Acquisition de véhicules neufs bas carbone pour les services du Siéml (49) - 6 lots
Syndicat Intercommunal d'Énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
Fourniture et livraison de véhicules neufs bas carbone pour les services du Siéml (49). La prestation comprend la mise à disposition, le transport et la livraison des véhicules sur le site du Siéml.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-02.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-02 | Avis de marché |
| 2024-05-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules neufs bas carbone pour les services du Siéml (49) - 6 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 - Véhicules de catégorie C, type berlines compactes thermiques hybrides GNV à moteur essence et gaz naturel
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description du marché:
Code postal: 49000
Ville: Écouflant
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 - Véhicules utilitaires type fourgon électriques avec chargeur AC et DC
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: Véhicules utilitaires type fourgon électriques avec chargeur AC et DC
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Véhicules de catégorie B, type citadines électriques avec chargeur AC et DC
Valeur estimée hors TVA: 924 000 EUR 💰
Description du marché: Véhicules de catégorie B, type citadines électriques avec chargeur AC et DC
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 - Véhicules utilitaires type fourgon GNV à moteur essence et gaz naturel
Description du marché: Véhicules utilitaires type fourgon GNV à moteur essence et gaz nature
Code postal: Écouflant
Ville: 49000
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Véhicules de catégorie C, type berlines compactes électriques avec chargeur AC et DC
Valeur estimée hors TVA: 186 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 - Véhicules de catégorie J, thermiques hybrides GNV à moteur essence et gaz naturel
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Capacités techniques, financières et professionnelles
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Intercommunal d'Énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Maine-et-Loire
Adresse postale: 9 route de la Confluence, ZAC de Beuzon, Écouflant, CS 60145
Code postal: 49001 Cedex 01
Commune postale: Angers
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats Publics
Courrier électronique: achats@sieml.fr 📧
Téléphone: 0241207520 📞
URL: https://www.sieml.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 088-267823 (2024-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules neufs bas carbone pour les services du Siéml (49) - 6 lots
Numéro de référence:
2024006MGX
Brève description:
Fourniture et livraison de véhicules neufs bas carbone pour les services du Siéml (49). La prestation comprend la mise à disposition, le transport et la livraison des véhicules sur le site du Siéml.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣
Identifiant interne:
2024006MGXLC
Titre: Lot 3 - Véhicules de catégorie C, type berlines compactes thermiques hybrides GNV à moteur essence et gaz naturel
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description du marché:
Véhicules de catégorie B, type berlines compactes thermiques hybrides GNV à moteur essence et gaz naturel
Adresse postale: 9 route de la Confluence
Code postal: 49000
Ville: Écouflant
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
2024006MGXLE
Titre: Lot 5 - Véhicules utilitaires type fourgon électriques avec chargeur AC et DC
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: Véhicules utilitaires type fourgon électriques avec chargeur AC et DC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
2024006MGXLA
Titre: Lot 1 - Véhicules de catégorie B, type citadines électriques avec chargeur AC et DC
Valeur estimée hors TVA: 924 000 EUR 💰
Description du marché: Véhicules de catégorie B, type citadines électriques avec chargeur AC et DC
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne:
2024006MGXLF
Titre: Lot 6 - Véhicules utilitaires type fourgon GNV à moteur essence et gaz naturel
Description du marché: Véhicules utilitaires type fourgon GNV à moteur essence et gaz nature
Code postal: Écouflant
Ville: 49000
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
5️⃣
Identifiant interne:
2024006MGXLB
Titre: Lot 2 - Véhicules de catégorie C, type berlines compactes électriques avec chargeur AC et DC
Valeur estimée hors TVA: 186 000 EUR 💰
Description du marché:
Véhicules de catégorie B, type berlines compactes électriques avec chargeur AC et DC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
6️⃣
Identifiant interne:
2024006MGXLD
Titre: Lot 4 - Véhicules de catégorie J, thermiques hybrides GNV à moteur essence et gaz naturel
Description du marché:
Véhicules de catégorie J, thermiques hybrides GNV à moteur essence et gaz naturel
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Capacités techniques, financières et professionnelles
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Intercommunal d'Énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
Numéro d'enregistrement national:
25490130900032
Département: Maine-et-Loire
Adresse postale: 9 route de la Confluence, ZAC de Beuzon, Écouflant, CS 60145
Code postal: 49001 Cedex 01
Commune postale: Angers
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats Publics
Courrier électronique: achats@sieml.fr 📧
Téléphone: 0241207520 📞
URL: https://www.sieml.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 088-267823 (2024-05-02)
Avis de marché (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et location de véhicules neufs bas carbone pour les services du Siéml (49) - Lot 1, Lot 2, Lot 3, Lot 4, Lot 5 et Lot 6
Brève description:
Description
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
90 000 EUR 💰
924 000 EUR 💰
186 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-21 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-05-28 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 67274177-a7d1-41b2-9ebb-38b0d68457fc-01
Source: OJS 2024/S 106-324912 (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et location de véhicules neufs bas carbone pour les services du Siéml (49) - Lot 1, Lot 2, Lot 3, Lot 4, Lot 5 et Lot 6
Brève description:
Acquisition et location longue durée de véhicules neufs bas carbone pour les services du Siéml (49).
La prestation comprend la mise à disposition, le transport et la livraison des véhicules sur le site du Siéml.
Il est également demandé aux candidats, en plus de la prestation d'acquisition de véhicules (lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6) de faire une proposition pour la location longue durée pour une période de trente-six (36) et quarante-huit (48) mois pour les lots (1, 2 et 5) mentionnés à l'objet de l'accord-cadre.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
90 000 EUR 💰
924 000 EUR 💰
186 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-21 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Nouvelle valeur
Texte:
Modification titre marché : acquisition et location de véhicules neufs bas carbone pour les services du Siéml (49) - Lot 1, Lot 2, Lot 3, Lot 4, Lot 5 et Lot 6
Modification objet du marché : Il est également demandé aux candidats, en plus de la prestation d'acquisition de véhicules (lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6) de faire une proposition pour la location longue durée pour une période de trente-six (36) et quarante-huit (48) mois pour les lots (1, 2 et 5) mentionnés à l'objet de l'accord-cadre.
Changement date limite de remise des offres : 21/06/2024
Changement date limite de délai de validité des offres : 120 jours
Afficher plus
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-05-28 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 67274177-a7d1-41b2-9ebb-38b0d68457fc-01
Source: OJS 2024/S 106-324912 (2024-05-30)
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