Affaire 24A026 - Acquisition d'Equipements, Matériels, Consommables et services associés destinés aux services techniques de Chartres Métropole et la Ville de Chartres
Affaire 24A026 - Acquisition d'Équipements, Matériels, Consommables et services associés destinés aux services techniques de Chartres Métropole et la Ville de Chartres
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-08-05.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-11.
Avis de marché (2024-06-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Affaire 24A026 - Acquisition d'Equipements, Matériels, Consommables et services associés destinés aux services techniques de Chartres Métropole et la Ville de Chartres
Numéro de référence: 24A026
Brève description:
“Affaire 24A026 - Acquisition d'Équipements, Matériels, Consommables et services associés destinés aux services techniques de Chartres Métropole et la Ville...”
Brève description
Affaire 24A026 - Acquisition d'Équipements, Matériels, Consommables et services associés destinés aux services techniques de Chartres Métropole et la Ville de Chartres
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement d'atelier📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges”
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution de 200 000,00 € HT...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution de 200 000,00 € HT pour Chartres Métropole et de 40 000,00 € HT pour la Ville de Chartres
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Produits/services supplémentaires: Machines-outils📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Au terme de la durée de l'accord-cadre” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période initiale d'un an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint....”
Description des options
L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période initiale d'un an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint. Il est reconductible 3 fois pour une période d'un an à chaque fois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations proposées et de la cohérence, organisation du mémoire remis par le candidat (50%)
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Délais (10%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution de 30 000,00 € HT pour...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution de 30 000,00 € HT pour Chartres Métropole et de 00,00 € HT pour la Ville de Chartres
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution de 285 000,00 € HT...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution de 285 000,00 € HT pour Chartres Métropole et de 00,00 € HT pour la Ville de Chartres
4️⃣
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution de 15 000,00 € HT pour...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution de 15 000,00 € HT pour Chartres Métropole et de 00,00 € HT pour la Ville de Chartres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-05 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats qui peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions des articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique:...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidats qui peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions des articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique: Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
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Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidatures qui sont accompagnées des pièces administratives de candidatures demandées dans les documents de la consultation: Critères tels que...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidatures qui sont accompagnées des pièces administratives de candidatures demandées dans les documents de la consultation: Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
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Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidatures qui justifient de capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes au regard de l'objet du marché: Critères tels que...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidatures qui justifient de capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes au regard de l'objet du marché: Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres de chaque membre du groupement.
Si avance : Obligation de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres de chaque membre du groupement.
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 10.00%
“Pour le lot n°2 uniquement, des visites de site sont prévues. Elles sont facultatives mais vivement recommandées pour une reconnaissance du lieu de...”
Pour le lot n°2 uniquement, des visites de site sont prévues. Elles sont facultatives mais vivement recommandées pour une reconnaissance du lieu de livraison. Les modalités d'organisation sont mentionnées l'article 5.2 du règlement de consultation.
Pour le lot n°2 et lors de l'analyse des offres, le coordonnateur du groupement se réserve la possibilité d'organiser une visite sur le site des candidats pour examiner la fourniture proposée, dans dans le cadre de leur offre. Les modalités de cette audition sont fixées à l'article 7.4 du règlement de consultation
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat
Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat
Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA.
Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 113-346135 (2024-06-11)
Avis d'attribution de marché (2025-02-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 880 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 2024149
Date de conclusion du contrat: 2024-11-26 📅
Titre: Acquisition d'Equipements, Matériels, Consommables et services associés destinés aux services techniques de Chartres Métropole et la Ville de Chartres
Lot n°2 : Acquisition d’une presse plieuse hydraulique, consommables et services associés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 300 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Descombes precimeca
Numéro d'enregistrement national: 30714645600024
Adresse postale: 125 chemin de Solerieux
Code postal: 26130
Commune postale: Saint restitut
Région: Drôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@descombes26.com📧
Téléphone: +33 475047165📞
2️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 283 928 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Stertil france
Numéro d'enregistrement national: 40491562100068
Adresse postale: ZA du Moulin
Code postal: 62660
Commune postale: Beuvry
Région: Pas-de-Calais🏙️
Courrier électronique: info@stertil-equipvi.fr📧
Téléphone: +33 321543000📞
Source: OJS 2025/S 026-082409 (2025-02-05)