Acquisition et location de divers véhicules et engins (12 lots). L'acquisition concerne les lots n°1 à 8 et la location concerne les lots n° 9 à 12
Ville d'Angoulême
Acquisition et location de divers véhicules et engins (12 lots). L'acquisition concerne les lots n°1 à 8 et la location concerne les lots n° 9 à 12
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Voitures particulières › Véhicules à usage spécial
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camions articulés
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Machines et équipement pour la construction
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-03 | Avis de marché |
| 2024-07-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et location de divers véhicules et engins (12 lots). L'acquisition concerne les lots n°1 à 8 et la location concerne les lots n° 9 à 12
Brève description:
“Acquisition et location de divers véhicules et engins (12 lots). L'acquisition concerne les lots n°1 à 8 et la location concerne les lots n° 9 à 12”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne: VA-24029
Titre: Acquisition de véhicules particuliers
Description du marché:
“Acquisition de véhicules particuliers - Montant maximum annuel : 200 000.00 euros HT.”
Informations complémentaires:
“Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-02 📅
Date de fin: 2028-09-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: VA-24030
Titre: Acquisition de véhicules utilitaires type fourgonnette ou fourgon compact
Description du marché:
“Acquisition de véhicules utilitaires type fourgonnette ou fourgon compact - Montant maximum annuel : 500 000.00 euros HT.”
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: VA-24031
Titre: Acquisition de véhicules utilitaires type fourgon
Description du marché:
“Acquisition de véhicules utilitaires type fourgon - Montant maximum annuel : 800 000.00 euros HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: VA-24032
Titre: Acquisition d'engins de manutention et travaux
Description du marché:
“Acquisition d'engins de manutention et travaux - Montant maximum annuel : 600 000.00 euros HT.”
Produits/services: Machines et équipement pour la construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: VA-24033
Titre: Acquisition d'engins de nettoiement
Description du marché:
“Acquisition d'engins de nettoiement - Montant maximum annuel : 600 000.00 euros HT.”
Produits/services: Véhicules à usage spécial 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: VA-24034
Titre: Acquisition d'engins d'entretien des espaces verts
Description du marché:
“Acquisition d'engins d'entretien des espaces verts - Montant maximum annuel : 400 000.00 euros HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: VA-24035
Titre: Acquisition de véhicules "camions"
Description du marché:
“Acquisition de véhicules "camions" - Montant maximum annuel : 800 000.00 euros HT.”
Produits/services: Camions articulés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: VA-24036
Titre: Acquisition de véhicules "camions d'occasion"
Description du marché:
“Acquisition de véhicules "camions d'occasion" - Montant maximum annuel : 400 000.00 euros HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: VA-24037
Titre: Location de véhicules particuliers
Description du marché:
“Location de véhicules particuliers - Montant maximum annuel : 100 000.00 euros HT.”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: VA-24038
Titre: Location de véhicules utilitaires
Description du marché:
“Location de véhicules utilitaires - Montant maximum annuel : 300 000.00 euros HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: VA-24039
Titre: Location d'engins de manutention et travaux
Description du marché:
“Location d'engins de manutention et travaux - Montant maximum annuel : 300 000.00 euros HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: VA-24040
Titre: Location d'engins de nettoiement
Description du marché:
“Location d'engins de nettoiement - Montant maximum annuel : 300 000.00 euros HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition et la location de divers véhicules et engins (12 lots). L'accord-cadre est alloti en 12 lots....”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-05 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection: si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature dûment complétée (le modèle DC1 version mars 2016 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; présentation...”
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Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le budget principal de la Commune d'Angoulême financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès...”
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Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Interdictions de soumissionner de plein droit mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la commande publique et interdictions de soumissionner...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Angoulême
Numéro d'enregistrement national: 211600150 00018
Adresse postale: 1, place de l'Hôtel de ville
Code postal: 16022
Commune postale: Angoulême Cedex
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commun de la commande publique
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33545386984 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat-ampa.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=591526&orgAcronyme=s4m 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les prix des lots à bons de commande sont unitaires et seront appliqués aux quantités réellement exécutées. Les prix des marchés subséquents seront...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 178600045 00029
Adresse postale: 15, rue de Blossac
BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers Cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33549607919 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 129-398518 (2024-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et location de divers véhicules et engins (12 lots). L'acquisition concerne les lots n°1 à 8 et la location concerne les lots n° 9 à 12
Brève description:
“Acquisition et location de divers véhicules et engins (12 lots). L'acquisition concerne les lots n°1 à 8 et la location concerne les lots n° 9 à 12”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne: VA-24029
Titre: Acquisition de véhicules particuliers
Description du marché:
“Acquisition de véhicules particuliers - Montant maximum annuel : 200 000.00 euros HT.”
Informations complémentaires:
“Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-02 📅
Date de fin: 2028-09-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: VA-24030
Titre: Acquisition de véhicules utilitaires type fourgonnette ou fourgon compact
Description du marché:
“Acquisition de véhicules utilitaires type fourgonnette ou fourgon compact - Montant maximum annuel : 500 000.00 euros HT.”
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: VA-24031
Titre: Acquisition de véhicules utilitaires type fourgon
Description du marché:
“Acquisition de véhicules utilitaires type fourgon - Montant maximum annuel : 800 000.00 euros HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: VA-24032
Titre: Acquisition d'engins de manutention et travaux
Description du marché:
“Acquisition d'engins de manutention et travaux - Montant maximum annuel : 600 000.00 euros HT.”
Produits/services: Machines et équipement pour la construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: VA-24033
Titre: Acquisition d'engins de nettoiement
Description du marché:
“Acquisition d'engins de nettoiement - Montant maximum annuel : 600 000.00 euros HT.”
Produits/services: Véhicules à usage spécial 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: VA-24034
Titre: Acquisition d'engins d'entretien des espaces verts
Description du marché:
“Acquisition d'engins d'entretien des espaces verts - Montant maximum annuel : 400 000.00 euros HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: VA-24035
Titre: Acquisition de véhicules "camions"
Description du marché:
“Acquisition de véhicules "camions" - Montant maximum annuel : 800 000.00 euros HT.”
Produits/services: Camions articulés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: VA-24036
Titre: Acquisition de véhicules "camions d'occasion"
Description du marché:
“Acquisition de véhicules "camions d'occasion" - Montant maximum annuel : 400 000.00 euros HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: VA-24037
Titre: Location de véhicules particuliers
Description du marché:
“Location de véhicules particuliers - Montant maximum annuel : 100 000.00 euros HT.”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: VA-24038
Titre: Location de véhicules utilitaires
Description du marché:
“Location de véhicules utilitaires - Montant maximum annuel : 300 000.00 euros HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: VA-24039
Titre: Location d'engins de manutention et travaux
Description du marché:
“Location d'engins de manutention et travaux - Montant maximum annuel : 300 000.00 euros HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: VA-24040
Titre: Location d'engins de nettoiement
Description du marché:
“Location d'engins de nettoiement - Montant maximum annuel : 300 000.00 euros HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition et la location de divers véhicules et engins (12 lots). L'accord-cadre est alloti en 12 lots....”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-05 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection: si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature dûment complétée (le modèle DC1 version mars 2016 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; présentation...”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le budget principal de la Commune d'Angoulême financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Interdictions de soumissionner de plein droit mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la commande publique et interdictions de soumissionner...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Angoulême
Numéro d'enregistrement national: 211600150 00018
Adresse postale: 1, place de l'Hôtel de ville
Code postal: 16022
Commune postale: Angoulême Cedex
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commun de la commande publique
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33545386984 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat-ampa.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=591526&orgAcronyme=s4m 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les prix des lots à bons de commande sont unitaires et seront appliqués aux quantités réellement exécutées. Les prix des marchés subséquents seront...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 178600045 00029
Adresse postale: 15, rue de Blossac
BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers Cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33549607919 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 129-398518 (2024-07-03)
Avis de marché (2024-07-26)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-28 17:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“DATE LIMTE DE REMISE DES OFFRES reportée au 28/08/204 à 17h00”
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-07-26 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: fa70151e-cb27-48c2-8670-7305a4ae0b8b-01
Source: OJS 2024/S 146-454759 (2024-07-26)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-28 17:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“DATE LIMTE DE REMISE DES OFFRES reportée au 28/08/204 à 17h00”
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-07-26 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: fa70151e-cb27-48c2-8670-7305a4ae0b8b-01
Source: OJS 2024/S 146-454759 (2024-07-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)