Il est demandé au titulaire du marché de fournir 13 véhicules à moteurs thermiques: 3 véhicules de segment B " citadines polyvalentes " - 5 places / 3 véhicules de société de segment B " citadines polyvalentes " - 2 places / 7 véhicules utilitaires - 2 ou 3 places
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-03-05.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-23.
Avis de marché (2024-01-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules dans le cadre du renouvellement de la flotte automobile de l'OPH de la Meuse
Numéro de référence: 2024-0001
Brève description:
“Il est demandé au titulaire du marché de fournir 13 véhicules à moteurs thermiques:
3 véhicules de segment B " citadines polyvalentes " - 5 places / 3...”
Brève description
Il est demandé au titulaire du marché de fournir 13 véhicules à moteurs thermiques:
3 véhicules de segment B " citadines polyvalentes " - 5 places / 3 véhicules de société de segment B " citadines polyvalentes " - 2 places / 7 véhicules utilitaires - 2 ou 3 places
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur📦 Description
Description du marché:
“Il est attendu du titulaire du marché de fournir 13 véhicules à moteurs thermiques:
3 véhicules de segment B " citadines polyvalentes " - 5 places / 3...”
Description du marché
Il est attendu du titulaire du marché de fournir 13 véhicules à moteurs thermiques:
3 véhicules de segment B " citadines polyvalentes " - 5 places / 3 véhicules de société de segment B " citadines polyvalentes " - 2 places / 7 véhicules utilitaires - 2 ou 3 places
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-05 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Locaux de l'OPH de la Meuse à Bar le Duc
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette consultation concerne la relance du lot 1 dont la procédure précédente a été déclarée sans
suite.
Le lot 1 fait partie d'un ensemble de besoins...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Cette consultation concerne la relance du lot 1 dont la procédure précédente a été déclarée sans
suite.
Le lot 1 fait partie d'un ensemble de besoins homogènes. Le lot 2 " Véhicules électriques " - Code
CPV 34144900-7 Véhicules électriques - fera l'objet d'une consultation ultérieure.
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert.
Le marché prend la forme d'un marché ordinaire.
L'ouverture des plis n'est pas publique.
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Téléphone: +33 383342565📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: Place de la carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juriadm.fr📧
Téléphone: +33383174343📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“***RÉFÉRÉ PRÉCONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Le recours précontractuel est...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
***RÉFÉRÉ PRÉCONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Le recours précontractuel est régi par les articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative.
***RÉFÉRÉ CONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, en l'absence de publication dudit avis d'attribution, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Le recours contractuel est régi par les articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 018-050401 (2024-01-23)