Appel d'offres ouvert en vue de fourniture et pose d'équipements professionnels pour restauration collective y compris pièces détachées et prestations accessoires de maintenance pendant la période de garantie

Ville de Toulon

Le présent marché a pour objet de confier au titulaire les fournitures et poses d'équipements professionnels pour les cuisines y compris les pièces détachées et des prestations accessoires de maintenance préventive et corrective pendant la période de garantie, pour les bâtiments communaux de la Ville de Toulon. Ces fournitures et équipements sont destinés à la restauration collective dans divers bâtiments communaux de la Ville de Toulon

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• 3e
• Serafec

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-08	Avis de marché
2025-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offres ouvert en vue de fourniture et pose d'équipements professionnels pour restauration collective y compris pièces détachées et prestations accessoires de maintenance pendant la période de garantie
Numéro de référence: 24FF-DCP-0299-Z
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Valeur estimée hors TVA: 785 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture, pose et raccordement d'équipements professionnels de cuisson pour restauration collective
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture, de la pose et du raccordement d'équipements professionnels de cuisson destinés à la restauration collective dans divers bâtiments communaux de la ville de TOULON

Informations complémentaires:

Minimum en euro(s) sur la durée totale : 62 500.00 euro(s) Ht soit 75 000.00 euro(s) Ttc Maximum en euro(s) sur la durée totale : 580 000.00 euro(s) Ht soit 696 000.00 euro(s) Ttc

Produits/services supplémentaires:

Équipement de cuisine 📦

Équipement de restauration 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-21 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture, pose et raccordement d'équipements professionnels de maintien en température pour restauration collective
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture, de la pose et du raccordement d'équipements de maintien en température chaude et froide, destinés à la restauration collective dans divers bâtiments communaux de la ville de TOULON

Informations complémentaires:

Minimum en euro(s) sur la durée totale : 100 000.00 euro(s) Ht soit 120 000.00 euro(s) Ttc Maximum en euro(s) sur la durée totale : 650 000.00 euro(s) Ht soit 780 000.00 euro(s) Ttc

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture, pose et raccordement d'équipements professionnels de laverie et buanderie pour restauration collective
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture, la pose et le raccordement d'équipements de lavage de la vaisselle et de blanchisserie destinés à la restauration collective dans divers bâtiments communaux de la ville de TOULON

Informations complémentaires:

Minimum en euro(s) sur la durée totale : 40 000.00 euro(s) Ht soit 48 000.00 euro(s) Ttc Maximum en euro(s) sur la durée totale : 400 000.00 euro(s) Ht soit 480 000.00 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires:

Matériel de cantine 📦

Équipement de cuisine 📦

Équipement de restauration 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture, pose et raccordement d'équipements professionnels inox pour restauration collective
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture de mobilier inox, tables, meubles et armoires de rangement, rayonnages, chariots, plonges, destinés à la restauration collective dans divers bâtiments communaux de la ville de TOULON bâtiments

Informations complémentaires:

Minimum en euro(s) sur la durée totale : 50 000.00 euro(s) Ht soit 60 000.00 euro(s) Ttc Maximum en euro(s) sur la durée totale : 730 000.00 euro(s) Ht soit 876 000.00 euro(s) Ttc

Produits/services supplémentaires:

Équipement de cuisine 📦

Équipement de restauration 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture d'équipements professionnels pour préparation culinaire pour restauration collective
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture de matériel professionnel de préparation culinaire destiné à l'équipement ou au remplacement de l'équipement existant dans les cuisines des divers bâtiments communaux de la ville de TOULON

Informations complémentaires:

Minimum en euro(s) sur la durée totale : 10 000.00 euro(s) Ht soit 12 000.00 euro(s) Ttc Maximum en euro(s) sur la durée totale : 124 000.00 euro(s) Ht soit 148 000.00 euro(s) Ttc

Produits/services supplémentaires:

Matériel pour la préparation des aliments 📦

Équipement de cuisine 📦

Équipement de restauration 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-17 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-Ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. *Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années; *Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Adresse postale: Avenue de la République
Cs 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cavanna Robert
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494363240 📞
URL: https://www.toulon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1492120 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1492120 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.Les accords-cadres seront attribués sur la base des critères suivants, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : Lots 1 et 3 -> critère "prix" (noté sur 50 - lui-même sous-pondéré en 2 sous-critères), critère "Organisation et qualité du personnel dédié à l'exécution du marché" (noté sur 30), critère "Performances en matière de protection de l'environnement" (noté sur 10) et critère "Conditions de Sav" (noté sur 10) - Lots 2 et 4 -> critère "prix" (noté sur 50 - lui-même sous-pondéré en 2 sous-critères), critère "Organisation et qualité du personnel dédié à l'exécution du marché" (noté sur 40) et critère "Performances en matière de protection de l'environnement" (noté sur 10) - Lot 5 -> critère "prix" (noté sur 60), critère "Organisation et qualité du personnel dédié à l'exécution du marché" (noté sur 30) et critère "Performances en matière de protection de l'environnement" (noté sur 10). La valeur totale estimée en euro Ht est donnée pour la durée totale du marché (3 ans ferme). Les valeurs estimées en euro Ht pour chacun des lots sont données pour la durée total du marché (3 ans ferme). Les modalités de règlement des prix sont indiqués à l'article 3 du Ccap. Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Une avance est fixée à 15% (cf. article 4.2 du Ccap). Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 6 du Ccap

Informations complémentaires

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.Les accords-cadres seront attribués sur la base des critères suivants, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : Lots 1 et 3 -> critère "prix" (noté sur 50 - lui-même sous-pondéré en 2 sous-critères), critère "Organisation et qualité du personnel dédié à l'exécution du marché" (noté sur 30), critère "Performances en matière de protection de l'environnement" (noté sur 10) et critère "Conditions de Sav" (noté sur 10) - Lots 2 et 4 -> critère "prix" (noté sur 50 - lui-même sous-pondéré en 2 sous-critères), critère "Organisation et qualité du personnel dédié à l'exécution du marché" (noté sur 40) et critère "Performances en matière de protection de l'environnement" (noté sur 10) - Lot 5 -> critère "prix" (noté sur 60), critère "Organisation et qualité du personnel dédié à l'exécution du marché" (noté sur 30) et critère "Performances en matière de protection de l'environnement" (noté sur 10).
La valeur totale estimée en euro Ht est donnée pour la durée totale du marché (3 ans ferme).
Les valeurs estimées en euro Ht pour chacun des lots sont données pour la durée total du marché (3 ans ferme).
Les modalités de règlement des prix sont indiqués à l'article 3 du Ccap.
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Une avance est fixée à 15% (cf. article 4.2 du Ccap).
Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 6 du Ccap

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Numéro d'enregistrement national: 721504
Adresse postale: Place Félix Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 713498
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 132-408486 (2024-07-08)

Avis d'attribution de marché (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 785 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Conditions de Sav
Critère de qualité (pondération): 4
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Description
Produits/services supplémentaires:

Matériel de cantine 📦

Équipement de cuisine 📦

Équipement de restauration 📦

Matériel pour la préparation des aliments 📦

Équipement de cuisine 📦

Équipement de restauration 📦

Champ d'application du marché

Équipement de cuisine 📦

Équipement de restauration 📦

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Ordre d’importance

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024rl159
Date de conclusion du contrat: 2024-12-03 📅
Titre: Fourniture, pose et raccordement d'équipements professionnels de cuisson pour restauration collective
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 238 933 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SERAFEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Serafec
Numéro d'enregistrement national: 1492120-1-1-1
Adresse postale: Rue Andre Ampere
Code postal: 83160
Commune postale: La Valette-Du-Var
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info83@groupe-lci-serafec.com 📧
Téléphone: 0494232643 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 216 919 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 3E
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: 3E
Numéro d'enregistrement national: 1492120-1-2-1
Adresse postale: 50 Avenue Dumont
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay-Sous-Bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: contact.3e.btp@gmail.com 📧
Téléphone: 06 46 32 23 95 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 105 613 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1492120-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 153 985 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1492120-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 44 413 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1492120-1-5-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
56966
Région: Var 🏙️
Point de contact: Massi Josée
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 408486-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le montant total du présent avis correspond au montant Ht de la somme des lots 1,2,3,4 et 5 (soit 759 863 euro(s) Ht) Le montant du lot n°1 correspond à la somme des postes de prix du Bpuf valant Denc soit (238 933 euro(s) Ht) Le montant du lot n°2 correspond à la somme des postes de prix du Bpuf valant Denc soit (216 919 euro(s) Ht) Le montant du lot n°3 correspond à la somme des postes de prix du Bpuf valant Denc soit (105 613 euro(s) Ht) Le montant du lot n°4 correspond à la somme des postes de prix du Bpuf valant Denc soit (153 985 euro(s) Ht) Le montant du lot n°5 correspond à la somme des postes de prix du Bpuf valant Denc soit (44 413 euro(s) Ht) Les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont : Lot 1 : Minimale : 62 500.00 euro(s) Ht soit 75 000.00 euro(s) Ttc / Maximale: 580 000.00 euro(s) Ht soit 696 000.00 euro(s) Ttc Lot 2 : Minimale : 100 000.00 euro(s) Ht soit 120 000.00 euro(s) Ttc / Maximale: 650 000.00 euro(s) Ht soit 780 000.00 euro(s) Ttc Lot 3 : Minimale : 40 000.00 euro(s) Ht soit 48 000.00 euro(s) Ttc / Maximale: 400 000.00 euro(s) Ht soit 480 000.00 euro(s) Ttc Lot 4 : Minimale : 50 000.00 euro(s) Ht soit 60 000.00 euro(s) Ttc / Maximale: 730 000.00 euro(s) Ht soit 876 000.00 euro(s) Ttc Lot 5 : Minimale : 10 000.00 euro(s) Ht soit 12 000.00 euro(s) Ttc / Maximale: 124 000.00 euro(s) Ht soit 148 800.00 euro(s) Ttc Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants : Lot 1 : critère prix noté sur 50 points lui même divisé en deux sous-critères notés respectivement 40 et 10 points, critère organisation et qualité du personnel noté sur 30 points, le critères performances environnementales noté sur 10 points et le critère condition de Sav noté sur 10 points. Lot 2 : critère prix noté sur 50 points lui même divisé en deux sous-critères notés respectivement 40 et 10 points, critère organisation et qualité du personnel noté sur 40 points et le critères performances environnementales noté sur 10 points Lot 3 : critère prix noté sur 50 points lui même divisé en deux sous-critères notés respectivement 40 et 10 points, critère organisation et qualité du personnel noté sur 30 points, le critères performances environnementales noté sur 10 points et le critère condition de Sav noté sur 10 points. Lot 4 : critère prix noté sur 50 points lui même divisé en deux sous-critères notés respectivement 40 et 10 points, critère organisation et qualité du personnel noté sur 40 points et le critères performances environnementales noté sur 10 points Lot 5 : critère prix noté sur 60 points , critère organisation et qualité du personnel noté sur 30 points et le critères performances environnementales noté sur 10 points Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) Ces marchés ont été signés le 07/01/2025 et notifiés le 07/01/2025 pour les lots 1,3,4 et 5 et le 08/01/2025 pour le lot 2. Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info

Informations complémentaires

Le montant total du présent avis correspond au montant Ht de la somme des lots 1,2,3,4 et 5 (soit 759 863 euro(s) Ht)
Le montant du lot n°1 correspond à la somme des postes de prix du Bpuf valant Denc soit (238 933 euro(s) Ht)
Le montant du lot n°2 correspond à la somme des postes de prix du Bpuf valant Denc soit (216 919 euro(s) Ht)
Le montant du lot n°3 correspond à la somme des postes de prix du Bpuf valant Denc soit (105 613 euro(s) Ht)
Le montant du lot n°4 correspond à la somme des postes de prix du Bpuf valant Denc soit (153 985 euro(s) Ht)
Le montant du lot n°5 correspond à la somme des postes de prix du Bpuf valant Denc soit (44 413 euro(s) Ht)
Les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont :
Lot 1 : Minimale : 62 500.00 euro(s) Ht soit 75 000.00 euro(s) Ttc / Maximale: 580 000.00 euro(s) Ht soit 696 000.00 euro(s) Ttc
Lot 2 : Minimale : 100 000.00 euro(s) Ht soit 120 000.00 euro(s) Ttc / Maximale: 650 000.00 euro(s) Ht soit 780 000.00 euro(s) Ttc
Lot 3 : Minimale : 40 000.00 euro(s) Ht soit 48 000.00 euro(s) Ttc / Maximale: 400 000.00 euro(s) Ht soit 480 000.00 euro(s) Ttc
Lot 4 : Minimale : 50 000.00 euro(s) Ht soit 60 000.00 euro(s) Ttc / Maximale: 730 000.00 euro(s) Ht soit 876 000.00 euro(s) Ttc
Lot 5 : Minimale : 10 000.00 euro(s) Ht soit 12 000.00 euro(s) Ttc / Maximale: 124 000.00 euro(s) Ht soit 148 800.00 euro(s) Ttc
Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants :
Lot 1 : critère prix noté sur 50 points lui même divisé en deux sous-critères notés respectivement 40 et 10 points, critère organisation et qualité du personnel noté sur 30 points, le critères performances environnementales noté sur 10 points et le critère condition de Sav noté sur 10 points.
Lot 2 : critère prix noté sur 50 points lui même divisé en deux sous-critères notés respectivement 40 et 10 points, critère organisation et qualité du personnel noté sur 40 points et le critères performances environnementales noté sur 10 points
Lot 3 : critère prix noté sur 50 points lui même divisé en deux sous-critères notés respectivement 40 et 10 points, critère organisation et qualité du personnel noté sur 30 points, le critères performances environnementales noté sur 10 points et le critère condition de Sav noté sur 10 points.
Lot 4 : critère prix noté sur 50 points lui même divisé en deux sous-critères notés respectivement 40 et 10 points, critère organisation et qualité du personnel noté sur 40 points et le critères performances environnementales noté sur 10 points
Lot 5 : critère prix noté sur 60 points , critère organisation et qualité du personnel noté sur 30 points et le critères performances environnementales noté sur 10 points
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994)
Ces marchés ont été signés le 07/01/2025 et notifiés le 07/01/2025 pour les lots 1,3,4 et 5 et le 08/01/2025 pour le lot 2.
Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: B8DF96A8-CB0D-E7BF-0F29C0CDA587EB75
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B8DF9695-9577-6890-F8366B6B1BC2FE99
Région: Var 🏙️
Source: OJS 2025/S 009-022276 (2025-01-13)

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