ACQUISITION DE VÉHICULES PARTICULIERS DU SEGMENT C ou M1 AVEC PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET FOURNITURES DE PIÈCES DÉTACHÉES
Bordeaux Métropole
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. ACQUISITION DE VÉHICULES PARTICULIERS DU SEGMENT C ou M1 AVEC PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET FOURNITURES DE PIÈCES DÉTACHÉES Le montant maximum de 7 200 000 euro(s) correspond à l'intégralité des lots pour l'ensemble des périodes du contrat. La date de début du marché est donnée à titre purement indicative
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-23 | Avis de marché |
| 2024-11-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION DE VÉHICULES PARTICULIERS DU SEGMENT C ou M1 AVEC PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET FOURNITURES DE PIÈCES DÉTACHÉES
Numéro de référence: 2024-GCCM-0062
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Acquisition de véhicules particuliers du segment C ou M1 (berlines compactes) avec motorisation électrique de plus de 66cv, prestations de maintenance et fournitures de pièces détachées
Description du marché:
“Acquisition de véhicules particuliers du segment C ou M1 (berlines compactes) avec motorisation électrique de plus de 66cv, prestations de maintenance et...”
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Informations complémentaires:
“Le montant maximum est de 600 000 euro(s) Ht pour la période initiale. Ce montant est identique pour toutes les périodes de reconductions”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Bordeaux Metropole
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-04 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Acquisition de véhicules particuliers du segment C ou M1 (berlines compactes) avec motorisation hybride, prestations de maintenance et fournitures de pièces détachées
Description du marché:
“Acquisition de véhicules particuliers du segment C ou M1 (berlines compactes) avec motorisation hybride, prestations de maintenance et fournitures de pièces...”
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Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Acquisition de véhicules particuliers du segment C ou M1 (berlines compactes) avec motorisation thermique, prestations de maintenance et fournitures de pièces détachées
Description du marché:
“Acquisition de véhicules particuliers du segment C ou M1 (berlines compactes) avec motorisation thermique, prestations de maintenance et fournitures de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-01 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-01 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bordeaux Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24330031600011
Adresse postale: Esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOST Christine
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: 0556998484 📞
URL: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1505264 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1505264 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 1579833
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Pôle C Immeuble Le Pôle 11, , avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 1553904
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Cs 21490
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 144-446791 (2024-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION DE VÉHICULES PARTICULIERS DU SEGMENT C ou M1 AVEC PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET FOURNITURES DE PIÈCES DÉTACHÉES
Numéro de référence: 2024-GCCM-0062
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Acquisition de véhicules particuliers du segment C ou M1 (berlines compactes) avec motorisation électrique de plus de 66cv, prestations de maintenance et fournitures de pièces détachées
Description du marché:
“Acquisition de véhicules particuliers du segment C ou M1 (berlines compactes) avec motorisation électrique de plus de 66cv, prestations de maintenance et...”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum est de 600 000 euro(s) Ht pour la période initiale. Ce montant est identique pour toutes les périodes de reconductions”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Bordeaux Metropole
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-04 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Acquisition de véhicules particuliers du segment C ou M1 (berlines compactes) avec motorisation hybride, prestations de maintenance et fournitures de pièces détachées
Description du marché:
“Acquisition de véhicules particuliers du segment C ou M1 (berlines compactes) avec motorisation hybride, prestations de maintenance et fournitures de pièces...”
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Acquisition de véhicules particuliers du segment C ou M1 (berlines compactes) avec motorisation thermique, prestations de maintenance et fournitures de pièces détachées
Description du marché:
“Acquisition de véhicules particuliers du segment C ou M1 (berlines compactes) avec motorisation thermique, prestations de maintenance et fournitures de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-01 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-01 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bordeaux Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24330031600011
Adresse postale: Esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOST Christine
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: 0556998484 📞
URL: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1505264 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1505264 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 1579833
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Pôle C Immeuble Le Pôle 11, , avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 1553904
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Cs 21490
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 144-446791 (2024-07-23)
Avis d'attribution de marché (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Garantie Des Vehicules
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-E0285m
Date de conclusion du contrat: 2024-11-12 📅
Titre: Acquisition de véhicules particuliers du segment C ou M1 (berlines compactes) avec motorisation électrique de plus de 66cv, prestations de maintenance et fournitures de pièces détachées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Stellantis & you
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Stellantis & you
Numéro d'enregistrement national: 1505264-1-1-1
Adresse postale: Quatre Pavillons
Code postal: 33310
Commune postale: Lormont
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvain.geneste@stellantis.com 📧
Téléphone: 0630365701 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1505264-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1505264-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
80185
Région: Gironde 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 446791-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“En Groupement D'Entreprise Avec Peab A Cestas Pour Les 3 Lots - 790 021 513 00029 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 6BFE889F-FCEE-6BE9-AFF9729B6C0D1423
Adresse postale: Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6BFE888E-C0F1-DD66-8FDDD6F6A731A4B3
Région: Gironde 🏙️
Source: OJS 2024/S 222-693019 (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Garantie Des Vehicules
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-E0285m
Date de conclusion du contrat: 2024-11-12 📅
Titre: Acquisition de véhicules particuliers du segment C ou M1 (berlines compactes) avec motorisation électrique de plus de 66cv, prestations de maintenance et fournitures de pièces détachées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Stellantis & you
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Stellantis & you
Numéro d'enregistrement national: 1505264-1-1-1
Adresse postale: Quatre Pavillons
Code postal: 33310
Commune postale: Lormont
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvain.geneste@stellantis.com 📧
Téléphone: 0630365701 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1505264-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1505264-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
80185
Région: Gironde 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 446791-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“En Groupement D'Entreprise Avec Peab A Cestas Pour Les 3 Lots - 790 021 513 00029 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 6BFE889F-FCEE-6BE9-AFF9729B6C0D1423
Adresse postale: Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6BFE888E-C0F1-DD66-8FDDD6F6A731A4B3
Région: Gironde 🏙️
Source: OJS 2024/S 222-693019 (2024-11-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)