Avis de marché (2024-02-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Atelier biomédical, dentaire, ORL et OPH
Reference number: 23U003
Brève description:
“Atelier biomédical, dentaire, ORL et OPH”
Type de contrat: supplies
Produits/services: Équipements médicaux📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Tonomètres portable”
Produits/services supplémentaires: Services de formation médicale📦
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux📦 Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée du marché est de 36 mois.
Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48...”
Description des options
La durée du marché est de 36 mois.
Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣
Description du marché:
“OCT antérieur topographie cornéen”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 10 000 000 euros
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Numéro d'identification du lot: LOT-0023
3️⃣
Description du marché:
“Tomographie à cohérence optique (OCT) multimodal”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 12 000 000 euros
4️⃣
Description du marché:
“Instrumentation rotative dynamique dentaire”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 6 809 600 euros
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
5️⃣
Description du marché:
“Frontofocomètre automatique”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 3 000 000 euros
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Numéro d'identification du lot: LOT-0011
6️⃣
Description du marché:
“Angiographe rétinien”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 5 000 000 euros
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Numéro d'identification du lot: LOT-0021
7️⃣
Description du marché:
“Réfracteur automatique”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 20 000 000 euros
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Numéro d'identification du lot: LOT-0013
8️⃣
Description du marché:
“Tomographie à cohérence optique (OCTA) angiographie”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 9 600 000 euros
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Numéro d'identification du lot: LOT-0015
9️⃣
Description du marché:
“Conception et Fabrication Assistée par Ordinateur (CFAO)”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 15 000 000 euros
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Solution de consultation en ophtalmologie”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 68 704 000 euros
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Numéro d'identification du lot: LOT-0029
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Unité de consultation dentaire ambidextre”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 15 000 000 euros
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Rétinographe de néonatalogie”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 2 500 000 euros
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Numéro d'identification du lot: LOT-0020
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Unité de consultation dentaire ambidextre avec système de sanitation intégré”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 48 000 000 euros
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Tomographie à cohérence optique (OCT) classique”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 11 616 000 euros
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Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Lampe à fente numérique avec variateur d'angle stéréoscopique”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 7 500 000 euros
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Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Unité de consultation dentaire dynamique”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 39 600 000 euros
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Unité de consultation ORL avec éléments intégrés”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 4 622 400 euros
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Topographe cornéen”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 1 000 000 euros
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Numéro d'identification du lot: LOT-0022
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Unité de consultation ORL modulable”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 3 466 800 euros
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Champs visuel”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 6 000 000 euros
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lampe à fente” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Biomètre sans contact”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 5 280 000 euros
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Rétinographe ultra grand champs”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 12 500 000 euros
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Tomographie à cohérence optique (OCT) automatisée” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Cabine de téléconsultation d'ophtalmologie”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 32 000 000 euros
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Rétinographe non mydriatique”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 4 500 000 euros
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Meibographe multifonction” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Auto-réfracto-kératonomètre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Appareil de test pour maintenance biomédicale”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 7 920 000 euros
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“Microscope spéculaire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-26 20:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 210
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d'enregistrement national: 77605646700587
Adresse postale: 1 BD ARCHIMEDE
Code postal: 77444
Commune postale: Champs-sur-marne cedex 2
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfscintu@ugap.fr📧
Téléphone: 0661913924📞 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Economic and financial affairs
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise🌏
“Date limite de réception des offres est fixée au 26/03/2024 à 19h00 (heure de Paris)
Date d'ouverture des plis : 27/03/2024 à 10h00 (heure de Paris)
Le...”
Date limite de réception des offres est fixée au 26/03/2024 à 19h00 (heure de Paris)
Date d'ouverture des plis : 27/03/2024 à 10h00 (heure de Paris)
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique.
Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « allotissement » annexé au dossier de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr. Le présent avis est rédigé en français. Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation. Pour l'organisation chargée des procédures de recours, se référer à la rubrique 5.1.12 de chaque lot. Organe chargé des procédures de médiation : M. le médiateur interne de l'UGAP, 1 boulevard Archimède - Champs sur Marne, F - 77444 Marne la Vallée cedex 2, courriel : mediateur-interne@ugap.fr.
Tout candidat retenu sur le lot n°29 verra son offre rejetée pour les lots 9, 11, 12, 13, 18, 22 et 24. Tout candidat retenu sur le lot n°17 verra son offre rejetée pour le lot 16.
Si toutefois ledit candidat est le seul à s'être positionné sur le lot 29 et un ou plusieurs lots parmi les lots incompatibles à celui-ci, il se voit attribuer le lot 29.
Le(s) lot(s) incompatible(s) seront déclarés sans suite pour infructuosité.
La même règle est appliquée pour le lot 17.
Le montant estimé global est de 94 293 600 Euros HT.
Pour le lot 9 : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 4 500 000 euros.
Pour le lot 24 : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 800 000 euros.
Pour le lot 28 : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 5 000 000 euros
Afficher plus Organe de révision
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d'enregistrement national: 77605646700587
Adresse postale: 1 BD ARCHIMEDE
Code postal: 77444
Commune postale: Champs-sur-marne cedex 2
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfscintu@ugap.fr📧
Téléphone: 0661913924📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal Administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX
Tél : +33 160566630
Fax : +33 160566610
adresse internet :...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Tribunal Administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX
Tél : +33 160566630
Fax : +33 160566610
adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 037-107051 (2024-02-20)
Avis de marché (2024-02-29) Objet Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 10 000 000 euros
LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 12 000 000 euros.
LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 6 809 600 euros.
LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 3 000 000 euros.
LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 5 000 000 euros.
LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 20 000 000 euros.
LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 9 600 000 euros.
LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
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Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 15 000 000 euros.
LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
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Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 68 704 000 euros.
LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
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Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 15 000 000 euros.
LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 2 500 000 euros.
LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 48 000 000 euros.
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Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 11 616 000 euros.
LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 7 500 000 euros.
LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
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Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 39 600 000 euros.
LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
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Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 4 622 400 euros.
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La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
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Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 1 000 000 euros.
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La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 3 466 800 euros.
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La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 6 000 000 euros.
LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 5 280 000 euros.
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La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 12 500 000 euros.
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La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 12 000 000 euros.
LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 32 000 000 euros.
LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 4 500 000 euros.
LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
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Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 7 920 000 euros.
LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
“LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES...”
LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique.
Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « allotissement » annexé au dossier de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr. Le présent avis est rédigé en français. Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation. Pour l'organisation chargée des procédures de recours, se référer à la rubrique 5.1.12 de chaque lot. Organe chargé des procédures de médiation : M. le médiateur interne de l'UGAP, 1 boulevard Archimède - Champs sur Marne, F - 77444 Marne la Vallée cedex 2, courriel : mediateur-interne@ugap.fr.
Tout candidat retenu sur le lot n°29 verra son offre rejetée pour les lots 9, 11, 12, 13, 18, 22 et 24. Tout candidat retenu sur le lot n°17 verra son offre rejetée pour le lot 16.
Si toutefois ledit candidat est le seul à s'être positionné sur le lot 29 et un ou plusieurs lots parmi les lots incompatibles à celui-ci, il se voit attribuer le lot 29.
Le(s) lot(s) incompatible(s) seront déclarés sans suite pour infructuosité.
La même règle est appliquée pour le lot 17.
Le montant estimé global est de 94 293 600 Euros HT.
Pour le lot 9 : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 4 500 000 euros.
Pour le lot 24 : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 800 000 euros.
Pour le lot 28 : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 5 000 000 euros
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Texte:
“LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.”
Source: OJS 2024/S 045-129947 (2024-02-29)