AO MEDICAMENTS ANTINEOPLASIQUES ET IMMUNOMODULATEURS (Classe ATC L) - Relance de 4 lots

CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR

Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 2.0E9 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. AO MEDICAMENTS ANTINEOPLASIQUES ET IMMUNOMODULATEURS (Classe ATC L) - Relance des lots 47 - CYCLOPHOSPHAMIDE / Lot 122 - NATALIZUMAB INTRAVEINEUX / Lot 140 - PLERIXAFOR / Lot 141 - POMALIDOMIDE Du 30 septembre 2024 au 31 mai 2025, reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-23.

Qui ?

• CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR

Qu'est-ce que c'est ?

• Anti-infectieux généraux à usage systémique, vaccins, antinéoplasiques et immunomodulateurs › Antinéoplasiques et immunomodulateurs

Où ?

• Bretagne › Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-23	Avis de marché
2024-07-31	Avis de marché

Avis de marché (2024-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AO MEDICAMENTS ANTINEOPLASIQUES ET IMMUNOMODULATEURS (Classe ATC L) - Relance de 4 lots
Numéro de référence: 24A518
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Antinéoplasiques et immunomodulateurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 41 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 47
Titre: Cyclophosphamide
Description du marché:

CYCLOPHOSPHAMIDE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 867 744,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Produits/services supplémentaires: Antinéoplasiques et immunomodulateurs 📦
Adresse postale: Les adresses de livraison ainsi que les coordonnées techniques et administratives des établissements adhérents au Groupement de commande sont détaillés en annexe au Cctp
Code postal: 22000
Ville: Saint-Brieuc
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-30 📅
Date de fin: 2025-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'extinction du marché
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 122
Titre: Natalizumab intraveineux
Description du marché:

NATALIZUMAB INTRAVEINEUX Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 342 824,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 140
Titre: Plerixafor
Description du marché:

PLERIXAFOR Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 18 640,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 141
Titre: Pomalidomide
Description du marché:

POMALIDOMIDE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 42 209 100,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-30 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR
Numéro d'enregistrement national: 26220009000013
Adresse postale: 10, rue Marcel Proust
Code postal: 22027
Commune postale: Saint-Brieuc
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame la Directrice
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0296017288 📞
URL: https://www.ch-stbrieuc.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1504504 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1504504 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 718228
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 143-443759 (2024-07-23)

Avis de marché (2024-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 41 000 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-30 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-30 14:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 29/08/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 30/08/2024 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/08/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 30/08/2024 à 14h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5c7940a4-fda8-4f66-b0f6-4191a449f165-01
Source: OJS 2024/S 149-463317 (2024-07-31)

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