Assistance éditoriale et rédaction d'articles pour la réalisation de la rubrique "Expériences territoires" du site internet de la Banque des Territoires
Caisse des dépôts et consignations
Assistance éditoriale et rédaction d'articles pour la réalisation de la rubrique "Expériences territoires" du site internet de la Banque des Territoires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes › Services prestés par les auteurs › Services d'agences de rédaction
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance éditoriale et rédaction d'articles pour la réalisation de la rubrique "Expériences territoires" du site internet de la Banque des Territoires
Numéro de référence: 20245149
Brève description:
“Assistance éditoriale et rédaction d'articles pour la réalisation de la rubrique "Expériences territoires" du site internet de la Banque des Territoires”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences de rédaction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣
Identifiant interne: 2024514909
Titre: Intégration, diffusion et valorisation des articles sur la plateforme
Description du marché:
“Intégration, diffusion et valorisation des articles sur la plateforme”
Informations complémentaires:
“Ce lot mono-attributaire est forfaitaire. Il est conclu avec un montant maximum de 213 200 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences de rédaction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
2️⃣
Identifiant interne: 2024514905
Titre: Rédaction d'articles sur les politiques d'urbanisme et de l'habitat
Valeur estimée hors TVA: 87 500 EUR 💰
Description du marché:
“Rédaction d'articles sur les politiques d'urbanisme et de l'habitat”
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre multi attributaires au nombre de 2 est exécuté à prix unitaires à bons de commande conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne: 2024514902
Titre: Rédaction d'articles sur la santé et le vieillissement / Grand Age
Valeur estimée hors TVA: 87 500 EUR 💰
Description du marché:
“Rédaction d'articles sur la santé et le vieillissement / Grand Age”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Identifiant interne: 2024514901
Titre: Organisation, animation et pilotage de l'activité éditoriale
Description du marché:
“Organisation, animation et pilotage de l'activité éditoriale”
Informations complémentaires:
“Ce lot mono-attributaire est forfaitaire. Il est conclu avec un montant maximum de 471 500 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
5️⃣
Identifiant interne: 2024514908
Titre: Rédaction d'articles sur la démocratie et la gouvernance participative
Valeur estimée hors TVA: 39 000 EUR 💰
Description du marché:
“Rédaction d'articles sur la démocratie et la gouvernance participative”
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre multi attributaires au nombre de 2 est exécuté à prix unitaires à bons de commande conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
6️⃣
Identifiant interne: 2024514904
Titre: Rédaction d'articles sur la transition écologique et énergétique (TEE)
Valeur estimée hors TVA: 87 500 EUR 💰
Description du marché:
“Rédaction d'articles sur la transition écologique et énergétique (TEE)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
7️⃣
Identifiant interne: 2024514906
Titre: Rédaction d'articles sur l'économie, l'emploi et l'ESS
Valeur estimée hors TVA: 87 500 EUR 💰
Description du marché:
“Rédaction d'articles sur l'économie, l'emploi et l'ESS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
8️⃣
Identifiant interne: 2024514907
Titre: Rédaction d'articles sur le tourisme, la culture et les loisirs
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Description du marché:
“Rédaction d'articles sur le tourisme, la culture et les loisirs”
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre multi attributaires au nombre de 2 est exécuté à prix unitaires à bons de commande conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
9️⃣
Identifiant interne: 2024514903
Titre: Rédaction d'articles sur la digitalisation et l'accès aux services publics
Valeur estimée hors TVA: 48 500 EUR 💰
Description du marché:
“Rédaction d'articles sur la digitalisation et l'accès aux services publics”
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre multi attributaires au nombre de 2 est exécuté à prix unitaires à bons de commande conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 11:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au RC”
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caisse des depots et consignations
Numéro d'enregistrement national: 18002002600019
Adresse postale: 56 RUE DE LILLE DEOFF2
Code postal: 75007
Commune postale: Paris 7
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laura.mauret-moreau@caissedesdepots.fr 📧
Téléphone: 0158500000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour les lots 1 et 9 : Les candidats ne peuvent pas candidater aux autres lots (2 à 8) afin de maintenir une neutralité dans la pré-sélection et la...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 1775000500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1) jusqu'à la signature du marché, le référé précontractuel contre la procédure d'attribution...”
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Source: OJS 2024/S 120-370295 (2024-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance éditoriale et rédaction d'articles pour la réalisation de la rubrique "Expériences territoires" du site internet de la Banque des Territoires
Numéro de référence: 20245149
Brève description:
“Assistance éditoriale et rédaction d'articles pour la réalisation de la rubrique "Expériences territoires" du site internet de la Banque des Territoires”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences de rédaction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣
Identifiant interne: 2024514909
Titre: Intégration, diffusion et valorisation des articles sur la plateforme
Description du marché:
“Intégration, diffusion et valorisation des articles sur la plateforme”
Informations complémentaires:
“Ce lot mono-attributaire est forfaitaire. Il est conclu avec un montant maximum de 213 200 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences de rédaction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
2️⃣
Identifiant interne: 2024514905
Titre: Rédaction d'articles sur les politiques d'urbanisme et de l'habitat
Valeur estimée hors TVA: 87 500 EUR 💰
Description du marché:
“Rédaction d'articles sur les politiques d'urbanisme et de l'habitat”
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre multi attributaires au nombre de 2 est exécuté à prix unitaires à bons de commande conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne: 2024514902
Titre: Rédaction d'articles sur la santé et le vieillissement / Grand Age
Valeur estimée hors TVA: 87 500 EUR 💰
Description du marché:
“Rédaction d'articles sur la santé et le vieillissement / Grand Age”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Identifiant interne: 2024514901
Titre: Organisation, animation et pilotage de l'activité éditoriale
Description du marché:
“Organisation, animation et pilotage de l'activité éditoriale”
Informations complémentaires:
“Ce lot mono-attributaire est forfaitaire. Il est conclu avec un montant maximum de 471 500 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
5️⃣
Identifiant interne: 2024514908
Titre: Rédaction d'articles sur la démocratie et la gouvernance participative
Valeur estimée hors TVA: 39 000 EUR 💰
Description du marché:
“Rédaction d'articles sur la démocratie et la gouvernance participative”
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre multi attributaires au nombre de 2 est exécuté à prix unitaires à bons de commande conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
6️⃣
Identifiant interne: 2024514904
Titre: Rédaction d'articles sur la transition écologique et énergétique (TEE)
Valeur estimée hors TVA: 87 500 EUR 💰
Description du marché:
“Rédaction d'articles sur la transition écologique et énergétique (TEE)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
7️⃣
Identifiant interne: 2024514906
Titre: Rédaction d'articles sur l'économie, l'emploi et l'ESS
Valeur estimée hors TVA: 87 500 EUR 💰
Description du marché:
“Rédaction d'articles sur l'économie, l'emploi et l'ESS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
8️⃣
Identifiant interne: 2024514907
Titre: Rédaction d'articles sur le tourisme, la culture et les loisirs
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Description du marché:
“Rédaction d'articles sur le tourisme, la culture et les loisirs”
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre multi attributaires au nombre de 2 est exécuté à prix unitaires à bons de commande conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
9️⃣
Identifiant interne: 2024514903
Titre: Rédaction d'articles sur la digitalisation et l'accès aux services publics
Valeur estimée hors TVA: 48 500 EUR 💰
Description du marché:
“Rédaction d'articles sur la digitalisation et l'accès aux services publics”
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre multi attributaires au nombre de 2 est exécuté à prix unitaires à bons de commande conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 11:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au RC”
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caisse des depots et consignations
Numéro d'enregistrement national: 18002002600019
Adresse postale: 56 RUE DE LILLE DEOFF2
Code postal: 75007
Commune postale: Paris 7
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laura.mauret-moreau@caissedesdepots.fr 📧
Téléphone: 0158500000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour les lots 1 et 9 : Les candidats ne peuvent pas candidater aux autres lots (2 à 8) afin de maintenir une neutralité dans la pré-sélection et la...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 1775000500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1) jusqu'à la signature du marché, le référé précontractuel contre la procédure d'attribution...”
Source: OJS 2024/S 120-370295 (2024-06-19)
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