BSTSAI_7186_Accord-cadre à bons de commande par carte achat de fourniture et livraison d'articles de quincaillerie, de matériels sanitaires et plomberie au profit de l'ESID de Brest
ESID de Brest
Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison d'articles de quincaillerie, de matériels sanitaires et plomberie au profit de l'ESID de Brest.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bretagne › Finistère
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: BSTSAI_7186_Accord-cadre à bons de commande par carte achat de fourniture et livraison d'articles de quincaillerie, de matériels sanitaires et plomberie au profit de l'ESID de Brest
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Articles de quincaillerie 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande par carte achat de fourniture et livraison d'articles de quincaillerie, de matériels sanitaires et plomberie au profit de l'ESID de Brest
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
ESID de Brest - SAI /BAM- CC16
Code postal: 29240
Ville: Brest
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-29 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-30 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): L'exécution du présent accord-cadre aura lieu dans tous les USID de l'ESID de Brest, à savoir USID LANVEOC, USID LANDIDIVISIAU, USID LORIENT, USID BREST.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-03-30 16:00:00 📅
Lieu:
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Description de la justification de la procédure:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESID de BREST
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Bcrm brest
Code postal: 29240
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: esid-brest.respanim-fonct-ac.fct@intradef.gouv.fr
Courrier électronique: esid-brest.respanim-fonct-ac.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 298148963 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3, Contour de la Motte - CS44416
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0298148191 📞
URL: http://www.ta-rennes.juradm.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 031-089950 (2024-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: BSTSAI_7186_Accord-cadre à bons de commande par carte achat de fourniture et livraison d'articles de quincaillerie, de matériels sanitaires et plomberie au profit de l'ESID de Brest
Numéro de référence:
BSTSAI7186
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison d'articles de quincaillerie, de matériels sanitaires et plomberie au profit de l'ESID de Brest.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles de quincaillerie 📦
Description
Identifiant interne:
BSTSAI7186
Titre: Accord-cadre à bons de commande par carte achat de fourniture et livraison d'articles de quincaillerie, de matériels sanitaires et plomberie au profit de l'ESID de Brest
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
Les candidats peuvent répondre en groupement. La forme du groupement devra être solidaire ou, a minima, conjoint avec solidarité du mandataire.
L'exécution du marché prévoit le recours à la carte achat de niveau 3.
Site principal ou lieu d'exécution:
L'exécution du présent accord-cadre aura lieu dans tous les USID de l'ESID de Brest, à savoir USID LANVEOC, USID LANDIDIVISIAU, USID LORIENT, USID BREST.
Adresse postale: BCRM Brest
ESID de Brest - SAI /BAM- CC16
Code postal: 29240
Ville: Brest
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-29 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-30 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): L'exécution du présent accord-cadre aura lieu dans tous les USID de l'ESID de Brest, à savoir USID LANVEOC, USID LANDIDIVISIAU, USID LORIENT, USID BREST.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-03-30 16:00:00 📅
Lieu:
L'exécution du présent accord-cadre aura lieu dans tous les USID de l'ESID de Brest, à savoir USID LANVEOC, USID LANDIDIVISIAU, USID LORIENT, USID BREST.
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Description de la justification de la procédure:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison d'articles de quincaillerie, de matériels sanitaires et plomberie au profit de l'ESID de Brest.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
CAPACITE ECONOMIQUE ET FINANCIERE: - DC1,
- DC2,
- Extrait Kbis,
- Attestation de pouvoir de la personne signataire du marché et habilitée à engager la société.
Capacité technique et professionnelle
REFERENCES PROFESSIONNELLES ET CAPACITES TECHNIQUES :: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Références sur les trois dernières années en rapport avec l'objet du marché.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESID de BREST
Numéro d'enregistrement national:
13000190200308
Adresse postale: Bcrm brest
Code postal: 29240
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: esid-brest.respanim-fonct-ac.fct@intradef.gouv.fr
Courrier électronique: esid-brest.respanim-fonct-ac.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 298148963 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3, Contour de la Motte - CS44416
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0298148191 📞
URL: http://www.ta-rennes.juradm.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat dans les conditions définies à l'article L551-1 du code de justice administrative. De plus, à l'issue de la notification du marché, un recours en plein contentieux pourra être exercé contre ce dernier dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution. Cette requête peut le cas échéant être accompagnée d'un référé suspension sur le fondement des dispositions de l'article L521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 031-089950 (2024-02-12)
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