Acquisition de véhicules, de matériel roulant et tracté - Programme 2024 (neuf et occasion)
Département de Tarn et Garonne
La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules, de matériel roulant et tracté programme 2024 (neuf et occasion) - Elle est composée de 11 lots Lot 01 - Fourniture d'un utilitaire grand volume thermique neuf Lot 02 - Fourniture d'un utilitaire petit volume thermique neuf Lot 03 - Fourniture et montage d'un chargeur avec godet de terrassement neuf Lot 04 - Fourniture d'un point à temps trémie neuf Lot 05 - Fourniture d'un micro tracteur, d'un broyeur et d'une remorque porte matériel neuf Lot 06 - Fourniture d'un broyeur de branches à usage professionnel neuf Lot 07 - Fourniture d'un utilitaire grand volume électrique neuf Lot 08 - Fourniture d'une pelle hydraulique sur pneus neuf Lot 09 - Fourniture d'un camion simple cabine de travaux publics neuf Lot 10 - Fourniture d'un tracteur d'occasion 4 roues motrices équipé d'un godet chargeur avec godet de terrassement Lot 11 - Fourniture de 2 véhicules thermiques d'occasion de tourisme
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ballast pour lampes ou tubes à décharge › Chargeurs
- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
- • Machines-outils à laser et centres d'usinage › Machines-outils à usage spécifique
- • Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines › Pelles mécaniques
- • Tracteurs › Tracteurs d'occasion
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à moteur › Voitures particulières
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Fourgons intégrés
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules, de matériel roulant et tracté - Programme 2024 (neuf et occasion)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 01 - Fourniture d'un utilitaire grand volume thermique neuf
Description du marché: Fourniture d'un utilitaire grand volume thermique neuf
Produits/services supplémentaires: Fourgons intégrés 📦
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 02 - Fourniture d'un utilitaire petit volume thermique neuf
Description du marché: Fourniture d'un utilitaire petit volume thermique neuf
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: 03 - Fourniture et montage d'un chargeur avec godet de terrassement neuf
Description du marché: Fourniture et montage d'un chargeur avec godet de terrassement neuf
Produits/services supplémentaires: Chargeurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: 04 - Fourniture d'un point à temps trémie neuf
Description du marché: Fourniture d'un point à temps trémie neuf
Produits/services supplémentaires: Machines-outils à usage spécifique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: 05 - Fourniture d'un micro tracteur, d'un broyeur et d'une remorque porte matériel neuf
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: 06 - Fourniture d'un broyeur de branches à usage professionnel neuf
Description du marché: Fourniture d'un broyeur de branches à usage professionnel neuf
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: 07 - Fourniture d'un utilitaire grand volume électrique neuf
Description du marché: Fourniture d'un utilitaire grand volume électrique neuf
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: 08 - Fourniture d'une pelle hydraulique sur pneus neuf
Description du marché: Fourniture d'une pelle hydraulique sur pneus neuf
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: 09 - Fourniture d'un camion simple cabine de travaux publics neuf
Description du marché: Fourniture d'un camion simple cabine de travaux publics neuf
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: 10 - Fourniture d'un tracteur d'occasion 4 roues motrices équipé d'un godet chargeur avec godet de terrassement
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 11 - Fourniture de 2 véhicules thermique d'occasion de tourisme
Description du marché: Fourniture de 2 véhicules thermique d'occasion de tourisme
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-07 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de tarn et garonne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 100 Boulevard Hubert Gouze
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Weill Michel
Courrier électronique: marches-publics@tarnetgaronne.fr 📧
Téléphone: 0563918200 📞
URL: http://www.tarnetgaronne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520934 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520934 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-540641 (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules, de matériel roulant et tracté - Programme 2024 (neuf et occasion)
Numéro de référence:
2024113
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules, de matériel roulant et tracté programme 2024 (neuf et occasion) - Elle est composée de 11 lots
Lot 01 - Fourniture d'un utilitaire grand volume thermique neuf
Lot 02 - Fourniture d'un utilitaire petit volume thermique neuf
Lot 03 - Fourniture et montage d'un chargeur avec godet de terrassement neuf
Lot 04 - Fourniture d'un point à temps trémie neuf
Lot 05 - Fourniture d'un micro tracteur, d'un broyeur et d'une remorque porte matériel neuf
Lot 06 - Fourniture d'un broyeur de branches à usage professionnel neuf
Lot 07 - Fourniture d'un utilitaire grand volume électrique neuf
Lot 08 - Fourniture d'une pelle hydraulique sur pneus neuf
Lot 09 - Fourniture d'un camion simple cabine de travaux publics neuf
Lot 10 - Fourniture d'un tracteur d'occasion 4 roues motrices équipé d'un godet chargeur avec godet de terrassement
Lot 11 - Fourniture de 2 véhicules thermiques d'occasion de tourisme
Afficher plus
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: 01 - Fourniture d'un utilitaire grand volume thermique neuf
Description du marché: Fourniture d'un utilitaire grand volume thermique neuf
Produits/services supplémentaires: Fourgons intégrés 📦
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: 02 - Fourniture d'un utilitaire petit volume thermique neuf
Description du marché: Fourniture d'un utilitaire petit volume thermique neuf
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: 03 - Fourniture et montage d'un chargeur avec godet de terrassement neuf
Description du marché: Fourniture et montage d'un chargeur avec godet de terrassement neuf
Produits/services supplémentaires: Chargeurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: 04 - Fourniture d'un point à temps trémie neuf
Description du marché: Fourniture d'un point à temps trémie neuf
Produits/services supplémentaires: Machines-outils à usage spécifique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: 05 - Fourniture d'un micro tracteur, d'un broyeur et d'une remorque porte matériel neuf
Description du marché:
Fourniture d'un micro tracteur, d'un broyeur et d'une remorque porte matériel neuf
Produits/services supplémentaires: Tracteurs
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: 06 - Fourniture d'un broyeur de branches à usage professionnel neuf
Description du marché: Fourniture d'un broyeur de branches à usage professionnel neuf
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: 07 - Fourniture d'un utilitaire grand volume électrique neuf
Description du marché: Fourniture d'un utilitaire grand volume électrique neuf
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: 08 - Fourniture d'une pelle hydraulique sur pneus neuf
Description du marché: Fourniture d'une pelle hydraulique sur pneus neuf
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: 09 - Fourniture d'un camion simple cabine de travaux publics neuf
Description du marché: Fourniture d'un camion simple cabine de travaux publics neuf
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: 10 - Fourniture d'un tracteur d'occasion 4 roues motrices équipé d'un godet chargeur avec godet de terrassement
Description du marché:
Fourniture d'un tracteur d'occasion 4 roues motrices équipé d'un godet chargeur avec godet de terrassement
Produits/services supplémentaires: Tracteurs d'occasion
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: 11 - Fourniture de 2 véhicules thermique d'occasion de tourisme
Description du marché: Fourniture de 2 véhicules thermique d'occasion de tourisme
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-07 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de tarn et garonne
Numéro d'enregistrement national:
22820001000012
Adresse postale: 100 Boulevard Hubert Gouze
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Weill Michel
Courrier électronique: marches-publics@tarnetgaronne.fr 📧
Téléphone: 0563918200 📞
URL: http://www.tarnetgaronne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520934 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520934 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
673296
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-540641 (2024-09-05)
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