AM24.16 - ACBC de fourniture et livraison de pompes et d'agitateurs pour les installations d'assainissement
Agglomération Maubeuge Val de Sambre (AMVS)
Fourniture et livraison de pompes et d'agitateurs pour les installations d'assainissement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AM24.16 - ACBC de fourniture et livraison de pompes et d'agitateurs pour les installations d'assainissement
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Pompes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de pompes pour les installations d'assainissement
Description du marché: Fourniture et livraison de pompes pour les installations d'assainissement
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2.1-Respect des débits aux HMT indiquées (pas plus de 15 % d'écart): 25%. 2.2-Délais de livraison (sur la base de la même commande fictive non fournie), analysés comme suit : ((délai le + court / délai analysé) x 15): 15%. 2.3-Mesures prises en faveur de l'environnement: 10%.
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison d'agitateurs pour les installations d'assainissement
Description du marché: Fourniture et livraison d'agitateurs pour les installations d'assainissement
Produits/services: Agitateurs mécaniques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Agitateurs mécaniques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-22 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-22 13:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomeration maubeuge val de sambre (amvs)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 PLACE DU PAVILLON BP 234
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: 0327530100 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 078-234099 (2024-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AM24.16 - ACBC de fourniture et livraison de pompes et d'agitateurs pour les installations d'assainissement
Numéro de référence:
AM24.16
Brève description:
Fourniture et livraison de pompes et d'agitateurs pour les installations d'assainissement
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pompes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture et livraison de pompes pour les installations d'assainissement
Description du marché: Fourniture et livraison de pompes pour les installations d'assainissement
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2.1-Respect des débits aux HMT indiquées (pas plus de 15 % d'écart): 25%. 2.2-Délais de livraison (sur la base de la même commande fictive non fournie), analysés comme suit : ((délai le + court / délai analysé) x 15): 15%. 2.3-Mesures prises en faveur de l'environnement: 10%.
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture et livraison d'agitateurs pour les installations d'assainissement
Description du marché: Fourniture et livraison d'agitateurs pour les installations d'assainissement
Produits/services: Agitateurs mécaniques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Agitateurs mécaniques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-22 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-22 13:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomeration maubeuge val de sambre (amvs)
Numéro d'enregistrement national:
20004339600015
Adresse postale: 1 PLACE DU PAVILLON BP 234
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: 0327530100 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre d'une durée de 4 ans, à compter de la notification du premier bon de commande.
Lieu(x) de livraison :
Sur palettes et par camion équipé de moyens de déchargement (hayon, grue …).
En accord avec les services, les équipements seront livrés de 9H00 à 12H00 et de 13H00 à 15H30 à l'adresse suivante :
Station de traitement des eaux usées « Le Verger » Les prés du Saussoir 59600 MAUBEUGE
Tél : 03 27 53 01 00
L'accès au site sera en fonction du gabarit du véhicule de livraison :
Entrée Sud : Véhicule ≥ à 3,5T
Entrée Nord : Véhicule ≤ à 3,5T
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Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 078-234099 (2024-04-18)
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