ACQUISITION DE TROIS VEHICULES NEUFS DE COLLECTE POIDS LOURDS AVEC BENNES D'ORDURES MENAGERES POUR LE SERVICE DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PASQUALE PAOLI - DEUX LOTS
cc Pasquale Paoli
ACQUISITION DE TROIS VEHICULES NEUFS DE COLLECTE POIDS LOURDS AVEC BENNES D'ORDURES MENAGERES POUR LE SERVICE DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PASQUALE PAOLI - DEUX LOTS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Véhicules de compactage des ordures ménagères
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de trois vehicules neufs de collecte poids lourds avec bennes d'ordures menageres pour le service dechets de la communaute de communes pasquale paoli - deux lots
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules de compactage des ordures ménagères 📦
Valeur estimée hors TVA: 588 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: LOT N°01 : ACQUISITION DE DEUX VEHICULES NEUFS DE COLLECTE POIDS LOURDS 19 TONNES AVEC BENNES D'ORDURES MENAGERES POUR LE SERVICE DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PASQUALE PAOLI
Description du marché:
Durée de l'accord: 10 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: LOT N°02 : ACQUISITION D'UN VEHICULE NEUFS DE COLLECTE POIDS LOURDS A MINIMA DE 07 TONNES AVEC BENNES D'ORDURES MENAGERES POUR LE SERVICE DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PASQUALE PAOLI
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Insolvabilité
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Pasquale Paoli
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Site Prumitei - Francardo Site Prumitei - Francardo
Code postal: 20236
Commune postale: Omessa
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@cc-pasquale-paoli.corsica 📧
Téléphone: 0495323408 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.klekoon.com/ 🌏
URL de participation: www.klekoon.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 20200
Commune postale: Bastia
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 191-587764 (2024-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de trois vehicules neufs de collecte poids lourds avec bennes d'ordures menageres pour le service dechets de la communaute de communes pasquale paoli - deux lots
Numéro de référence:
24F0002
Brève description:
ACQUISITION DE TROIS VEHICULES NEUFS DE COLLECTE POIDS LOURDS AVEC BENNES D'ORDURES MENAGERES POUR LE SERVICE DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PASQUALE PAOLI - DEUX LOTS
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules de compactage des ordures ménagères 📦
Valeur estimée hors TVA: 588 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: LOT N°01 : ACQUISITION DE DEUX VEHICULES NEUFS DE COLLECTE POIDS LOURDS 19 TONNES AVEC BENNES D'ORDURES MENAGERES POUR LE SERVICE DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PASQUALE PAOLI
Description du marché:
LOT N°01 : ACQUISITION DE DEUX VEHICULES NEUFS DE COLLECTE POIDS LOURDS 19
TONNES AVEC BENNES D'ORDURES MENAGERES POUR LE SERVICE DECHETS DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES PASQUALE PAOLI
Produits/services supplémentaires: Véhicules de compactage des ordures ménagères
📦
Durée de l'accord: 10 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: LOT N°02 : ACQUISITION D'UN VEHICULE NEUFS DE COLLECTE POIDS LOURDS A MINIMA DE 07 TONNES AVEC BENNES D'ORDURES MENAGERES POUR LE SERVICE DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PASQUALE PAOLI
Description du marché:
LOT N°02 : ACQUISITION D'UN VEHICULE NEUFS DE COLLECTE POIDS LOURDS A MINIMA DE
07 TONNES AVEC BENNES D'ORDURES MENAGERES POUR LE SERVICE DECHETS DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES PASQUALE PAOLI
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Insolvabilité
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Pasquale Paoli
Numéro d'enregistrement national:
20007313800022
Adresse postale: Site Prumitei - Francardo Site Prumitei - Francardo
Code postal: 20236
Commune postale: Omessa
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@cc-pasquale-paoli.corsica 📧
Téléphone: 0495323408 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.klekoon.com/ 🌏
URL de participation: www.klekoon.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national:
17200005100026
Code postal: 20200
Commune postale: Bastia
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice
Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis
d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de
celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat
du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de
l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 191-587764 (2024-09-27)
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