Acquisition et livraison de bacs roulants et de leurs pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers
Communauté d'agglomération du Sud
La présente consultation a pour objet, d'une part, la fourniture et la distribution de bacs roulants hermétiques pour déchets ménagers, et d'autre part, la fourniture et la livraison de leurs pièces détachées pour leur maintenance.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • La Réunion › La Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de bacs roulants et de leurs pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers
Numéro de référence: A24.021
Brève description:
“La présente consultation a pour objet, d'une part, la fourniture et la distribution de bacs roulants hermétiques pour déchets ménagers, et d'autre part, la...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Description
Identifiant interne: A24.021
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet, d'une part, la fourniture et la distribution de bacs roulants hermétiques pour déchets ménagers, et d'autre part, la...”
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Informations complémentaires:
“La durée du marché court à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2025 et dans la limite du montant maximum annuel. Il est renouvelable trois fois...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Adresse postale: 379 Rue Hubert Delisle BP 437
Code postal: 97838
Ville: Le Tampon Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Code postal: 97 838
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum annuel mais avec un maximum annuel de 800 000 Euros HT. Il...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:
“La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères de sélection figurent dans le RC.”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les critères de sélection figurent dans le RC.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères de sélection figurent dans le RC.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: misrepresent
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération du Sud
Numéro d'enregistrement national: 24974008500033
Adresse postale: 379, rue Hubert Delisle BP 437
Code postal: 97838
Commune postale: Le Tampon cedex
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcp@casud.re 📧
Téléphone: 0262579773 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://casud.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://casud.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le marché ne prévoit ni variantes, ni options. Tous les horaires indiqués dans le présent avis s'entendent en heure locale. Le retrait du dossier de...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Numéro d'enregistrement national: 17974005500019
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Code postal: 97404
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les contestations qui peuvent naître entre la CASUD et l'entreprise Titulaire au sujet du présent marché, seront portées devant le Tribunal administratif de...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 191-587686 (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de bacs roulants et de leurs pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers
Numéro de référence: A24.021
Brève description:
“La présente consultation a pour objet, d'une part, la fourniture et la distribution de bacs roulants hermétiques pour déchets ménagers, et d'autre part, la...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Description
Identifiant interne: A24.021
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet, d'une part, la fourniture et la distribution de bacs roulants hermétiques pour déchets ménagers, et d'autre part, la...”
Informations complémentaires:
“La durée du marché court à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2025 et dans la limite du montant maximum annuel. Il est renouvelable trois fois...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Adresse postale: 379 Rue Hubert Delisle BP 437
Code postal: 97838
Ville: Le Tampon Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Code postal: 97 838
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum annuel mais avec un maximum annuel de 800 000 Euros HT. Il...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:
“La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères de sélection figurent dans le RC.”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les critères de sélection figurent dans le RC.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères de sélection figurent dans le RC.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: misrepresent
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération du Sud
Numéro d'enregistrement national: 24974008500033
Adresse postale: 379, rue Hubert Delisle BP 437
Code postal: 97838
Commune postale: Le Tampon cedex
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcp@casud.re 📧
Téléphone: 0262579773 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://casud.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://casud.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le marché ne prévoit ni variantes, ni options. Tous les horaires indiqués dans le présent avis s'entendent en heure locale. Le retrait du dossier de...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Numéro d'enregistrement national: 17974005500019
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Code postal: 97404
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les contestations qui peuvent naître entre la CASUD et l'entreprise Titulaire au sujet du présent marché, seront portées devant le Tribunal administratif de...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 191-587686 (2024-09-30)
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