 87032
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Université de Limoges Service Marchés Publics
Courrier électronique: service.marches@unilim.fr 📧
Téléphone: 0555149185 📞
URL: https://www.unilim.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2679424&orgAcronyme=f2h 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2679424&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2679424&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Département: 87
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Limoges
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 249-790471 (2024-12-19)