Acquisition et la maintenance de matériels horticoles à moteur et Fourniture de pièces détachées

EPT Plaine Commune

La présente consultation a pour objet l?acquisition et la maintenance de matériels horticoles à moteur et la fourniture de pièces détachées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-11.

Qui ?

• EPT Plaine Commune

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-11	Avis de marché

Avis de marché (2024-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et la maintenance de matériels horticoles à moteur et Fourniture de pièces détachées
Numéro de référence: RC-11122024
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l?acquisition et la maintenance de matériels horticoles à moteur et la fourniture de pièces détachées.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de jardinage divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Description du marché:
“Acquisition et maintenance de tondeuses autoportées, et fourniture de pièces détachées”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 45%
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des offres (Pertinence de l'offre de matériels et des moyens mis en oeuvre pour la réduction des pollutions de l'air, et des nuisances sonores, et le recours à des énergies décarbonées) - 10%
Critère de qualité (nom): Adéquation et pertinence des mesures proposées en faveur de l'accès à l'emploi des personnes rencontrant des difficultés d'insertion sur le marché du travail, pour l'exécution du marché - 5%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Acquisition et maintenance de matériel horticole (tondeuse tractée, broyeur de branches, motobineuse?) et fourniture de pièces détachées”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des offres (Pertinence de l'offre de matériels et des moyens mis en oeuvre pour la réduction des pollutions de l'air, et des nuisances sonores, et le recours à des énergies décarbonées) - 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Acquisition et maintenance de petit matériel thermique à main (débroussailleuse, tronçonneuse, taille-haie?) et fourniture de pièces détachés”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des offres (Pertinence de l'offre de matériels et des moyens mis en oeuvre pour la réduction des pollutions de l'air, et des nuisances sonores, et le recours à des énergies décarbonées) - 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Acquisition et maintenance de matériel à batterie haute autonomie et fourniture de pièces détachées”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Maintenance et fourniture de pièces détachées pour tondeuse autoportée de marque GRILLO”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 50%
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des offres Pertinence des moyens mis en oeuvre pour la réduction des pollutions de l'air, et des nuisances sonores, et le recours à des énergies décarbonées - 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-15 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières Références de prestations similaires”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPT Plaine Commune
Numéro d'enregistrement national: 20005786700018
Adresse postale: 21 avenue Jules Rimet
Code postal: 93218
Commune postale: Saint-denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: renaud.coq@plainecommune.fr 📧
Téléphone: +33 155935555 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La présente consultation a pour objet l'acquisition et la maintenance de matériels horticoles à moteur et la fourniture de pièces détachées. Le présent...”

La présente consultation a pour objet l'acquisition et la maintenance de matériels horticoles à moteur et la fourniture de pièces détachées.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R.2124-1, R.2124-2 al 1, R.2161-2 à R.2161-5 et l'article L.2124-2 du Code de la Commande Publique.
Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en application des articles R. 2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins.

Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.

L'accord-cadre est alloti.

L'accord-cadre est à conclure pour les montants minimum et maximum sur la durée totale suivants :

- Lot 1 : Acquisition et maintenance de tondeuses autoportées, et fourniture de pièces détachées
Montant minimum : 170 000 EurosHT
Montant maximum : 900 000 EurosHT

- Lot 2 : Acquisition et maintenance de matériel horticole (tondeuse tractée, broyeur de branches, motobineuse…) et fourniture de pièces détachées
Montant minimum : 190 000 EurosHT
Montant maximum : 1 000 000 EurosHT

- Lot 3 : Acquisition et maintenance de petit matériel thermique à main (débroussailleuse, tronçonneuse, taille-haie…) et fourniture de pièces détachés
Montant minimum : 40 000 EurosHT
Montant maximum : 230 000 EurosHT

- Lot 4 : Acquisition et maintenance de matériel à batterie haute autonomie et fourniture de pièces détachées
Montant minimum : 110 000 EurosHT
Montant maximum : 650 000 Euros HT

- Lot 5 : Maintenance et fourniture de pièces détachées pour tondeuse autoportée de marque GRILLO
Montant minimum : 13 000 euros HT
Montant maximum : 70 000 euros HT

L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.

Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidat individuel et/ou en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même lot, ni se présenter à la fois en candidat individuel et en tant que mandataire d'un groupement.

L'accord-cadre est à conclure pour une durée de 4 ans à compter du 3 mars 2025 ou de sa notification si celle-ci intervient à une date postérieure.

Aucune variante n'est autorisée, et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.

Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Les prestations sont financées par le budget propre de Plaine Commune.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessous : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 243-762914 (2024-12-11)

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