Acquisition de véhicules dans le cadre du renouvellement de la flotte automobile de l'OPH de la Meuse
OPH de la Meuse
Il est demandé au titulaire du marché de fournir 13 véhicules à moteurs thermiques: 3 véhicules de segment B " citadines polyvalentes " - 5 places / 3 véhicules de société de segment B " citadines polyvalentes " - 2 places / 7 véhicules utilitaires - 2 ou 3 places
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Meuse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules dans le cadre du renouvellement de la flotte automobile de l'OPH de la Meuse
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Véhicules à moteur thermique
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-05 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Locaux de l'OPH de la Meuse à Bar le Duc
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-12 16:00:00 📅
Lieu: Locaux de l'OPH de la Meuse à Bar le Duc
Informations complémentaires:
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH de la Meuse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 rue du Moulin
Code postal: 55000
Commune postale: Bar Le Duc
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@groupeophmeuse.fr 📧
Téléphone: +33 329451222 📞
URL: https://oph-meuse.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_992705.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_992705.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de la carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juriadm.fr 📧
Téléphone: +33383174343 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 018-050401 (2024-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules dans le cadre du renouvellement de la flotte automobile de l'OPH de la Meuse
Numéro de référence:
2024-0001
Brève description:
Il est demandé au titulaire du marché de fournir 13 véhicules à moteurs thermiques:
3 véhicules de segment B " citadines polyvalentes " - 5 places / 3 véhicules de société de segment B " citadines polyvalentes " - 2 places / 7 véhicules utilitaires - 2 ou 3 places
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Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Description
Identifiant interne:
Lot 1 - marché n°2024-0001
Titre: Véhicules à moteur thermique
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Il est attendu du titulaire du marché de fournir 13 véhicules à moteurs thermiques:
3 véhicules de segment B " citadines polyvalentes " - 5 places / 3 véhicules de société de segment B " citadines polyvalentes " - 2 places / 7 véhicules utilitaires - 2 ou 3 places
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Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Les critères de sélection des offres ainsi que leur pondération sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-05 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Locaux de l'OPH de la Meuse à Bar le Duc
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Cette consultation concerne la relance du lot 1 dont la procédure précédente a été déclarée sans
suite.
Le lot 1 fait partie d'un ensemble de besoins homogènes. Le lot 2 " Véhicules électriques " - Code
CPV 34144900-7 Véhicules électriques - fera l'objet d'une consultation ultérieure.
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert.
Le marché prend la forme d'un marché ordinaire.
L'ouverture des plis n'est pas publique.
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Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-12 16:00:00 📅
Lieu: Locaux de l'OPH de la Meuse à Bar le Duc
Informations complémentaires:
Cette consultation concerne la relance du lot 1 dont la procédure précédente a été déclarée sans
suite.
Le lot 1 fait partie d'un ensemble de besoins homogènes. Le lot 2 " Véhicules électriques " - Code
CPV 34144900-7 Véhicules électriques - fera l'objet d'une consultation ultérieure.
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert.
Le marché prend la forme d'un marché ordinaire.
L'ouverture des plis n'est pas publique.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Il sera fait application des exclusions au marché public dans les conditions prévues aux articles L2141-1 et suivants du Code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH de la Meuse
Numéro d'enregistrement national:
43486367600087
Adresse postale: 15 rue du Moulin
Code postal: 55000
Commune postale: Bar Le Duc
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@groupeophmeuse.fr 📧
Téléphone: +33 329451222 📞
URL: https://oph-meuse.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_992705.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_992705.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540005000019
Adresse postale: Place de la carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juriadm.fr 📧
Téléphone: +33383174343 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
***RÉFÉRÉ PRÉCONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Le recours précontractuel est régi par les articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative.
***RÉFÉRÉ CONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, en l'absence de publication dudit avis d'attribution, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Le recours contractuel est régi par les articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 018-050401 (2024-01-23)
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