BALAYAGE SUR LE RÉSEAU ROUTIER DÉPARTEMENTAL
Département des Hautes Pyrénées
Accord-cadre à bons de commande, avec maximum, alloti en 2 lots : Lot 1 max 300 000,00 euro(s) HT/an Lot 2 max 300 000,00 euro(s) HT/an Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an (à compter de la notification) et reconductible pour 3 périodes d'1 an. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de voirie et services de balayage des rues
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayage sur le réseau routier départemental
Numéro de référence: F24PR001
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande, avec maximum, alloti en 2 lots : Lot 1 max 300 000,00 euro(s) HT/an Lot 2 max 300 000,00 euro(s) HT/an Le marché est...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Balayage par aspiration des gravillons après chantiers d'enduits superficiels d'usure du Parc Routier sur le réseau routier du Département des Hautes-Pyrénées
Description du marché:
“Balayage par aspiration des gravillons après chantiers d'enduits superficiels d'usure du Parc Routier sur le réseau routier du Département des Hautes-Pyrénées”
Informations complémentaires:
“Budget de la Collectivité”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Produits/services supplémentaires: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Adresse postale: Hautes-Pyrénées
Code postal: 65000
Ville: Hautes-Pyrénées
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1 - 2-Modes opératoires, organisation permettant d'atteindre les objectifs attendus, notamment la cadence de 10 000 m²/jour à partir notamment du détail du calcul (en temps) d'un cycle de chantier sur une journée type soit 10 000 m2 aspirations/jour (Pondération en point)
Critère de qualité (pondération): 22
Critère de qualité (nom): Lot 1 - 3-Moyens humains (8 points) et moyens techniques (14 points) spécifiquement dédiés aux prestations (Pondération en point)
Lot 1 - 4-Moyens humains (6 points) et moyens techniques (6 points) disponibles en cas de défaillance des moyens décrits au critère 3 (mesures palliatives) (Pondération en point)
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Lot 1 - 5-Analyse du sous détail commenté du prix unitaire 1 au regard des prestations prescrites au Cctp et notamment la sécurité et la signalisation des chantiers (Pondération en point)
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): Lot 2 - 2-Mode opératoire et l'organisation permettant de valoriser la vitesse d'avancement (sur 10) tout en garantissant la qualité du balayage (sur 10), la sécurité et la signalisation du chantier (sur 10) (Pondération en point)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Lot 2 - 3-Moyens humains (10 points) et moyens techniques (20 points) spécifiquement dédiés aux prestations (Pondération en point)
Lot 2 - 4-Moyens humains (5 points) et moyens techniques (5points) disponibles en cas de défaillance des moyens décrits au critère 3 (mesures palliatives) (Pondération en point)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Lot 1 - 1-Prix des prestations (Pondération en point)
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Lot 2 - 1-Prix des prestations (Pondération en point)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Balayage sur les itinéraires vélos
Description du marché:
“Balayage sur les itinéraires vélos”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire”
Capacité technique et professionnelle
“Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hautes Pyrénées
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Adresse postale: Direction des Routes et des Mobilités
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PÉLIEU Michel
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: 0562567865 📞
URL: http://www.hautespyrenees.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1437830 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1437830 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 398709
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Villa Noulibos
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 058-171326 (2024-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayage sur le réseau routier départemental
Numéro de référence: F24PR001
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande, avec maximum, alloti en 2 lots : Lot 1 max 300 000,00 euro(s) HT/an Lot 2 max 300 000,00 euro(s) HT/an Le marché est...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Balayage par aspiration des gravillons après chantiers d'enduits superficiels d'usure du Parc Routier sur le réseau routier du Département des Hautes-Pyrénées
Description du marché:
“Balayage par aspiration des gravillons après chantiers d'enduits superficiels d'usure du Parc Routier sur le réseau routier du Département des Hautes-Pyrénées”
Informations complémentaires:
“Budget de la Collectivité”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Produits/services supplémentaires: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Adresse postale: Hautes-Pyrénées
Code postal: 65000
Ville: Hautes-Pyrénées
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1 - 2-Modes opératoires, organisation permettant d'atteindre les objectifs attendus, notamment la cadence de 10 000 m²/jour à partir notamment du détail du calcul (en temps) d'un cycle de chantier sur une journée type soit 10 000 m2 aspirations/jour (Pondération en point)
Critère de qualité (pondération): 22
Critère de qualité (nom): Lot 1 - 3-Moyens humains (8 points) et moyens techniques (14 points) spécifiquement dédiés aux prestations (Pondération en point)
Lot 1 - 4-Moyens humains (6 points) et moyens techniques (6 points) disponibles en cas de défaillance des moyens décrits au critère 3 (mesures palliatives) (Pondération en point)
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Lot 1 - 5-Analyse du sous détail commenté du prix unitaire 1 au regard des prestations prescrites au Cctp et notamment la sécurité et la signalisation des chantiers (Pondération en point)
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): Lot 2 - 2-Mode opératoire et l'organisation permettant de valoriser la vitesse d'avancement (sur 10) tout en garantissant la qualité du balayage (sur 10), la sécurité et la signalisation du chantier (sur 10) (Pondération en point)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Lot 2 - 3-Moyens humains (10 points) et moyens techniques (20 points) spécifiquement dédiés aux prestations (Pondération en point)
Lot 2 - 4-Moyens humains (5 points) et moyens techniques (5points) disponibles en cas de défaillance des moyens décrits au critère 3 (mesures palliatives) (Pondération en point)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Lot 1 - 1-Prix des prestations (Pondération en point)
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Lot 2 - 1-Prix des prestations (Pondération en point)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Balayage sur les itinéraires vélos
Description du marché:
“Balayage sur les itinéraires vélos”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire”
Capacité technique et professionnelle
“Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hautes Pyrénées
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Adresse postale: Direction des Routes et des Mobilités
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PÉLIEU Michel
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: 0562567865 📞
URL: http://www.hautespyrenees.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1437830 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1437830 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 398709
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Villa Noulibos
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 058-171326 (2024-03-20)
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