Acquisition de véhicules neufs (et prestations associées) pour le groupement de commandes (Département des Landes, ALPI, CDG40, Conservatoire de musique et de danse des Landes, SYDEC).

Conseil départemental des Landes

Acquisition de véhicules neufs (et prestations associées) pour le groupement de commandes (Département des Landes, ALPI, CDG40, Conservatoire de musique et de danse des Landes, SYDEC).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-17.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-05-17 Avis de marché
Avis de marché (2024-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules neufs (et prestations associées) pour le groupement de commandes (Département des Landes, ALPI, CDG40, Conservatoire de musique et de danse des Landes, SYDEC).
Numéro de référence: 2024PMG0128
Brève description:
Acquisition de véhicules neufs (et prestations associées) pour le groupement de commandes (Département des Landes, ALPI, CDG40, Conservatoire de musique et de danse des Landes, SYDEC).
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Camionnettes, Fourgonnettes et Fourgons Utilitaires diesel
Titre: Camionnettes, Fourgonnettes et Fourgons Utilitaires diesel
Description du marché: Camionnettes, Fourgonnettes et Fourgons Utilitaires diesel
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: Véhicules électriques (VP - Dériv VP - VUL)
Titre: Véhicules électriques (VP - Dériv VP - VUL)
Description du marché: Véhicules électriques (VP - Dériv VP - VUL)
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: Compactes hybrides rechargeables (essence - électrique)
Titre: Compactes hybrides rechargeables (essence - électrique)
Description du marché: Compactes hybrides rechargeables (essence - électrique)
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-18 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-19 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-19 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants • Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Landes
Numéro d'enregistrement national: 22400001800016
Adresse postale: 23 rue Victor Hugo
Code postal: 40025
Commune postale: Mont-de-marsan cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@landes.fr 📧
Téléphone: +33558054040 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque lot est multi attributaire avec 3 attributaires maximum. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 4 ans y compris la période d'entretien. Par conséquent les commandes de véhicules n'interviendront qu'au cours des 2 premières années du marché. Il prendra effet à compter de la notification qui en sera simultanément faite à chacun de son ou ses titulaires. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. La proposition de variante n'est pas autorisée. Il n'est pas prévu de PSE. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation
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Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 098-298766 (2024-05-17)
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