ACQUISITION DE VEHICULES DE TRANSPORT EN COMMUN DE PERSONNES-.
Communauté de Communes d'Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais
DEUX CARS DE 33 PLACES MINIMUM A 45 PLACES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vehicules de transport en commun de personnes-.
Numéro de référence:
Brève description: DEUX CARS DE 33 PLACES MINIMUM A 45 PLACES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d'un véhicule de transport en commun de 33 places minimum à 45 places
Description du marché:
Autres informations sur le renouvellement: Pas de renouvellement
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: déclaration sur l'honneur
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes d'Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 chemin des Brosses - PRAUTHOY
Code postal: 52190
Commune postale: Le montsaugeonnais
Région: Haute-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccavm@ccavm.fr 📧
Téléphone: 0325873104 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=31382 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=31382 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 085-255687 (2024-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vehicules de transport en commun de personnes-.
Numéro de référence:
2024-06TransportsScolaires
Brève description: DEUX CARS DE 33 PLACES MINIMUM A 45 PLACES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Acquisition d'un véhicule de transport en commun de 33 places minimum à 45 places
Description du marché:
Acquisition d'un véhicule de transport en commun de 33 places minimum à 45 places
Durée de l'accord: 120 jours Autres informations sur le renouvellement: Pas de renouvellement
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: déclaration sur l'honneur
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes d'Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais
Numéro d'enregistrement national:
20002730800010
Adresse postale: 17 chemin des Brosses - PRAUTHOY
Code postal: 52190
Commune postale: Le montsaugeonnais
Région: Haute-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccavm@ccavm.fr 📧
Téléphone: 0325873104 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=31382 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=31382 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 085-255687 (2024-04-29)
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