L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules électriques particuliers et utilitaires neufs et d'occasion, de véhicules hybrides neufs et de vélos à assistance électrique pour les besoins propres de chaque membre du groupement de commande dont Hérault Energies est le coordonnateur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-06-05.
L'appel d'offres a été publié le 2024-05-03.
Avis de marché (2024-05-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules électriques, hybrides et vélos à assistance électrique neufs et/ou d'occasion
Numéro de référence: 2024-FCS-01
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules électriques particuliers et utilitaires neufs et d'occasion, de véhicules hybrides neufs et de vélos à assistance électrique pour les besoins propres de chaque membre du groupement de commande dont Hérault Energies est le coordonnateur
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules électriques📦
Valeur estimée hors TVA: 13 210 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Véhicules légers particuliers électriques neufs "Citadines multi-tailles"<br/>”
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Produits/services supplémentaires: Bicyclettes📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️ Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Véhicules utilitaires légers électriques neufs spécifiques métier (type plateau, benne, etc...)<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Véhicules utilitaires légers électriques neufs de type fourgonnette (Volume de chargement de 3 à 7 m3, charge utile inférieure à 1400 kg)<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Gros Véhicules Utilitaires Légers électriques neufs d'au moins 2 types :"Fourgon tollé" et "Fourgon plateau/benne/châssis...”
Description du marché
Gros Véhicules Utilitaires Légers électriques neufs d'au moins 2 types :"Fourgon tollé" et "Fourgon plateau/benne/châssis cabine"
(Volume de chargement entre 7 à 10 m3 et plus, avec charge utile < ou = à 1400 kg, et possibilité de 2 hauteurs H1 et H2 + <br/>
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Véhicules Légers Particuliers hybrides rechargeables neufs « citadines multi-tailles » (essence / électrique) <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Vélos à assistance électriques (VAE) neufs (types ville, tout terrain et cargo)<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Véhicules Légers Particuliers électriques d'occasion « citadines multi-tailles »<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Véhicules Utilitaires Légers électriques d'occasion de type fourgonnette (volume de chargement de 3 à 5 m3, charge utile inférieure à 1400 kg)<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Vélos à assistance électriques (VAE) d'occasion (types ville, tout terrain et cargo)<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-05 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Pezenas
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 1192647
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 1192646
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 089-270550 (2024-05-03)