Broyage et transport de déchets verts issus des plateformes des déchetteries du SIETOM à compter du 1/1/2025.
Sietom de Chalosse
Marché de prestations pour le broyage et transport de déchets verts issus des plateformes des déchetteries du SIETOM pour une durée de 24 mois à compter du 1/1/2025.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Aquitaine › Landes
- • Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Broyage et transport de déchets verts issus des plateformes des déchetteries du SIETOM à compter du 1/1/2025.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de broyage de déchets verts
Description du marché: Prestation de broyage des déchets verts sur les plateformes du SIETOM
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de transport de broyat de déchets verts
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-14 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: voir DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIETOM de Chalosse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 815 route des Partenses
Code postal: 40250
Commune postale: Caupenne
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@sietomdechalosse.fr 📧
Téléphone: 0558985757 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=594363&orgAcronyme=sietom-chalosse40 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=594363&orgAcronyme=sietom-chalosse40 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 198-613263 (2024-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Broyage et transport de déchets verts issus des plateformes des déchetteries du SIETOM à compter du 1/1/2025.
Numéro de référence:
DECH-2024-14
Brève description:
Marché de prestations pour le broyage et transport de déchets verts issus des plateformes des déchetteries du SIETOM pour une durée de 24 mois à compter du 1/1/2025.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prestation de broyage de déchets verts
Description du marché: Prestation de broyage des déchets verts sur les plateformes du SIETOM
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prestation de transport de broyat de déchets verts
Description du marché:
Prestation de transport de broyat de déchets verts depuis les plateformes du SIETOM jusqu'aux plateformes agricoles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-14 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: voir DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIETOM de Chalosse
Numéro d'enregistrement national:
25400083900046
Adresse postale: 815 route des Partenses
Code postal: 40250
Commune postale: Caupenne
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@sietomdechalosse.fr 📧
Téléphone: 0558985757 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=594363&orgAcronyme=sietom-chalosse40 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=594363&orgAcronyme=sietom-chalosse40 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
17640002600017
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 198-613263 (2024-10-08)
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