Besoins informationnels et documentaires tous supports des services du Département du Pas-de-Calais
Conseil départemental du Pas-de-Calais
Besoins informationnels et documentaires tous supports des services du Département du Pas-de-Calais
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés
- • Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-30 | Avis de marché |
| 2024-11-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Besoins informationnels et documentaires tous supports des services du Département du Pas-de-Calais
Numéro de référence: 202462A0763
Brève description:
“Besoins informationnels et documentaires tous supports des services du Département du Pas-de-Calais”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 Acquisition d'ouvrages à usage professionnel et technique tous supports
Description du marché:
“Acquisition d'ouvrages à usage professionnel et technique tous supports”
Informations complémentaires:
“Montant mini Ht par période : 5000 euro(s)Montant maxi Ht par période : 30000 euro(s)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-19 📅
Date de fin: 2025-11-18 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot comporte 3 reconductions d'un an chacune”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la représentativité jugée au regard du cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Offre de service jugée au regard du cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai jugé au regard du cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (nom): Conditions financières jugées au regard du cadre de réponse
Critère de coût (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 Fournitures de périodiques et publications diverses tous supports
Description du marché:
“Fournitures de périodiques et publications diverses tous supports”
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-16 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-02 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-02 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseigné au Dc2 et...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national: 22620001200012
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1426660
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1426659
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 106-325168 (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Besoins informationnels et documentaires tous supports des services du Département du Pas-de-Calais
Numéro de référence: 202462A0763
Brève description:
“Besoins informationnels et documentaires tous supports des services du Département du Pas-de-Calais”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 Acquisition d'ouvrages à usage professionnel et technique tous supports
Description du marché:
“Acquisition d'ouvrages à usage professionnel et technique tous supports”
Informations complémentaires:
“Montant mini Ht par période : 5000 euro(s)Montant maxi Ht par période : 30000 euro(s)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-19 📅
Date de fin: 2025-11-18 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot comporte 3 reconductions d'un an chacune”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la représentativité jugée au regard du cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Offre de service jugée au regard du cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai jugé au regard du cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (nom): Conditions financières jugées au regard du cadre de réponse
Critère de coût (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 Fournitures de périodiques et publications diverses tous supports
Description du marché:
“Fournitures de périodiques et publications diverses tous supports”
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-16 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-02 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-02 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseigné au Dc2 et...”
Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national: 22620001200012
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1426660
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1426659
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 106-325168 (2024-05-30)
Avis d'attribution de marché (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202462a076300100
Date de conclusion du contrat: 2024-11-13 📅
Titre: Lot n°1 Acquisition d'ouvrages à usage professionnel et technique tous supports
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SAS Decitre
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Decitre
Numéro d'enregistrement national: 1475154-1-1-1
Adresse postale: 15b avenue C
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@decitre.fr 📧
Téléphone: 0426680068 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Ebsco Information Services
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebsco Information Services
Numéro d'enregistrement national: 1475154-1-2-1
Adresse postale: 3 avenue Jeanne Garnerin
Code postal: 91321
Commune postale: Wissous Cedex
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@ebsco.com 📧
Téléphone: 0140964700 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 63128
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 325168-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le lot 1 a été attribué à la société Decitre en groupement avec le Furet du Nord. Pour chacun des lots, le montant du marché correspond au montant maximum...”
Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: ABFC2F48-D089-F953-6B709D71298DB168
Région: Nord 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: ABFC2F57-F7EE-37B4-C278E5E332F61EAD
Région: Nord 🏙️
Source: OJS 2024/S 223-697881 (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202462a076300100
Date de conclusion du contrat: 2024-11-13 📅
Titre: Lot n°1 Acquisition d'ouvrages à usage professionnel et technique tous supports
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SAS Decitre
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Decitre
Numéro d'enregistrement national: 1475154-1-1-1
Adresse postale: 15b avenue C
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@decitre.fr 📧
Téléphone: 0426680068 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Ebsco Information Services
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebsco Information Services
Numéro d'enregistrement national: 1475154-1-2-1
Adresse postale: 3 avenue Jeanne Garnerin
Code postal: 91321
Commune postale: Wissous Cedex
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@ebsco.com 📧
Téléphone: 0140964700 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 63128
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 325168-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le lot 1 a été attribué à la société Decitre en groupement avec le Furet du Nord. Pour chacun des lots, le montant du marché correspond au montant maximum...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: ABFC2F48-D089-F953-6B709D71298DB168
Région: Nord 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: ABFC2F57-F7EE-37B4-C278E5E332F61EAD
Région: Nord 🏙️
Source: OJS 2024/S 223-697881 (2024-11-14)
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