Acquisition de vaisselle et ustensiles de cuisine
Ville de Saint-Denis
Accord-cadre, passé pour une durée d'un an, renouvelable trois fois pour la même période. Non alloti et sans option. Cet accord-cadre est conclu par la Ville pour un montant minimum de 20 000 euros HT par période et pour un montant maximum de 200 000euros HT par période. Cet accord-cadre est conclu en groupement de commande avec le CCAS de la Ville.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vaisselle et ustensiles de cuisine
Numéro de référence: 202404221351
Brève description:
“Accord-cadre, passé pour une durée d'un an, renouvelable trois fois pour la même période. Non alloti et sans option. Cet accord-cadre est conclu par la...”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaisselle 📦
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 202404221351
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Accord-cadre d'une durée d'un an, renouvelable trois fois pour la même période. Non alloti et sans option.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaisselle 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de Saint-Denis
Code postal: 93200
Ville: Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Modalité de commande et du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique (qualité des produits du BPU, variété des produits du catalogue)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances environnementales : qualité environnementale des produits proposés et performance en lien avec la logistique et les modes d'acheminement des produits (emballage, mode de transport, distance parcourue etc.)
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: Territoire de Saint-Denis.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offres”
Base juridique:
“L'acheteur choisit librement entre les formes d'appel d'offres suivantes : 1° L'appel d'offres ouvert lorsque tout opérateur économique intéressé peut soumissionner”
Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection des candidatures: Capacités techniques et professionnelles”
Situation économique et financière
“Critères de sélection des candidatures: Capacités financières”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-denis
Numéro d'enregistrement national: 21930066200018
Adresse postale: 2 place victor hugo BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-denis cédex 01
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://www.marches.maximilien.fr
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: 0149336879 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.maximilien.fr 🌏
Autres acheteurs:
“CCAS”
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Département: Seine-Saint-Denis
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@tribunal-administratif.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 101-309854 (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vaisselle et ustensiles de cuisine
Numéro de référence: 202404221351
Brève description:
“Accord-cadre, passé pour une durée d'un an, renouvelable trois fois pour la même période. Non alloti et sans option. Cet accord-cadre est conclu par la...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaisselle 📦
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 202404221351
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Accord-cadre d'une durée d'un an, renouvelable trois fois pour la même période. Non alloti et sans option.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaisselle 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de Saint-Denis
Code postal: 93200
Ville: Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Modalité de commande et du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique (qualité des produits du BPU, variété des produits du catalogue)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances environnementales : qualité environnementale des produits proposés et performance en lien avec la logistique et les modes d'acheminement des produits (emballage, mode de transport, distance parcourue etc.)
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: Territoire de Saint-Denis.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offres”
Base juridique:
“L'acheteur choisit librement entre les formes d'appel d'offres suivantes : 1° L'appel d'offres ouvert lorsque tout opérateur économique intéressé peut soumissionner”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection des candidatures: Capacités techniques et professionnelles”
Situation économique et financière
“Critères de sélection des candidatures: Capacités financières”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-denis
Numéro d'enregistrement national: 21930066200018
Adresse postale: 2 place victor hugo BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-denis cédex 01
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://www.marches.maximilien.fr
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: 0149336879 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.maximilien.fr 🌏
Autres acheteurs:
“CCAS”
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Département: Seine-Saint-Denis
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@tribunal-administratif.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 101-309854 (2024-05-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕