ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS PLACES
Sodiparc
L'accord-cadre est passé avec un minimum de quatre (4) véhicules et un maximum de dix (10) sur sa durée globale. Il est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement sept (7) fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée n'excède huit (8) ans.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-23.
Qui ?- • Sodiparc
- • La Réunion › La Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vehicules neufs places
Numéro de référence: 2024.9.03
Brève description:
“L'accord-cadre est passé avec un minimum de quatre (4) véhicules et un maximum de dix (10) sur sa durée globale. Il est conclu pour une durée d'un (1) an à...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Description
Titre: Acquisition de véhicules 9 places.
Description du marché:
“Voir RC.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Durée de l'accord: 8 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 7
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Consultation passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert. Pas d'allotissement. Il s'agit d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande.”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-30 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-01-30 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Voir RC.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les délais d'exécution, propres à chaque bon de commande, seront précisés dans chaque BC.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sodiparc
Numéro d'enregistrement national: 37999473400042
Adresse postale: 14 rue Gabriel de Kerveguen
Code postal: 97490
Commune postale: Sainte-clotilde
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: chaima.kiry@sodiparc.fr 📧
Téléphone: +33 262925925 📞
URL: https://www.sodiparc.re/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sodiparc.e-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://sodiparc.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22540_1063334.html 🌏
URL de participation: https://private.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de La Réunion
Numéro d'enregistrement national: 17974111100027
Adresse postale: 5, rue André Malraux
Code postal: 97400
Commune postale: Saint-denis
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de La Réunion
Numéro d'enregistrement national: 17974111100027
Adresse postale: 5, rue André Malraux
Code postal: 97400
Commune postale: Saint-denis
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu à l'article 1441-1 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 250-793595 (2024-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vehicules neufs places
Numéro de référence: 2024.9.03
Brève description:
“L'accord-cadre est passé avec un minimum de quatre (4) véhicules et un maximum de dix (10) sur sa durée globale. Il est conclu pour une durée d'un (1) an à...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Description
Titre: Acquisition de véhicules 9 places.
Description du marché:
“Voir RC.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Durée de l'accord: 8 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 7
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Consultation passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert. Pas d'allotissement. Il s'agit d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande.”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-30 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-01-30 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Voir RC.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les délais d'exécution, propres à chaque bon de commande, seront précisés dans chaque BC.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sodiparc
Numéro d'enregistrement national: 37999473400042
Adresse postale: 14 rue Gabriel de Kerveguen
Code postal: 97490
Commune postale: Sainte-clotilde
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: chaima.kiry@sodiparc.fr 📧
Téléphone: +33 262925925 📞
URL: https://www.sodiparc.re/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sodiparc.e-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://sodiparc.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22540_1063334.html 🌏
URL de participation: https://private.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de La Réunion
Numéro d'enregistrement national: 17974111100027
Adresse postale: 5, rue André Malraux
Code postal: 97400
Commune postale: Saint-denis
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de La Réunion
Numéro d'enregistrement national: 17974111100027
Adresse postale: 5, rue André Malraux
Code postal: 97400
Commune postale: Saint-denis
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu à l'article 1441-1 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 250-793595 (2024-12-23)
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