Acquisition et mise en oeuvre d'une solution de gestion de documents, de courriers et des prestations associées pour Manche Numérique et ses adhérents
SM Manche Numérique
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) pour la durée de celui-ci
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de commutation de données › Services de normalisation et de classification des contenus et des données
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et mise en oeuvre d'une solution de gestion de documents, de courriers et des prestations associées pour Manche Numérique et ses adhérents
Numéro de référence: 2024-CENTRALE-001
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) pour la durée de celui-ci”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de normalisation et de classification des contenus et des données 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1401873
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) pour la durée de celui-ci”
Informations complémentaires:
“L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de normalisation et de classification des contenus et des données 📦
Produits/services supplémentaires: Services de normalisation et de classification des contenus et des données 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est de 12 mois pouvant être reconduit 3 fois 12 mois”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de normalisation et de classification des contenus et des données 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Lettre de candidature Habilitation...”
Afficher plus
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SM Manche Numérique
Numéro d'enregistrement national: 25500359200102
Adresse postale: 235 rue Joseph Cugnot - Zone Delta
Code postal: 50000
Commune postale: Saint Lo
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELAUNAY Antoine
Courrier électronique: commandepublique@manchenumerique.fr 📧
Téléphone: 0233778360 📞
URL: http://manchenumerique.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1401873 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1401873 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 854861
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
URL: https://telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 861801
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
URL: https://telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 014-039053 (2024-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et mise en oeuvre d'une solution de gestion de documents, de courriers et des prestations associées pour Manche Numérique et ses adhérents
Numéro de référence: 2024-CENTRALE-001
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) pour la durée de celui-ci”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de normalisation et de classification des contenus et des données 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1401873
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) pour la durée de celui-ci”
Informations complémentaires:
“L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de normalisation et de classification des contenus et des données 📦
Produits/services supplémentaires: Services de normalisation et de classification des contenus et des données 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est de 12 mois pouvant être reconduit 3 fois 12 mois”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de normalisation et de classification des contenus et des données 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Lettre de candidature Habilitation...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SM Manche Numérique
Numéro d'enregistrement national: 25500359200102
Adresse postale: 235 rue Joseph Cugnot - Zone Delta
Code postal: 50000
Commune postale: Saint Lo
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELAUNAY Antoine
Courrier électronique: commandepublique@manchenumerique.fr 📧
Téléphone: 0233778360 📞
URL: http://manchenumerique.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1401873 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1401873 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 854861
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
URL: https://telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 861801
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
URL: https://telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 014-039053 (2024-01-18)
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