Avis de marché (2024-02-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Affaire n°24V013 - Location des illuminations de fin d'année pour la Ville de Chartres
Reference number: 24V013
Brève description:
“Les prestations de la présente consultation ont pour objet la location des illuminations de fin d'année pour la Ville de Chartres.”
Type de contrat: supplies
Produits/services: Lampes décoratives pour arbres de Noël📦
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges”
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre à bon de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000,00 € HT par période d'exécution”
Produits/services supplémentaires: Lampes et appareils d'éclairage📦
Produits/services supplémentaires: Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Tous les 4 ans ou avant en cas de reconduction anticipée” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint, reconductible tacitement 3 fois...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint, reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an à chaque fois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère:
“Les critères d'attribution sont définis au 2.1.2 du présent avis” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre à bon de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 75 000,00 € HT par période d'exécution” Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à ce que le montant maximum soit atteint, reconductible tacitement 3 fois pour une durée...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à ce que le montant maximum soit atteint, reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an à chaque fois ou jusqu'à ce que le montant maximum soit atteint
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-22 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-22 15:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 10.00%
“Variantes autorisées : les exigences minimales à respecter, les conditions particulières de présentation et les critères pouvant s’appliquer à ces variantes...”
Variantes autorisées : les exigences minimales à respecter, les conditions particulières de présentation et les critères pouvant s’appliquer à ces variantes sont indiqués dans les documents de la consultation.
Pour tous les lots, les critères d'attribution sont :
- Critère 1 - Prix des prestations (50%),
- Critère 2 -Caractéristiques esthétiques des produits (30%),
- Critère 3 - Valeur technique (10%),
- Critère 4 - Conditions et délai(s) de livraison (10%)
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orleans cedex
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orleans cedex
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orleans cedex
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA.
Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 034-099463 (2024-02-14)
Avis d'attribution de marché (2024-07-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 340 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“La consultation aboutit à un accord-cadre à bon de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000,00 € HT par période d'exécution” Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Caractéristiques esthétiques des produits (30%)
Critère de qualité (nom): Valeur technique (10%)
Critère de qualité (nom): Conditions et délai(s) de livraison (10%)
Description
Informations complémentaires:
“La consultation aboutit à un accord-cadre à bon de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 75 000,00 € HT par période d'exécution”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024074
Date de conclusion du contrat: 2024-07-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Blachere illumination sas
Numéro d'enregistrement national: 34382978400010
Adresse postale: Zone Industrielle Les Bourguignons
Code postal: 84400
Commune postale: Apt
Région: Vaucluse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@blachere-illumination.com📧
Téléphone: +33 413068010📞
URL: https://blachere-illumination.com/🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
“Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Mairie de Chartres - service Marchés publics - place des Halles...”
Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Mairie de Chartres - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2024/S 132-408723 (2024-07-08)