Acquisition, entretien, aménagement et équipement de véhicules légers, utilitaires et tout-terrains neufs et d'occasion inférieurs à 3,5 tonnes à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE
CTE CNES Elan Limousin Avenir Nature
Acquisition, entretien, aménagement et équipement de véhicules légers, utilitaires et tout-terrains neufs et d'occasion inférieurs à 3,5 tonnes à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres véhicules particuliers › Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
- • Fourgons intégrés › Fourgonnettes
- • Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)
- • Véhicules à quatre roues motrices › Véhicules tout terrain
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-22 | Avis de marché |
| 2024-09-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, entretien, aménagement et équipement de véhicules légers, utilitaires et tout-terrains neufs et d'occasion inférieurs à 3,5 tonnes à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Voitures particulières 📦
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Titre: Lot 1 : Véhicule légers de tourisme neufs de segment A, B, C et ludospaces
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Véhicule légers de tourisme neufs de segment A, B, C et ludospaces
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot 2 : Véhicules légers de tourisme d'occasion de segment A, B, C et ludospaces
Description du marché: Véhicules légers de tourisme d'occasion de segment A, B, C et ludospaces
Critères d'attribution
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot 3 : Véhicules utilitaires neufs et occasion à cabine avant de moins de 3.5 tonnes de 3 m3 à 20 m3
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Lot 4 : Véhicules tout-terrains/SUV neufs et occasion munis de deux ou quatre roues motrices
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Lot 5 : Equipements, aménagements et flocages
Description du marché: Equipements, aménagements et flocages
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-25 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 13 rue Gay Lussac 87240 Ambazac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-25 17:00:00 📅
Lieu:
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 rue Gay Lussac
Code postal: 87240
Commune postale: Ambazac
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@elan87.fr 📧
Téléphone: +33 555560484 📞
URL: https://www.elan87.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://elan87.centreofficielles.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://elan87.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_24135_1040397.html 🌏
URL de participation: https://elan87.centreofficielles.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admiinistratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 COURS BUGEAUD
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 165-508808 (2024-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, entretien, aménagement et équipement de véhicules légers, utilitaires et tout-terrains neufs et d'occasion inférieurs à 3,5 tonnes à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE
Numéro de référence:
2024/18
Brève description:
Acquisition, entretien, aménagement et équipement de véhicules légers, utilitaires et tout-terrains neufs et d'occasion inférieurs à 3,5 tonnes à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières 📦
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Titre: Lot 1 : Véhicule légers de tourisme neufs de segment A, B, C et ludospaces
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Véhicule légers de tourisme neufs de segment A, B, C et ludospaces
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Conformément à la clause de réexamen de l'accord-cadre principal et aux conditions spécifiques définies dans un marché subséquent
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 2 : Véhicules légers de tourisme d'occasion de segment A, B, C et ludospaces
Description du marché: Véhicules légers de tourisme d'occasion de segment A, B, C et ludospaces
Critères d'attribution
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot 3 : Véhicules utilitaires neufs et occasion à cabine avant de moins de 3.5 tonnes de 3 m3 à 20 m3
Description du marché:
Véhicules utilitaires neufs et occasion à cabine avant de moins de 3.5 tonnes de 3 m3 à 20 m3
Produits/services: Fourgonnettes
📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot 4 : Véhicules tout-terrains/SUV neufs et occasion munis de deux ou quatre roues motrices
Description du marché:
Véhicules tout-terrains/SUV neufs et occasion munis de deux ou quatre roues motrices
Produits/services: Véhicules à quatre roues motrices
📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Lot 5 : Equipements, aménagements et flocages
Description du marché: Equipements, aménagements et flocages
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-25 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 13 rue Gay Lussac 87240 Ambazac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-25 17:00:00 📅
Lieu:
13 rue Gay Lussac
87240 Ambazac
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Numéro d'enregistrement national:
20006651200019
Adresse postale: 13 rue Gay Lussac
Code postal: 87240
Commune postale: Ambazac
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@elan87.fr 📧
Téléphone: +33 555560484 📞
URL: https://www.elan87.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://elan87.centreofficielles.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://elan87.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_24135_1040397.html 🌏
URL de participation: https://elan87.centreofficielles.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admiinistratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
178 700 050 00010
Adresse postale: 2 COURS BUGEAUD
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les délais de recours sur la procédure sont de un mois concernant la procédure de passation à compter de la publicité de l'avis d'attribution et de deux mois au fond à compter de la publicité de l'avis d'attribution.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 165-508808 (2024-08-22)
Avis de marché (2024-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-10 17:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-10 17:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6b0625b3-c129-4cbd-aa99-5767cf908257-01
Source: OJS 2024/S 187-577499 (2024-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-10 17:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-10 17:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
La présente consultation fait l'objet d'une prolongation du délais de remise des offres en raison de la nécessite de garantir un niveau de concurrence satisfaisant.
L'émission de l'appel public à concurrence en période de vacances estivales a possiblement réduit sa visibilité.
La prolongation de délais est applicable de manière égale et uniforme à l'ensemble des candidats.
Afficher plus
Version de l’avis antérieur à modifier: 6b0625b3-c129-4cbd-aa99-5767cf908257-01
Source: OJS 2024/S 187-577499 (2024-09-23)
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