Collecte des déchets ménagers et assimilés du Syndicat Emeraude

Syndicat Emeraude

Le marché comporte un 1er lot comprenant la collecte en bacs des flux suivants : ordures ménagères résiduelles (OMr), Emballages journaux magazines (EJM), verre, déchets végétaux, papiers; la collecte en bacs/vrac des cartons ; la collecte des encombrants; la collecte en bornes des OMr, des EJM, du verre, du carton, du papier; la gestion des incidents de collecte; la collecte des déchets de marchés pris en charge par le Syndicat (Résiduels et EJM le cas échéant); le stockage et le rechargement du verre. Le marché comprend également une aide à l'identification des producteurs de déchets non ménagers (assimilés) utilisateurs du service public de gestion des déchets et la participation à l'amélioration des performances de valorisation matière collecte sélective et à la réduction de l'enfouissement des déchets. Le lot n°2 concerne la collecte hebdomadaire des biodéchets des ménages et des producteurs non-ménagers, le lavage des bacs et le traitement-valorisation des biodéchets.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-01 Avis de marché
2024-07-19 Avis de marché
Avis de marché (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte des déchets ménagers et assimilés du Syndicat Emeraude
Brève description:
Le marché comporte un 1er lot comprenant la collecte en bacs des flux suivants : ordures ménagères résiduelles (OMr), Emballages journaux magazines (EJM), verre, déchets végétaux, papiers; la collecte en bacs/vrac des cartons ; la collecte des encombrants; la collecte en bornes des OMr, des EJM, du verre, du carton, du papier; la gestion des incidents de collecte; la collecte des déchets de marchés pris en charge par le Syndicat (Résiduels et EJM le cas échéant); le stockage et le rechargement du verre. Le marché comprend également une aide à l'identification des producteurs de déchets non ménagers (assimilés) utilisateurs du service public de gestion des déchets et la participation à l'amélioration des performances de valorisation matière collecte sélective et à la réduction de l'enfouissement des déchets. Le lot n°2 concerne la collecte hebdomadaire des biodéchets des ménages et des producteurs non-ménagers, le lavage des bacs et le traitement-valorisation des biodéchets.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Collectes des déchets ménagers et assimilés en porte à porte (bacs et bornes) ;
Description du marché:
Le lot 1 composte les prestations suivantes : - La collecte en bacs et en sacs des ordures ménagères résiduelles (OMr) - La collecte en bacs des emballages journaux magazines (EJM) - La collecte en bacs du verre - La collecte des encombrants - La collecte en bacs des déchets végétaux - La collecte en bacs des papiers - La collecte en bacs/vrac des cartons - La collecte en bornes des OMr - La collecte en bornes des EJM - La collecte en bornes du verre - La collecte en bornes du carton - La collecte en bornes du papier - La gestion des incidents de collecte - La collecte des déchets de marchés pris en charge par le Syndicat (Résiduels et EJM le cas échéant) - Le stockage et le rechargement du verre - Une aide à l'identification des producteurs de déchets non ménagers (assimilés) utilisateurs du service public de gestion des déchets - La participation à l'amélioration des performances de collecte sélective et à la réduction de l'enfouissement des déchets.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2033-01-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Collecte des biodéchets alimentaires en abri-bacs, traitement/valorisation et lavage des bacs
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le lot 2 comprend les prestations suivantes : - La collecte hebdomadaire des biodéchets des ménages en bacs 240 litres disposés dans des abri-bacs répartis sur 4 communes, puis une extension progressive sur 4 autres communes du territoire. - La collecte hebdomadaire en porte-à-porte des biodéchets des producteurs non ménagers concernés par ce déploiement. - Le lavage hebdomadaire des bacs. - La valorisation des biodéchets collectés par un mode de traitement adapté et local.
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Durée de l'accord
Date de fin: 2028-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Emeraude
Numéro d'enregistrement national: 25950236700024
Adresse postale: Parc d'activités des colonnes 12 rue marcel dassault
Code postal: 95130
Commune postale: Le plessis-bouchard
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adm@syndicat-emeraude.fr 📧
Téléphone: 0134119288 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BwUIcBuEtd 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BwUIcBuEtd 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 128-395203 (2024-07-01)
Avis de marché (2024-07-19)

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
La date limite de remise des offres, initialement prévue le vendredi 13 septembre 2024 à 12h00, est décalée au lundi 23 septembre 2024 à 12h00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-07-19 📅
Autres informations complémentaires
La date limite de remise des offres, initialement prévue le vendredi 13 septembre 2024 à 12h00, est décalée au lundi 23 septembre 2024 à 12h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 14fa6613-cc4d-4c22-b446-af2ed4501bcc-01
Source: OJS 2024/S 142-442590 (2024-07-19)
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