Collecte et évacuation des ordures ménagères résiduelles et assimilées, des emballages et papiers en mélange, du verre, des encombrants, des déchets verts, des grands cartons, des biodéchets alimentaires et des déchets de marchés alimentaires.
Sietrem
Le contrat est un marché de prestations de service ayant pour objet la collecte et l'évacuation des ordures ménagères résiduelles et assimilées, des emballages et papiers en mélange, du verre, des encombrants, des déchets verts, des grands cartons, des biodéchets alimentaires et des déchets de marchés alimentaires. Le Syndicat aura aussi la faculté de commander directement des prestations au titulaire. Cette consultation aura pour objet la mise en concurrence d'opérateurs économiques pour la conclusion d'un marché public de services selon les termes de l'article L. 1111-4 du Code de la commande publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-15.
Qui ?- • Sietrem
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-15 | Avis de marché |
| 2024-11-05 | Avis de marché |
| 2024-12-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et évacuation des ordures ménagères résiduelles et assimilées, des emballages et papiers en mélange, du verre, des encombrants, des déchets verts, des grands cartons, des biodéchets alimentaires et des déchets de marchés alimentaires.
Brève description:
“Le contrat est un marché de prestations de service ayant pour objet la collecte et l'évacuation des ordures ménagères résiduelles et assimilées, des...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Collecte en porte à porte et évacuation des OMr, emballages / papiers, verre, marchés alimentaires, encombrants et Collecte et traitement des «encombrants diffus»
Description du marché:
“La prestation comprend pour le lot 1 - Collecte en porte à porte et évacuation des OMr, emballages / papiers, verre, marchés alimentaires, encombrants et...”
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Informations complémentaires:
“Le futur contrat sera un marché de service au sens qui lui est donné par l'article L. 1111-4 du Code de la commande publique”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 96 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Le marché sera attribuée sur la base des critères qui seront développés dans le cadre des documents de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Collecte en apport volontaire et évacuation des OMr, emballages / papiers et grands cartons et traitement des cartons
Description du marché:
“La prestation comprend pour le lot 2 - Collecte en apport volontaire et évacuation des OMr, emballages / papiers et grands cartons et traitement des cartons...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : Collecte en apport volontaire et évacuation du verre
Description du marché:
“La prestation comprend pour le lot 3 - Collecte en apport volontaire et évacuation du verre : • La collecte, en apport volontaire, du verre sur l'ensemble...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 : Collecte en porte à porte, évacuation et Traitement des déchets verts
Description du marché:
“La prestation comprend pour le lot 4 - Collecte en porte à porte, évacuation et Traitement des déchets verts : • La collecte des déchets verts, en porte à...”
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Durée de l'accord: 93 (MONTH)
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 : Collecte, évacuation et Traitement des biodéchets alimentaires et lavage des abri-conteneurs et conteneurs
Description du marché:
“La prestation comprend pour le lot 5 - Collecte, évacuation et Traitement des biodéchets alimentaires et lavage des abri-conteneurs et conteneurs : • La...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat fournit une notice n°2 comprenant les éléments suivants : 1) Formulaire DC2 (à jour) ou Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournit une notice n°1 comprenant : 1) La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1 ou...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat fournit une notice n°3 comprenant : 1) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat en lien avec l'objet du marché et...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sietrem
Numéro d'enregistrement national: 25770163100034
Adresse postale: ZAE la Courtillière - 3 rue du Grand Pommeraye
Code postal: 77400
Commune postale: Saint thibault des vignes
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sietrem@sietrem.fr 📧
Téléphone: +33160942171 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33160566630 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33160566630 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation, peut faire l'objet d'un référé...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 203-629895 (2024-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et évacuation des ordures ménagères résiduelles et assimilées, des emballages et papiers en mélange, du verre, des encombrants, des déchets verts, des grands cartons, des biodéchets alimentaires et des déchets de marchés alimentaires.
Brève description:
“Le contrat est un marché de prestations de service ayant pour objet la collecte et l'évacuation des ordures ménagères résiduelles et assimilées, des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Collecte en porte à porte et évacuation des OMr, emballages / papiers, verre, marchés alimentaires, encombrants et Collecte et traitement des «encombrants diffus»
Description du marché:
“La prestation comprend pour le lot 1 - Collecte en porte à porte et évacuation des OMr, emballages / papiers, verre, marchés alimentaires, encombrants et...”
Informations complémentaires:
“Le futur contrat sera un marché de service au sens qui lui est donné par l'article L. 1111-4 du Code de la commande publique”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 96 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Le marché sera attribuée sur la base des critères qui seront développés dans le cadre des documents de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Collecte en apport volontaire et évacuation des OMr, emballages / papiers et grands cartons et traitement des cartons
Description du marché:
“La prestation comprend pour le lot 2 - Collecte en apport volontaire et évacuation des OMr, emballages / papiers et grands cartons et traitement des cartons...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : Collecte en apport volontaire et évacuation du verre
Description du marché:
“La prestation comprend pour le lot 3 - Collecte en apport volontaire et évacuation du verre : • La collecte, en apport volontaire, du verre sur l'ensemble...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 : Collecte en porte à porte, évacuation et Traitement des déchets verts
Description du marché:
“La prestation comprend pour le lot 4 - Collecte en porte à porte, évacuation et Traitement des déchets verts : • La collecte des déchets verts, en porte à...”
Durée de l'accord: 93 (MONTH)
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 : Collecte, évacuation et Traitement des biodéchets alimentaires et lavage des abri-conteneurs et conteneurs
Description du marché:
“La prestation comprend pour le lot 5 - Collecte, évacuation et Traitement des biodéchets alimentaires et lavage des abri-conteneurs et conteneurs : • La...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat fournit une notice n°2 comprenant les éléments suivants : 1) Formulaire DC2 (à jour) ou Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournit une notice n°1 comprenant : 1) La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1 ou...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat fournit une notice n°3 comprenant : 1) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat en lien avec l'objet du marché et...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sietrem
Numéro d'enregistrement national: 25770163100034
Adresse postale: ZAE la Courtillière - 3 rue du Grand Pommeraye
Code postal: 77400
Commune postale: Saint thibault des vignes
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sietrem@sietrem.fr 📧
Téléphone: +33160942171 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33160566630 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33160566630 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation, peut faire l'objet d'un référé...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 203-629895 (2024-10-15)
Avis de marché (2024-11-05)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-13 10:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Modification de la date limite de remise des offres du 29/11/2024 à 12h au 13/12/2024 à 10h.”
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-11-05 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7ddb00f5-324b-4767-a51d-b6765053e0aa-01
Source: OJS 2024/S 216-676915 (2024-11-05)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-13 10:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Modification de la date limite de remise des offres du 29/11/2024 à 12h au 13/12/2024 à 10h.”
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-11-05 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7ddb00f5-324b-4767-a51d-b6765053e0aa-01
Source: OJS 2024/S 216-676915 (2024-11-05)
Avis de marché (2024-12-10)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 13:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“- Modification de la date limite de remise des offres du LOT 1 au 20/12/2024 à 13h au lieu du 13/12/2024 à 10h. - Date de remise des offres des lots 2 à 5...”
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Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-12-10 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5824c991-97f1-4a92-ac54-66fe6d07d188-01
Source: OJS 2024/S 241-758175 (2024-12-10)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 13:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“- Modification de la date limite de remise des offres du LOT 1 au 20/12/2024 à 13h au lieu du 13/12/2024 à 10h. - Date de remise des offres des lots 2 à 5...”
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-12-10 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5824c991-97f1-4a92-ac54-66fe6d07d188-01
Source: OJS 2024/S 241-758175 (2024-12-10)
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