Acquisition de papier, de fournitures scolaires, de matériels éducatifs et pédagogiques, de matériels de sports, de motricité et de loisirs et acquisition de jeux et jouets pour les besoins de la villes de Soisy-sous-Montmorency
COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Acquisition de papier, de fournitures scolaires, de matériels éducatifs et pédagogiques, de matériels de sports, de motricité et de loisirs et acquisition de jeux et jouets pour les besoins de la villes de Soisy-sous-Montmorency
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Jouets › Jeux
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • Équipements de sports de plein air › Équipements de loisirs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de papier, de fournitures scolaires, de matériels éducatifs et pédagogiques, de matériels de sports, de motricité et de loisirs et acquisition de jeux et jouets pour les besoins de la villes de Soisy-sous-Montmorency
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1: Acquisition de papier
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de papier
Produits/services: Papier d'impression 📦
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Politique environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2: Acquisition d'ateliers créatifs, de matériels éducatifs, pédagogiques et de loisirs
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 3: Acquisition de fournitures scolaires et de bureau
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de fournitures scolaires et de bureau
Produits/services supplémentaires: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 4: Acquisition de matériels de sport, de motricité et de loisirs
Description du marché: Acquisition de matériels de sport, de motricité et de loisirs
Produits/services: Articles et équipements de sport 📦
Produits/services supplémentaires: Équipements de loisirs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 5: Acquisition de jeux et jouets
Description du marché: Acquisition de jeux et jouets
Produits/services: Jeux 📦
Produits/services supplémentaires: Jouets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-01-20 14:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir R.C
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir R.C
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de soisy-sous-montmorency
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 avenue du général de gaulle
Code postal: 95230
Commune postale: Soisy-sous-montmorency
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr 📧
Téléphone: +33 134052030 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32691_1060402.html 🌏
URL de participation: https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de cergy-pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 237-744174 (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de papier, de fournitures scolaires, de matériels éducatifs et pédagogiques, de matériels de sports, de motricité et de loisirs et acquisition de jeux et jouets pour les besoins de la villes de Soisy-sous-Montmorency
Numéro de référence:
AOO - FOURNITURES SCOLAIRES
Brève description:
Acquisition de papier, de fournitures scolaires, de matériels éducatifs et pédagogiques, de matériels de sports, de motricité et de loisirs et acquisition de jeux et jouets pour les besoins de la villes de Soisy-sous-Montmorency
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1: Acquisition de papier
Titre: LOT 1: Acquisition de papier
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de papier
Produits/services: Papier d'impression 📦
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Politique environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2: Acquisition d'ateliers créatifs, de matériels éducatifs, pédagogiques et de loisirs
Titre: LOT 2: Acquisition d'ateliers créatifs, de matériels éducatifs, pédagogiques et de loisirs
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition d'ateliers créatifs, de matériels éducatifs, pédagogiques et de loisirs
Produits/services: Matériel pédagogique
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3: Acquisition de fournitures scolaires et de bureau
Titre: LOT 3: Acquisition de fournitures scolaires et de bureau
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de fournitures scolaires et de bureau
Produits/services supplémentaires: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4: Acquisition de matériels de sport, de motricité et de loisirs
Titre: LOT 4: Acquisition de matériels de sport, de motricité et de loisirs
Description du marché: Acquisition de matériels de sport, de motricité et de loisirs
Produits/services: Articles et équipements de sport 📦
Produits/services supplémentaires: Équipements de loisirs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 5: Acquisition de jeux et jouets
Titre: LOT 5: Acquisition de jeux et jouets
Description du marché: Acquisition de jeux et jouets
Produits/services: Jeux 📦
Produits/services supplémentaires: Jouets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-01-20 14:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir R.C
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir R.C
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de soisy-sous-montmorency
Numéro d'enregistrement national:
21950598900018
Adresse postale: 2 avenue du général de gaulle
Code postal: 95230
Commune postale: Soisy-sous-montmorency
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr 📧
Téléphone: +33 134052030 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32691_1060402.html 🌏
URL de participation: https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de cergy-pontoise
Numéro d'enregistrement national:
179 507 025 00015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ;
- Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai :
- 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
- Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 237-744174 (2024-12-04)
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