Appel d'offre ouvert
Communauté de communes de la Vallée du Lot et du Vignoble (46)
Fourniture d'un répandeur gravilloneur synchrone avec reprise d'un équipement similaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Lot
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offre ouvert
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Épandeuses de gravillons 📦
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Vallée du Lot et du Vignoble (46)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 avenue de la Gare
Code postal: 46700
Commune postale: Puy-l'eveque
Région: Lot 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ccvlv.fr 📧
Téléphone: +33 565360606 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délai de recours en vigueur
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 140-434553 (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offre ouvert
Numéro de référence:
2024-08
Brève description:
Fourniture d'un répandeur gravilloneur synchrone avec reprise d'un équipement similaire
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Épandeuses de gravillons 📦
Description
Identifiant interne:
2024-08
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture d'un répandeur gravillonneur synchrone avec reprise d'un équipement similaire
Durée de l'accord: 14 mois Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Vallée du Lot et du Vignoble (46)
Numéro d'enregistrement national:
24460043300035
Adresse postale: 13 avenue de la Gare
Code postal: 46700
Commune postale: Puy-l'eveque
Région: Lot 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ccvlv.fr 📧
Téléphone: +33 565360606 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délai de recours en vigueur
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 140-434553 (2024-07-17)
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