Acquisition de véhicules électriques, hybrides et vélos à assistance électrique neufs et/ou d'occasion
Syndicat mixte d'énergies du département de l'Hérault
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules électriques particuliers et utilitaires neufs et d'occasion, de véhicules hybrides neufs et de vélos à assistance électrique pour les besoins propres de chaque membre du groupement de commande dont Hérault Energies est le coordonnateur
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Motos, bicyclettes et side-cars › Bicyclettes
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules électriques, hybrides et vélos à assistance électrique neufs et/ou d'occasion
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Valeur estimée hors TVA: 13 210 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules légers particuliers électriques neufs
Description du marché:
Adresse postale: 33 avenue Jb Salvaing et S. Schneider
Code postal: 34120
Ville: Pezenas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules utilitaires légers électriques neufs spécifiques métier (type plateau, benne, etc...)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules utilitaires légers électriques neufs de type fourgonnette (Volume de chargement de 3 à 7 m3, charge utile inférieure à 1400 kg)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gros Véhicules Utilitaires Légers électriques neufs d'au moins 2 types :
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules Légers Particuliers hybrides rechargeables neufs « citadines multi-tailles » (essence / électrique)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vélos à assistance électriques (VAE) neufs (types ville, tout terrain et cargo)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules Légers Particuliers électriques d'occasion « citadines multi-tailles »
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules Utilitaires Légers électriques d'occasion de type fourgonnette (volume de chargement de 3 à 5 m3, charge utile inférieure à 1400 kg)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vélos à assistance électriques (VAE) d'occasion (types ville, tout terrain et cargo)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-05 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Pezenas
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-06-05 14:00:00 📅
Lieu: Pezenas
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte d'énergies du département de l'Hérault
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 33 avenue J.B. Salvaing et S. Schneider
Code postal: 34120
Commune postale: Pezenas
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: IMBERT Audrey
Courrier électronique: marchespublics@herault-energies.fr 📧
Téléphone: 0467090098 📞
URL: https://www.herault-energies.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1463352 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1463352 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 089-270550 (2024-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules électriques, hybrides et vélos à assistance électrique neufs et/ou d'occasion
Numéro de référence:
2024-FCS-01
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules électriques particuliers et utilitaires neufs et d'occasion, de véhicules hybrides neufs et de vélos à assistance électrique pour les besoins propres de chaque membre du groupement de commande dont Hérault Energies est le coordonnateur
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Produits/services: Véhicules électriques 📦
Valeur estimée hors TVA: 13 210 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Véhicules légers particuliers électriques neufs
Description du marché:
Véhicules légers particuliers électriques neufs "Citadines multi-tailles"<br/>
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 33 avenue Jb Salvaing et S. Schneider
Code postal: 34120
Ville: Pezenas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Véhicules utilitaires légers électriques neufs spécifiques métier (type plateau, benne, etc...)
Description du marché:
Véhicules utilitaires légers électriques neufs spécifiques métier (type plateau, benne, etc...)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Véhicules utilitaires légers électriques neufs de type fourgonnette (Volume de chargement de 3 à 7 m3, charge utile inférieure à 1400 kg)
Description du marché:
Véhicules utilitaires légers électriques neufs de type fourgonnette (Volume de chargement de 3 à 7 m3, charge utile inférieure à 1400 kg)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Gros Véhicules Utilitaires Légers électriques neufs d'au moins 2 types :
Description du marché:
Gros Véhicules Utilitaires Légers électriques neufs d'au moins 2 types :"Fourgon tollé" et "Fourgon plateau/benne/châssis cabine"
(Volume de chargement entre 7 à 10 m3 et plus, avec charge utile < ou = à 1400 kg, et possibilité de 2 hauteurs H1 et H2 + <br/>
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Véhicules Légers Particuliers hybrides rechargeables neufs « citadines multi-tailles » (essence / électrique)
Description du marché:
Véhicules Légers Particuliers hybrides rechargeables neufs « citadines multi-tailles » (essence / électrique) <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Vélos à assistance électriques (VAE) neufs (types ville, tout terrain et cargo)
Description du marché:
Vélos à assistance électriques (VAE) neufs (types ville, tout terrain et cargo)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Véhicules Légers Particuliers électriques d'occasion « citadines multi-tailles »
Description du marché:
Véhicules Légers Particuliers électriques d'occasion « citadines multi-tailles »<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Véhicules Utilitaires Légers électriques d'occasion de type fourgonnette (volume de chargement de 3 à 5 m3, charge utile inférieure à 1400 kg)
Description du marché:
Véhicules Utilitaires Légers électriques d'occasion de type fourgonnette (volume de chargement de 3 à 5 m3, charge utile inférieure à 1400 kg)<br/>
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Vélos à assistance électriques (VAE) d'occasion (types ville, tout terrain et cargo)
Description du marché:
Vélos à assistance électriques (VAE) d'occasion (types ville, tout terrain et cargo)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-05 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Pezenas
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-06-05 14:00:00 📅
Lieu: Pezenas
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte d'énergies du département de l'Hérault
Numéro d'enregistrement national:
25340169900058
Adresse postale: 33 avenue J.B. Salvaing et S. Schneider
Code postal: 34120
Commune postale: Pezenas
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: IMBERT Audrey
Courrier électronique: marchespublics@herault-energies.fr 📧
Téléphone: 0467090098 📞
URL: https://www.herault-energies.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1463352 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1463352 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
1192647
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 089-270550 (2024-05-03)
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