Collecte des déchets ménagers et assimilés - Acheminement vers les exutoires
Cté d'agglo. Forbach Porte de France
Voir RC
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte des déchets ménagers et assimilés - Acheminement vers les exutoires
Numéro de référence:
Brève description: Voir RC
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché: Voir RC.
Informations complémentaires:
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté d'agglomération de Forbach Porte-de-France
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Voir RC.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-31 12:00:00 📅
Lieu: Communauté d'agglomération de Forbach Porte-de-France
Informations complémentaires: Voir RC.
Facturation électronique: Requise
Description de la justification de la procédure: Voir RC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté d'Agglo. Forbach Porte de France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 110 rue des Moulins
Code postal: 57608
Commune postale: Forbach
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: i.receveur@agglo-forbach.fr 📧
Téléphone: +33 387855500 📞
URL: https://www.agglo-forbach.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agglo-forbach.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12520_1020842.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://agglo-forbach.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Strasbourg
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 103-317311 (2024-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte des déchets ménagers et assimilés - Acheminement vers les exutoires
Numéro de référence:
2024/14
Brève description: Voir RC
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Identifiant interne:
01
Description du marché: Voir RC.
Informations complémentaires:
Les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées uniquement sur la proposition d'un nouveau planning de collecte, avec pour objectif l'optimisation des coûts.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté d'agglomération de Forbach Porte-de-France
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Voir RC.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-31 12:00:00 📅
Lieu: Communauté d'agglomération de Forbach Porte-de-France
Informations complémentaires: Voir RC.
Facturation électronique: Requise
Description de la justification de la procédure: Voir RC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté d'Agglo. Forbach Porte de France
Numéro d'enregistrement national:
24570037200072
Adresse postale: 110 rue des Moulins
Code postal: 57608
Commune postale: Forbach
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: i.receveur@agglo-forbach.fr 📧
Téléphone: +33 387855500 📞
URL: https://www.agglo-forbach.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agglo-forbach.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12520_1020842.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://agglo-forbach.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Commune postale: Strasbourg
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 103-317311 (2024-05-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕