ACQUISITIONS, INSTALLATIONS ET MISES EN SERVICE DE CRYOSTATS OPTIQUES A CIRCUIT FERME D'HÉLIUM

INSA de Toulouse

ACQUISITIONS, INSTALLATIONS ET MISES EN SERVICE DE CRYOSTATS OPTIQUES A CIRCUIT FERME D'HÉLIUM : Lot n° 1 : 1. L'acquisition, l'installation et la mise en service d'un cryostat optique à circuit fermé d'hélium avec champ magnétique vectoriel. 2. La formation de base du personnel pour l'utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel. Ce lot est pour le compte du Laboratoire de Physique et Chimie des Nano-Objets (LPCNO). Lot n° 2 : 1. L'acquisition, l'installation et la mise en service d'un cryostat optique à circuit fermé d'hélium. 2. La formation de base du personnel pour l'utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel. Ce lot est pour le compte de l'Atelier Interuniversitaire de Micro et nano-Electronique (AIME).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• attocube systems AG

Qui ?

• INSA de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-17	Avis de marché
2024-10-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisitions, installations et mises en service de cryostats optiques a circuit ferme d'hélium
Numéro de référence: 2024-018
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de réfrigération et de ventilation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: L'acquisition, l'installation et la mise en service d'un cryostat optique à circuit fermé d'hélium avec champ magnétique vectoriel
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

1. L'acquisition, l'installation et la mise en service d'un cryostat optique à circuit fermé d'hélium avec champ magnétique vectoriel. 2. La formation de base du personnel pour l'utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel. Ce lot est pour le compte du Laboratoire de Physique et Chimie des Nano-Objets (LPCNO).

Produits/services supplémentaires: Instruments de contrôle de propriétés physiques 📦
Adresse postale: 135, Avenue de Rangueil
Laboratoire de Physique et Chimie des Nano-Objets (LPCNO)
Code postal: 31077
Ville: TOULOUSE CEDEX 4
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Autres informations sur le renouvellement: Voir les documents de la consultation
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

PSE obligatoire n° 01 : Extension de garantie pour une période d'une ou plusieurs années supplémentaires à l'issue de la période de garantie de base. PSE facultative n° 01 : Fourniture d'alimentation(s) électrique(s) pour bobine vectorielle 3 axes. o Opération bipolaire (possibilité d'inverser le sens du champ magnétique o Balayage continu au passage à zéro ampère PSE facultative n° 02 : Chambre expérimentale de type « insert » o Enceinte testée sous vide (vide secondaire <1.10-5 mbar), non magnétique, compatible avec fort champ magnétique o Equipée d'un accès optique avec fenêtre de type silice fondue qualité UV avec transmission > 90 % sur 300-1600 nm o Possibilité d'intégration d'un ensemble de moteurs de nano-positionnement - encombrement : largeur = 30mm, longueur L = 30mm, hauteur comprise entre 50 mm et 100 mm o Espace suffisant pour permettre l'insertion d'un objectif de microscope - encombrement d'un objectif : longueur=50mm et diamètre=18.5mm o Passages étanches pour connexions électriques, à savoir vingt-quatre (32) câbles disponibles dans l'enceinte et connectés aux broches du passage étanche dont 12 fils en cuivre pour l'alimentation des nano-positionneurs o Une sortie pour mise sous vide avec notre système interne de pompage (connexion DN25)

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison, d'installation et de mise en service du matériel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: L'acquisition, l'installation et la mise en service d'un cryostat optique à circuit fermé d'hélium
Description du marché:

1. L'acquisition, l?installation et la mise en service d'un cryostat optique à circuit fermé d'hélium. 2. La formation de base du personnel pour l'utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel. Ce lot est pour le compte de l'Atelier Interuniversitaire de Micro et nano-Electronique (AIME).

Produits/services supplémentaires: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Adresse postale: Atelier Interuniversitaire de Micro et nano-Electronique (AIME)
Informations sur les options
Description des options:

PSE facultative n° 01 : Extension de garantie pour une période d'une ou plusieurs années supplémentaires à l'issue de la période de garantie de base.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. règlement de la consultation.
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. règlement de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Cf. règlement de la consultation.
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande en garantie de remboursement si versement de l'avance de 40% du montant du marché.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: INSA de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 19310152400018
Adresse postale: 135 avenue de rangueil
Code postal: 31077
Commune postale: Toulouse cedex 4
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pole-marches@insa-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561559558 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse cedex 7
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 118-362899 (2024-06-17)

Avis d'attribution de marché (2024-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE 2024-018 : ACQUISITIONS, INSTALLATIONS ET MISES EN SERVICE DE CRYOSTATS OPTIQUES A CIRCUIT FERME D’HELIUM
Brève description:

ACQUISITIONS, INSTALLATIONS ET MISES EN SERVICE DE CRYOSTATS OPTIQUES A CIRCUIT FERME D’HELIUM : Lot n° 1 : 1. L’acquisition, l’installation et la mise en service d’un cryostat optique à circuit fermé d’hélium avec champ magnétique vectoriel. 2. La formation de base du personnel pour l’utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel. Ce lot est pour le compte du Laboratoire de Physique et Chimie des Nano-Objets (LPCNO). Lot n° 2 : 1. L’acquisition, l’installation et la mise en service d’un cryostat optique à circuit fermé d’hélium. 2. La formation de base du personnel pour l’utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel. Ce lot est pour le compte de l’Atelier Interuniversitaire de Micro et nano-Electronique (AIME).

Valeur totale du marché (hors TVA): 350 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024-018
Description du marché:

Adresse postale: 135 Avenue de Rangueil
Lpcno
Ville: Toulouse
Durée de l'accord: 21 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre
Délai de livraison, d’installation et de mise en service des équipements

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-018
Date de conclusion du contrat: 2024-09-12 📅
Titre: MARCHE 2024-018 : ACQUISITIONS, INSTALLATIONS ET MISES EN SERVICE DE CRYOSTATS OPTIQUES A CIRCUIT FERME D’HÉLIUM
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ATTOCUBE SYSTEMS AG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Attocube systems ag
Nom et adresse du contractant
Nom: Attocube systems ag
Numéro d'enregistrement national: DE - 138094
Adresse postale: Eglfinger Weg 2
Code postal: 85540
Commune postale: Haar
Région: München, Landkreis 🏙️
Pays: Allemagne 🇩🇪

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Pôle Marchés
Téléphone: +33561559558 📞

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
BP 7007
Commune postale: TOULOUSE CEDEX 07
Téléphone: +33562735757 📞
Fax: +33562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Source: OJS 2024/S 196-603172 (2024-10-04)

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