Acquisition et de livraison de véhicules électriques
SDESM (77)
Acquisition et de livraison de véhicules électriques pour le compte du SDESM.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-19 | Avis de marché |
| 2025-03-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et de livraison de véhicules électriques
Numéro de référence:
Brève description: Acquisition et de livraison de véhicules électriques pour le compte du SDESM.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Description
Titre: Acquisitions et de livraisons de véhicules électriques
Description du marché:
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir DCE
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse postale: Siège du SDESM, 1 rue Claude Bernard
Code postal: 77000
Ville: La Rochette
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 60 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire.
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDESM (77)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 RUE CLAUDE BERNARD
Code postal: 77000
Commune postale: La Rochette
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.general@sdesm.fr 📧
Téléphone: +33 164799796 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.sdesm.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 016056660 📞
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 227-710018 (2024-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et de livraison de véhicules électriques
Numéro de référence:
2024SDESM16
Brève description: Acquisition et de livraison de véhicules électriques pour le compte du SDESM.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Description
Titre: Acquisitions et de livraisons de véhicules électriques
Description du marché:
Acquisition et livraison de véhicule à motorisation électrique de segment B2 "Citadine" et C "Compact"
Engagement minimum de commandes :
5 véhicules de segment B
3 véhicules de segment C
Engagement maximum : 500 000 €HT sur la durée du marché.
Voir DCE - Le DCE peut etre librement téléchargé à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir DCE
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse postale: Siège du SDESM, 1 rue Claude Bernard
Code postal: 77000
Ville: La Rochette
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 60 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire.
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDESM (77)
Numéro d'enregistrement national:
20004130900010
Adresse postale: 1 RUE CLAUDE BERNARD
Code postal: 77000
Commune postale: La Rochette
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.general@sdesm.fr 📧
Téléphone: +33 164799796 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.sdesm.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 016056660 📞
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tribunal administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle
Case postale n° 8630
77008 Melun Cedex
Téléphone : 01 60 56 66 30
Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 227-710018 (2024-11-19)
Avis d'attribution de marché (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 500 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-02-27 📅
Titre: Acquisition et livraison de vehicules a motorisation electrique
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambre automobile
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue de l'Arc en Ciel Zac de la plaine du Moulin à vent
Code postal: 77240
Commune postale: Cesson
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: antoine.bonfils@renault-melun.fr 📧
Téléphone: +33 675863410 📞
Source: OJS 2025/S 045-144528 (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 500 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024SDESM16
Date de conclusion du contrat: 2025-02-27 📅
Titre: Acquisition et livraison de vehicules a motorisation electrique
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Ambre Automobile
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambre automobile
Numéro d'enregistrement national:
38054181300032
Adresse postale: Rue de l'Arc en Ciel Zac de la plaine du Moulin à vent
Code postal: 77240
Commune postale: Cesson
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: antoine.bonfils@renault-melun.fr 📧
Téléphone: +33 675863410 📞
Source: OJS 2025/S 045-144528 (2025-03-03)
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