Atelier biomédical, dentaire, ORL et OPH

Union des groupements d'achats publics

Atelier biomédical, dentaire, ORL et OPH

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-20.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-02-20 Avis de marché
2024-02-29 Avis de marché
Avis de marché (2024-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Atelier biomédical, dentaire, ORL et OPH
Numéro de référence: 23U003
Brève description: Atelier biomédical, dentaire, ORL et OPH
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements médicaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Tonomètres portable
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Tonomètres portable
Produits/services: Équipement d'ophthalmologie 📦
Produits/services supplémentaires:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: OCT antérieur topographie cornéen
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: OCT antérieur topographie cornéen
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 10 000 000 euros
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Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

3️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Tomographie à cohérence optique (OCT) multimodal
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description du marché: Tomographie à cohérence optique (OCT) multimodal
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 12 000 000 euros
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Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

4️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Instrumentation rotative dynamique dentaire
Valeur estimée hors TVA: 1 702 400 EUR 💰
Description du marché: Instrumentation rotative dynamique dentaire
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 6 809 600 euros
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Produits/services: Instruments dentaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

5️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Frontofocomètre automatique
Description du marché: Frontofocomètre automatique
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 3 000 000 euros
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

6️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Angiographe rétinien
Description du marché: Angiographe rétinien
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 5 000 000 euros
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

7️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Réfracteur automatique
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché: Réfracteur automatique
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 20 000 000 euros
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

8️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Tomographie à cohérence optique (OCTA) angiographie
Description du marché: Tomographie à cohérence optique (OCTA) angiographie
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 9 600 000 euros
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

9️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Conception et Fabrication Assistée par Ordinateur (CFAO)
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché: Conception et Fabrication Assistée par Ordinateur (CFAO)
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 15 000 000 euros
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Produits/services: Unités dentaires 📦
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Solution de consultation en ophtalmologie
Valeur estimée hors TVA: 17 176 000 EUR 💰
Description du marché: Solution de consultation en ophtalmologie
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 68 704 000 euros
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Unité de consultation dentaire ambidextre
Description du marché: Unité de consultation dentaire ambidextre
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 15 000 000 euros
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Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Rétinographe de néonatalogie
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché: Rétinographe de néonatalogie
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 2 500 000 euros
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Unité de consultation dentaire ambidextre avec système de sanitation intégré
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Description du marché: Unité de consultation dentaire ambidextre avec système de sanitation intégré
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 48 000 000 euros
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Produits/services: Fauteuils dentaires 📦
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Tomographie à cohérence optique (OCT) classique
Valeur estimée hors TVA: 2 904 000 EUR 💰
Description du marché: Tomographie à cohérence optique (OCT) classique
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 11 616 000 euros
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lampe à fente numérique avec variateur d'angle stéréoscopique
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché: Lampe à fente numérique avec variateur d'angle stéréoscopique
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 7 500 000 euros
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Unité de consultation dentaire dynamique
Valeur estimée hors TVA: 13 200 000 EUR 💰
Description du marché: Unité de consultation dentaire dynamique
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 39 600 000 euros
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Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Unité de consultation ORL avec éléments intégrés
Valeur estimée hors TVA: 1 155 600 EUR 💰
Description du marché: Unité de consultation ORL avec éléments intégrés
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 4 622 400 euros
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Produits/services supplémentaires: Services de formation médicale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Topographe cornéen
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Topographe cornéen
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 1 000 000 euros
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Unité de consultation ORL modulable
Description du marché: Unité de consultation ORL modulable
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 3 466 800 euros
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Champs visuel
Description du marché: Champs visuel
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 6 000 000 euros
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lampe à fente
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché: Lampe à fente
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Biomètre sans contact
Valeur estimée hors TVA: 1 760 000 EUR 💰
Description du marché: Biomètre sans contact
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 5 280 000 euros
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Rétinographe ultra grand champs
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Description du marché: Rétinographe ultra grand champs
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 12 500 000 euros
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Tomographie à cohérence optique (OCT) automatisée
Description du marché: Tomographie à cohérence optique (OCT) automatisée
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Cabine de téléconsultation d'ophtalmologie
Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR 💰
Description du marché: Cabine de téléconsultation d'ophtalmologie
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 32 000 000 euros
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Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Rétinographe non mydriatique
Description du marché: Rétinographe non mydriatique
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 4 500 000 euros
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Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Meibographe multifonction
Description du marché: Meibographe multifonction
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Auto-réfracto-kératonomètre
Description du marché: Auto-réfracto-kératonomètre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Appareil de test pour maintenance biomédicale
Valeur estimée hors TVA: 2 640 000 EUR 💰
Description du marché: Appareil de test pour maintenance biomédicale
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 7 920 000 euros
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Produits/services: Instruments de mesure de grandeurs électriques 📦
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Microscope spéculaire
Description du marché: Microscope spéculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Description
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-26 20:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 210 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Situation économique et financière
Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d'enregistrement national: 77605646700587
Département: Direction des Achats - Département Santé - A l'attention de Mr SCINTU Pierre-François
Adresse postale: 1 BD ARCHIMEDE
Code postal: 77444
Commune postale: Champs-sur-marne cedex 2
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfscintu@ugap.fr 📧
Téléphone: 0661913924 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date limite de réception des offres est fixée au 26/03/2024 à 19h00 (heure de Paris) Date d'ouverture des plis : 27/03/2024 à 10h00 (heure de Paris) Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique. Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « allotissement » annexé au dossier de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr. Le présent avis est rédigé en français. Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation. Pour l'organisation chargée des procédures de recours, se référer à la rubrique 5.1.12 de chaque lot. Organe chargé des procédures de médiation : M. le médiateur interne de l'UGAP, 1 boulevard Archimède - Champs sur Marne, F - 77444 Marne la Vallée cedex 2, courriel : mediateur-interne@ugap.fr. Tout candidat retenu sur le lot n°29 verra son offre rejetée pour les lots 9, 11, 12, 13, 18, 22 et 24. Tout candidat retenu sur le lot n°17 verra son offre rejetée pour le lot 16. Si toutefois ledit candidat est le seul à s'être positionné sur le lot 29 et un ou plusieurs lots parmi les lots incompatibles à celui-ci, il se voit attribuer le lot 29. Le(s) lot(s) incompatible(s) seront déclarés sans suite pour infructuosité. La même règle est appliquée pour le lot 17. Le montant estimé global est de 94 293 600 Euros HT. Pour le lot 9 : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 4 500 000 euros. Pour le lot 24 : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 800 000 euros. Pour le lot 28 : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 5 000 000 euros
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Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 037-107051 (2024-02-20)
Avis de marché (2024-02-29)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
2 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 10 000 000 euros LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 12 000 000 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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Valeur estimée hors TVA: 1 702 400 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA :…
… 6 809 600 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
… 3 000 000 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
… 5 000 000 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA :…
… 20 000 000 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
… 9 600 000 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 15 000 000 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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Valeur estimée hors TVA: 17 176 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA :…
… 68 704 000 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
… 15 000 000 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 2 500 000 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 48 000 000 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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Valeur estimée hors TVA: 2 904 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 11 616 000 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
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Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 7 500 000 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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Valeur estimée hors TVA: 13 200 000 EUR 💰
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Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 39 600 000 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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Valeur estimée hors TVA: 1 155 600 EUR 💰
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Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 4 622 400 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA :…
… 1 000 000 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
… 3 466 800 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
… 6 000 000 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
1 760 000 EUR 💰
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Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 5 280 000 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
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Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 12…
… 500 000 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
… 000 000 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA :…
… 32 000 000 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
… 4 500 000 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
Valeur estimée hors TVA: 2 640 000 EUR 💰
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Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 7 920 000 euros. LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-01 08:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Seine-et-Marne 🏙️

Informations complémentaires
Informations complémentaires
LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES. Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique. Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « allotissement » annexé au dossier de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr. Le présent avis est rédigé en français. Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation. Pour l'organisation chargée des procédures de recours, se référer à la rubrique 5.1.12 de chaque lot. Organe chargé des procédures de médiation : M. le médiateur interne de l'UGAP, 1 boulevard Archimède - Champs sur Marne, F - 77444 Marne la Vallée cedex 2, courriel : mediateur-interne@ugap.fr. Tout candidat retenu sur le lot n°29 verra son offre rejetée pour les lots 9, 11, 12, 13, 18, 22 et 24. Tout candidat retenu sur le lot n°17 verra son offre rejetée pour le lot 16. Si toutefois ledit candidat est le seul à s'être positionné sur le lot 29 et un ou plusieurs lots parmi les lots incompatibles à celui-ci, il se voit attribuer le lot 29. Le(s) lot(s) incompatible(s) seront déclarés sans suite pour infructuosité. La même règle est appliquée pour le lot 17. Le montant estimé global est de 94 293 600 Euros HT. Pour le lot 9 : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 4 500 000 euros. Pour le lot 24 : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 800 000 euros. Pour le lot 28 : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 5 000 000 euros
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Organe de révision
Région: Seine-et-Marne 🏙️

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST REDUITE AU 01/03/2024 A 08H00 HEURE DE PARIS, CAR LA PROCEDURE SERA DECLAREE SANS SUITE POUR DES MOTIFS D'ORDRES TECHNIQUES.
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1e8b3d51-eac1-41a2-9da5-b9882d05100a-01
Source: OJS 2024/S 045-129947 (2024-02-29)
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