ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS
CCAS DE SAINT PIERRE
La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules neufs pour les services du CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SAINT-PIERRE.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils et instruments médicaux divers › Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés
- • Scooters et cycles à moteur auxiliaire › Scooters
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Véhicules à moteur › Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
- • Véhicules à moteur › Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vehicules neufs
Brève description:
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicule léger de type citadine 05 places - Motorisation thermique
Description du marché: Véhicule léger de type citadine 05 places - Motorisation thermique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicule type combi 05 places adapté aux personnes à mobilité réduite - Motorisation thermique
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicule utilitaire léger type fourgonnette 3 places - Motorisation électrique
Description du marché: Véhicule utilitaire léger type fourgonnette 3 places - Motorisation électrique
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bus 38 places - Motorisation thermique
Description du marché: Bus 38 places dont 37 places assises + place conducteur - Motorisation thermique
Produits/services: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Camion avec cellule frigorifique - Motorisation thermique
Description du marché: Camion avec cellule frigorifique - Motorisation thermique
Produits/services: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Moto de type scooter 50 cm3 - Motorisation thermique
Description du marché: Moto de type scooter 50 cm3 - Motorisation thermique
Produits/services: Scooters 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-05 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure: https://www.achatpublic.com
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ccas de saint pierre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue de la Gendarmerie BP 92
Code postal: 97453
Commune postale: Saint-pierre cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ccas97410.re 📧
Téléphone: 0262253116 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_4BMpJeMObp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 078-232241 (2024-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vehicules neufs
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules neufs pour les services du CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SAINT-PIERRE.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Véhicule léger de type citadine 05 places - Motorisation thermique
Description du marché: Véhicule léger de type citadine 05 places - Motorisation thermique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Véhicule type combi 05 places adapté aux personnes à mobilité réduite - Motorisation thermique
Description du marché:
Véhicule type combi 05 places adapté aux personnes à mobilité réduite - Motorisation thermique
Produits/services: Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Véhicule utilitaire léger type fourgonnette 3 places - Motorisation électrique
Description du marché: Véhicule utilitaire léger type fourgonnette 3 places - Motorisation électrique
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Bus 38 places - Motorisation thermique
Description du marché: Bus 38 places dont 37 places assises + place conducteur - Motorisation thermique
Produits/services: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Camion avec cellule frigorifique - Motorisation thermique
Description du marché: Camion avec cellule frigorifique - Motorisation thermique
Produits/services: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Moto de type scooter 50 cm3 - Motorisation thermique
Description du marché: Moto de type scooter 50 cm3 - Motorisation thermique
Produits/services: Scooters 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-05 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure: https://www.achatpublic.com
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévu par le Code de la Commande Publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ccas de saint pierre
Numéro d'enregistrement national:
269 740 163 00036
Adresse postale: 2 rue de la Gendarmerie BP 92
Code postal: 97453
Commune postale: Saint-pierre cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ccas97410.re 📧
Téléphone: 0262253116 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_4BMpJeMObp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organe chargé des procédures de recours :
Nom de l'organisme : Tribunal Administratif de la Réunion
Adresse : 27 rue Félix Guyon BP 2024 97488 SAINT DENIS
Téléphone :0262 92 43 60 - Fax : 0262 92 43 62
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 078-232241 (2024-04-18)
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