Acquisition de pièces détachées et entretien des équipements de véhicules du SDIS 34 et du Conseil Départemental de l'Hérault

sdis 34

Consultation lancée par un groupement de commandes (SDIS 34 et CD 34). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-10.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-10 Avis de marché
Avis de marché (2024-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de pièces détachées et entretien des équipements de véhicules du SDIS 34 et du Conseil Départemental de l'Hérault
Numéro de référence: 24ICFA38
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes (SDIS 34 et CD 34). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 450 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour véhicules légers de marques Renault et Dacia
Description du marché:
Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour véhicules légers de marques Renault et Dacia
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Sdis 34
Code postal: 34570
Ville: Vailhauquès
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour véhicules légers de marques Peugeot et Citroën
Description du marché:
Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour véhicules légers de marques Peugeot et Citroën
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour véhicules légers de marque Mitsubishi
Description du marché:
Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour véhicules légers de marque Mitsubishi
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour véhicules légers de marque Nissan
Description du marché:
Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour véhicules légers de marque Nissan
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour véhicules légers de marque Fiat
Description du marché:
Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour véhicules légers de marque Fiat
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour véhicules légers de marque Ford
Description du marché:
Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour véhicules légers de marque Ford
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour véhicules légers de marque Land Rover
Description du marché:
Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour véhicules légers de marque Land Rover
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour véhicules légers de marque Opel
Description du marché:
Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour véhicules légers de marque Opel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour poids lourds de marque Renault
Description du marché:
Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour poids lourds de marque Renault
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour poids lourds de marque Iveco et Scam
Description du marché:
Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour poids lourds de marque Iveco et Scam
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour poids lourds de marque Mercedes-Benz
Description du marché:
Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour poids lourds de marque Mercedes-Benz
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour poids lourds de marque Man
Description du marché:
Pièces d'origine neuves ou reconditionnées et accessoires pour poids lourds de marque Man
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Pièce adaptable neuves ou reconditionnées pour véhicules poids lourds
Description du marché: Pièce adaptable neuves ou reconditionnées pour véhicules poids lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Pièces adaptables neuves ou reconditionnées pour véhicules légers toutes marques et élévateurs
Description du marché:
Pièces adaptables neuves ou reconditionnées pour véhicules légers toutes marques et élévateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Fourniture et livraison d'alimentation électrique
Description du marché: Fourniture et livraison d'alimentation électrique
Produits/services supplémentaires: Alimentation électrique de secours 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (fiches techniques et catalogue)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Entretien et réparation de poids lourds de marque Renault lot Est*
Description du marché: Entretien et réparation de poids lourds de marque Renault lot Est*
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de camions 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Entretien et réparation de poids lourds de marque Renault lot Ouest*
Description du marché: Entretien et réparation de poids lourds de marque Renault lot Ouest*
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Entretien et réparation de poids lourds de marque Iveco et Scam lot Est*
Description du marché: Entretien et réparation de poids lourds de marque Iveco et Scam lot Est*
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Entretien et réparation de poids lourds de marque Iveco et Scam lot Ouest*
Description du marché: Entretien et réparation de poids lourds de marque Iveco et Scam lot Ouest*
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Entretien et réparation de poids lourds de marque Mercedes-Benz
Description du marché: Entretien et réparation de poids lourds de marque Mercedes-Benz
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Entretien et réparation de poids lourds de marque Man
Description du marché: Entretien et réparation de poids lourds de marque Man
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Pièces détachées d'occasions et accessoires toutes marques
Description du marché: Pièces détachées d'occasions et accessoires toutes marques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-10 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées dans le cadre du budget du S.D.I.S de l'Hérault et du Conseil Départemental de l'Hérault
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS 34
Numéro d'enregistrement national: 28340049700022
Adresse postale: Parc de Bel Air
150 rue Supernova
Code postal: 34570
Commune postale: Vailhauques
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mr le Président du conseil d'administration du SDIS de l'Hérault
Courrier électronique: marches@sdis34.fr 📧
Téléphone: 0467103413 📞
URL: http://www.sdis34.fr 🌏
Chef de groupe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1522696 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1522696 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'ensemble des lots seront multi-attributaires (maximum 3 titulaires), sauf le lot 15 qui sera mono attributaire. L'accord cadre démarrera le 01/01/2025 au plus tôt
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 1446633
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 177-545054 (2024-09-10)