Acquisition, livraison, montage et mise en service de 13 HLL de type chalet dont 1 PMR plus 2 roulottes pour le camping de La Buidonnière

COMMUNE D'AUSSOIS

Acquisition, livraison, montage et mise en service de 13 HLL de type chalet dont 1 PMR plus 2 roulottes pour le camping de La Buidonnière. Le présent marché est constitué dans le cadre d'un groupement de commandes dont la commune d'AUSSOIS est le coordonnateur. Une convention de groupement de commande sera établie entre la commune et la SPL Parrachée Vanoise. La présente consultation comprend 2 lots : Lot N°01 : fourniture de 13 HLL de types chalets dont 1 PMR Lot N°02 : fourniture de deux roulottes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-02-01 Avis de marché
Avis de marché (2024-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, livraison, montage et mise en service de 13 HLL de type chalet dont 1 PMR plus 2 roulottes pour le camping de La Buidonnière
Numéro de référence: HLL
Brève description:
Acquisition, livraison, montage et mise en service de 13 HLL de type chalet dont 1 PMR plus 2 roulottes pour le camping de La Buidonnière. Le présent marché est constitué dans le cadre d'un groupement de commandes dont la commune d'AUSSOIS est le coordonnateur. Une convention de groupement de commande sera établie entre la commune et la SPL Parrachée Vanoise. La présente consultation comprend 2 lots : Lot N°01 : fourniture de 13 HLL de types chalets dont 1 PMR Lot N°02 : fourniture de deux roulottes
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: fourniture de 13 HLL de types chalets dont 1 PMR
Description du marché: Lot 1 : fourniture de 13 HLL de types chalets dont 1 PMR
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-05 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: fourniture de deux roulottes
Description du marché: Lot 2 : fourniture de 2 roulottes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-08 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aussois
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-03-08 13:30:00 📅
Lieu: Aussois
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'aussois
Numéro d'enregistrement national: 21730023500017
Adresse postale: Mairie
4, rue de l'Eglise
Code postal: 73500
Commune postale: Aussois
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOYER Stéphane
Courrier électronique: dgs@aussois.com 📧
Téléphone: 0479203040 📞
Fax: 0479203747 📠
URL: https://www.mairie-aussois.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=63473 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=63473 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 32475
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 025-074305 (2024-02-01)