Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 2.0E9 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.<br/>Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>AO MEDICAMENTS ANTINEOPLASIQUES ET IMMUNOMODULATEURS (Classe ATC L) - Relance des lots 47 - CYCLOPHOSPHAMIDE / Lot 122 - NATALIZUMAB INTRAVEINEUX / Lot 140 - PLERIXAFOR / Lot 141 - POMALIDOMIDE Du 30 septembre 2024 au 31 mai 2025, reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-08-29.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-23.
Avis de marché (2024-07-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: AO MEDICAMENTS ANTINEOPLASIQUES ET IMMUNOMODULATEURS (Classe ATC L) - Relance de 4 lots
Reference number: 24A518
Brève description:
“Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 2.0E9 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”
Brève description
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 2.0E9 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.<br/>Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>AO MEDICAMENTS ANTINEOPLASIQUES ET IMMUNOMODULATEURS (Classe ATC L) - Relance des lots 47 - CYCLOPHOSPHAMIDE / Lot 122 - NATALIZUMAB INTRAVEINEUX / Lot 140 - PLERIXAFOR / Lot 141 - POMALIDOMIDE
Du 30 septembre 2024 au 31 mai 2025, reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028<br/>
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Antinéoplasiques et immunomodulateurs📦
Valeur estimée hors TVA: 41 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“CYCLOPHOSPHAMIDE
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 867 744,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des...”
Description du marché
CYCLOPHOSPHAMIDE
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 867 744,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Produits/services supplémentaires: Antinéoplasiques et immunomodulateurs📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-30 📅
Date de fin: 2025-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“A l'extinction du marché” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“NATALIZUMAB INTRAVEINEUX<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 342 824,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en...”
Description du marché
NATALIZUMAB INTRAVEINEUX<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 342 824,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“PLERIXAFOR<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 18 640,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au...”
Description du marché
PLERIXAFOR<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 18 640,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“POMALIDOMIDE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 42 209 100,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité...”
Description du marché
POMALIDOMIDE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 42 209 100,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 718228
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Téléphone: 0223212828📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 143-443759 (2024-07-23)
Avis de marché (2024-07-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 41 000 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-30 14:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 29/08/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 30/08/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/08/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 30/08/2024 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 149-463317 (2024-07-31)