ACQUISITION, LIVRAISON ET INSTALLATION D’UN SPECTROMETRE DE MASSE POUR LA MESURE DES GAZ RARES | CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente

Date	Document
2024-10-14	Avis de marché
2024-10-23	Avis de marché
2024-12-16	Avis d'attribution de marché
2025-08-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, livraison et installation d’un spectrometre de masse pour la mesure des gaz rares
Numéro de référence: 2024-33
Brève description:

Le présent marché a pour objet l’acquisition la livraison et l’installation d’un Spectromètre masse pour la mesure des gaz rares Hélium, Néon, Argon, Krypton Xénon.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Spectromètre de masse 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024-33
Description du marché:

Le présent marché a pour objet l’acquisition la livraison et installation d’un Spectromètre masse pour la mesure des gaz rares Hélium, Néon, Argon, Krypton Xénon.

Site principal ou lieu d'exécution: ISTO, 1A rue de la Férollerie, 45100 ORLEANS, FRANCE(UMR7327)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Spectromètre de masse 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offre ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Numéro d'enregistrement national: 18008901303720
Département: Loiret
Adresse postale: 3E Avenue de la Recherche Scientifique
Code postal: 45071
Commune postale: ORLEANS CEDEX 2
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dr08.liste.sfc.pole.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0238445658 📞
URL: https://www.centre-limousin-poitou-charentes.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2636735&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2636735&orgAcronyme=f2h 🌏
Identifiant des fonds de l’UE: Erc
Code du programme de financement de l'UE: Horizon Europe – Programme-cadre pour la recherche et l’innovation (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'achat du spectromètre de masse s'inscrit dans un projet de recherche financé par des fonds européens (ERC). les délais de livraison sont précisés par le soumissionnaire dans son offre. Une garantie minimale de vingt quatre (24) mois est exigée pour le matériel conformément aux dispositions européennes. Les critères d'analyse et d'attribution sont précisés dans le RC. l'équipement sera livré sur le site du CNRS à l'Institut des sciences de la terre d'Orléans (ISTO) sis au 1A, rue de la Férollerie, 45100 ORLEANS, FRANCE. Le paiement de l'équipement sera échelonné de la façon suivante : - A la VABF, un acompte de 60% du prix restant de l’équipement sera versé. - A la VSR, le solde, soit 40% du prix restant, sera versé.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 174 500 058 00022
Département: Loiret
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: ORLEANS CEDEX 2
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dr08.liste.sfc.pole.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0238445658 📞
URL: https://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 201-621775 (2024-10-14)

Avis de marché (2024-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, livraison et installation de pièges cryogénique pour la mesure des gaz rares
Numéro de référence: 2024-35
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'acquisition d’un système cryogénique double (deux têtes froides équipées de capteurs et d’un piège, avec chacune son compresseur, lignes à hélium, contrôleurs de température) permettant le piégeage des gaz rares sous ultravide, à température régulée entre 8K et 350K, avec une précision sur la mesure de température mieux que 0.5K.

Produits/services: Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz 📦
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024-35
Titre: Acquisition, livraison et installation de pièges cryogéniques pour la mesure des gaz rares
Description du marché:

Le présent marché a pour objet l'acquisition d’un système cryogénique double (deux têtes froides équipées de capteurs et d’un piège, avec chacune son compresseur, lignes à hélium, contrôleurs de température) permettant le piégeage des gaz nobles sous ultravide, à température régulée entre 8K et 350K, avec une précision sur la mesure de température mieux que 0.05K.

Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et adéquation au projet de recherche
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Démarche environnementale
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz 📦

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 12:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2642775&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Identifiant des fonds de l’UE: Starting Grant | ERC - European Union

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'achat de pièges cryogéniques pour la séparation des gaz rares s'inscrit dans un projet de recherche financé par des fonds européens Starting Grant (ERC). les délais de livraison sont précisés par le soumissionnaire dans son offre. Une garantie minimale de vingt quatre (24) mois est exigée pour le matériel conformément aux dispositions européennes. Les critères d'analyse et d'attribution sont précisés dans le RC. l'équipement sera livré sur le site du CNRS à l'Institut des sciences de la terre d'Orléans (ISTO) sis au 1A, rue de la Férollerie, 45100 ORLEANS, FRANCE. Le paiement de l'équipement sera échelonné de la façon suivante : - A la VABF, un acompte de 60% du prix restant de l’équipement sera versé. - A la VSR, le solde, soit 40% du prix restant, sera versé.

Source: OJS 2024/S 209-648717 (2024-10-23)

Avis d'attribution de marché (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 498 804 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Horizon Europe – Programme-cadre pour la recherche et l’innovation (2021/2027)
Autres informations sur les fonds de l’UE: Starting Grant
Identifiant des fonds de l’UE: ERC
Critères d'attribution
Prix (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère n° 1 : Qualité de l’offre au regard des spécifications du spectromètre de masse et de la précision des mesures Sous-critère n° 2 : Qualité de l’offre au regard du logiciel de pilotage et acquisition des mesures Sous-critère n° 3 : Qualité de l’offre au regard de la durée de la garantie proposée Sous-critère n° 4 : Qualité de l’offre au regard de l’installation et la formation du personnel proposées
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison Délai de livraison, d’installation et de mise en service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale Sous-critère n° 1 : Durée de disponibilité et de commercialisation des pièces détachées par rapport à la date d’acquisition des équipements Sous-critère n° 2 : Distance géographique de provenance
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Ville: ORLEANS CEDEX 2

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: offre Nu
Date de conclusion du contrat: 2024-12-11 📅
Titre: ACQUISITION, LIVRAISON ET INSTALLATION D’UN SPECTROMETRE DE MASSE POUR LA MESURE DES GAZ RARES (Hélium, Néon, Argon, Krypton Xénon)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 498 804 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offres Nu
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Nu Instruments Ltd
Nom et adresse du contractant
Nom: Nu Instruments Ltd
Numéro d'enregistrement national: 3046042
Département: LL13 9XS
Adresse postale: Unit 74 Clywedog Road South
Code postal: LL13 9XS
Commune postale: Wrexham
Région: Flintshire and Wrexham 🏙️
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Courrier électronique: jamie.royce@ametek.com 📧
Téléphone: +441978661304 📞
URL: www.nu-ins.com 🌏

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:

Ulisse se chargera de gérer toutes les démarchés relatives aux droit de douane et transfrontalier

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'achat du spectromètre de masse s'inscrit dans un projet de recherche financé par des fonds européens (ERC). les délais de livraison sont précisés par le soumissionnaire dans son offre. Une garantie minimale de vingt quatre (24) mois est exigée pour le matériel conformément aux dispositions européennes. Les critères d'analyse et d'attribution sont précisés dans le RC. l'équipement sera livré sur le site du CNRS à l'Institut des sciences de la terre d'Orléans (ISTO) sis au 1A, rue de la Férollerie, 45100 ORLEANS, FRANCE. Le paiement de l'équipement sera échelonné de la façon suivante : - A la VABF, un acompte de 60% du prix restant de l’équipement sera versé. - A la VSR, le solde, soit 40% du prix restant, sera versé. A l'issue de la consultation, une seule entreprise a déposé son offre. A l'issue de l'analyse de l'offre, la proposition de l'entreprise a été retenue, aucune variante ni PSE n'a été retenue par le pouvoir adjudicateur à l'exception de l'offre de base pour un montant HT 498 804 €. Nu Instruments Ltd Unit 74 Clywedog Road South, Wrexham, LL13 9XS, UK SIRET : 3046042 Représentée par M. Jamie ROYCE, en qualité de Régional Sales Manager Nu Instruments Ltd. Le marché a été attribué par un courrier du 06 décembre 2024. Le marché a été notifié par un courrier du 11 décembre 2024. Le rapport de présentation16 décembre 2024.

Source: OJS 2024/S 245-772085 (2024-12-16)

Avis d'attribution de marché (2025-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 140 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 140 000 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 140 000 💰

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2024-35
Date de conclusion du contrat: 2024-12-31 📅
Titre: Acquisition, livraison et installation de pieges cryogeniques pour la mesure des gaz rares
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 140 000 💰
Offre la plus basse: 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2024-35
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: TPA-001
Nom et adresse du contractant
Nom: Quantum Design Sarl
Numéro d'enregistrement national: 30185534200079
Département: Essonne
Adresse postale: 1, Avenue de l’Atlantique, Bâtiment Fuji-Yama,
Code postal: 91940
Commune postale: Les ulis
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 01 69 19 49 49 📞
URL: https://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2025/S 158-544121 (2025-08-19)