Acquisition et réparation d?électroménagers domestiques pour le compte du groupement de commandes (NANTES MÉTROPOLE, VILLE DE NANTES, son C.C.A.S ET EBANSN)
Nantes Métropole
Acquisition et réparation d?électroménagers domestiques pour le compte du groupement de commandes (NANTES MÉTROPOLE, VILLE DE NANTES, son C.C.A.S ET EBANSN)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-11.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et réparation d?électroménagers domestiques pour le compte du groupement de commandes (NANTES MÉTROPOLE, VILLE DE NANTES, son C.C.A.S ET EBANSN)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Lave-linge et sèche-linge 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d?appareils électroménagers domestiques dits « gros électroménagers » issus de l'économie circulaire et réparation des appareils électroménagers
Description du marché:
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d?appareils électroménagers et multimédias neufs
Description du marché: Acquisition d?appareils électroménagers et multimédias neufs
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux articles L 2141-1 à 2142-1 du CCP ainsi qu'au DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Service des marchés
2 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 44400
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Léa Pierre
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33240419000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'île gloriette Cedex 01
Code postal: 44400
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 mois
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 179-552121 (2024-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et réparation d?électroménagers domestiques pour le compte du groupement de commandes (NANTES MÉTROPOLE, VILLE DE NANTES, son C.C.A.S ET EBANSN)
Numéro de référence:
2023-4459
Brève description:
Acquisition et réparation d?électroménagers domestiques pour le compte du groupement de commandes (NANTES MÉTROPOLE, VILLE DE NANTES, son C.C.A.S ET EBANSN)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Lave-linge et sèche-linge 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Acquisition d?appareils électroménagers domestiques dits « gros électroménagers » issus de l'économie circulaire et réparation des appareils électroménagers
Description du marché:
Acquisition d?appareils électroménagers domestiques dits « gros électroménagers » issus de l'économie circulaire et réparation des appareils électroménagers sous garantie dans le cadre du service après vente et hors garantie, achetés auprès d?autres enseignes.
Afficher plus
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Acquisition d?appareils électroménagers et multimédias neufs
Description du marché: Acquisition d?appareils électroménagers et multimédias neufs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Formulaire DC1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en
groupement
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des
3 derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années
Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des
prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public).
Afficher plus
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux articles L 2141-1 à 2142-1 du CCP ainsi qu'au DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole
Numéro d'enregistrement national:
24440040400129
Adresse postale: Service des marchés
2 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 44400
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Léa Pierre
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33240419000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'île gloriette Cedex 01
Code postal: 44400
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 mois
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 179-552121 (2024-09-11)
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