Acquisition de mobilier pour les services de Brest métropole, de la Ville de Brest et du CCAS de la Ville de Brest.

Brest Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-22.

Qui ?

• Brest Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier de maison › Mobilier et agencement de cuisine
• Mobilier et équipements divers › Mobilier de bibliothèque
• Mobilier scolaire › Mobilier pour jardin d'enfants

Où ?

• Bretagne › Finistère
• Bretagne › Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-22	Avis de marché
2024-11-21	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de mobilier pour les services de Brest métropole, de la Ville de Brest et du CCAS de la Ville de Brest.
Numéro de référence: Brest-M-DCP-2024-5148
Brève description:

Acquisition de mobilier pour les services de Brest métropole, de la Ville de Brest et du CCAS de la Ville de Brest.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 1134737.79 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Mobilier de bureau
Valeur estimée hors TVA: 722094.12 EUR 💰
Description du marché: Mobilier de bureau
Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum sur 4 ans de 1 880 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2021, 2022 et 2023, ramené sur 4 ans.

Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Second semestre 2028
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Mobilier pour les écoles maternelles et élémentaires
Valeur estimée hors TVA: 187353.1 EUR 💰
Description du marché: Mobilier pour les écoles maternelles et élémentaires
Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum sur 4 ans de 400 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2021, 2022 et 2023, ramené sur 4 ans.

Produits/services: Mobilier scolaire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Mobilier pour les bibliothèques, les centres de documentation (BCD), les espaces périscolaires et locaux extrascolaires
Valeur estimée hors TVA: 50775.16 EUR 💰
Description du marché:

Mobilier pour les bibliothèques, les centres de documentation (BCD), les espaces périscolaires et locaux extrascolaires

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum sur 4 ans de 120 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2021, 2022 et 2023, ramené sur 4 ans.

Produits/services: Mobilier de bibliothèque 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Mobilier pour les restaurants scolaires
Valeur estimée hors TVA: 67293.18 EUR 💰
Description du marché: Mobilier pour les restaurants scolaires
Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum sur 4 ans de 140 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2021, 2022 et 2023, ramené sur 4 ans.

Produits/services: Mobilier et agencement de cuisine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Mobilier pour les crèches, haltes garderies et Relais Accueil Petite Enfance (RAPE)
Valeur estimée hors TVA: 107222.23 EUR 💰
Description du marché:

Mobilier pour les crèches, haltes garderies et Relais Accueil Petite Enfance (RAPE)

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum sur 4 ans de 200 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2021, 2022 et 2023, ramené sur 4 ans.

Produits/services: Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest métropole
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-25 12:00:00 📅
Informations complémentaires: Séance non publique
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Capacité économique et financière: Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle

Capacité technique et professionnelle: Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Brest métropole
Numéro d'enregistrement national: 24290031400012
Adresse postale: 24 rue Coat-ar-Guéven, CS 73826, F
Code postal: 29238
Commune postale: Brest cedex 02
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Division de la commande publique
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
URL: https://www.brest.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=194100&orgAcronyme=a1e 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=194100&orgAcronyme=a1e 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

En application des articles L.2113-6 à L.2113-7 du Code de la commande publique, la consultation est passée dans le cadre du Groupement de commande permanent pour les besoins récurrents. Brest métropole est coordonnateur de ce groupement de commandes. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement. Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Les certificats attestant des labels environnementaux et sécurité ne sont pas à fournir par le candidat au stade du dépôt de l'offre. Seuls les candidats pour lesquels Brest Métropole n'aurait pas réussi à récupérer les certificats concernés devront les fournir dans les délais indiqués dans la demande de précision qui leur sera transmise sur www.megalis.bzh. Suite à cette demande, si le candidat n'a pas fourni les certificats demandés dans les délais, son offre sera réputée irrégulière et sera éliminée. Un ou plusieurs labels environnementaux équivalents pourront être acceptés. Il appartient au candidat de prouver obligatoirement par tout moyen l'équivalence. La collectivité se réserve le droit de demander, pour le lot n°1, une présentation des matériels proposés aux candidats pour les matériels listés au BPU-DE dans les conditions présentées à l'article « éléments nécessaires au choix de l'offre » du Règlement de consultation. La collectivité se réserve le droit, en cours d'analyse, de réclamer aux candidats des échantillons des produits listés aux BPU-DE pour les lots n°2, 3, 4 et 5 dans les conditions présentées à l'article « éléments nécessaires au choix de l'offre » du Règlement de consultation. L'accord-cadre pourra être attribué à une seul entreprise ou à un groupement d'entreprises. Il est possible de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article « Jugement des offres » du Règlement de Consultation.

Informations complémentaires

En application des articles L.2113-6 à L.2113-7 du Code de la commande publique, la consultation est passée dans le cadre du Groupement de commande permanent pour les besoins récurrents. Brest métropole est coordonnateur de ce groupement de commandes.
En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement.
Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis.
Les certificats attestant des labels environnementaux et sécurité ne sont pas à fournir par le candidat au stade du dépôt de l'offre. Seuls les candidats pour lesquels Brest Métropole n'aurait pas réussi à récupérer les certificats concernés devront les fournir dans les délais indiqués dans la demande de précision qui leur sera transmise sur www.megalis.bzh. Suite à cette demande, si le candidat n'a pas fourni les certificats demandés dans les délais, son offre sera réputée irrégulière et sera éliminée.
Un ou plusieurs labels environnementaux équivalents pourront être acceptés. Il appartient au candidat de prouver obligatoirement par tout moyen l'équivalence.
La collectivité se réserve le droit de demander, pour le lot n°1, une présentation des matériels proposés aux candidats pour les matériels listés au BPU-DE dans les conditions présentées à l'article « éléments nécessaires au choix de l'offre » du Règlement de consultation.
La collectivité se réserve le droit, en cours d'analyse, de réclamer aux candidats des échantillons des produits listés aux BPU-DE pour les lots n°2, 3, 4 et 5 dans les conditions présentées à l'article « éléments nécessaires au choix de l'offre » du Règlement de consultation.
L'accord-cadre pourra être attribué à une seul entreprise ou à un groupement d'entreprises. Il est possible de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr.
Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/.
Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article « Jugement des offres » du Règlement de Consultation.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - CS 44416, F
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 208-646675 (2024-10-22)

Avis de marché (2024-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1134737.79 EUR 💰
Description
722094.12 EUR 💰
187353.1 EUR 💰
50775.16 EUR 💰
67293.18 EUR 💰
107222.23 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-02 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-02 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: BUYER
Nouvelle valeur
Texte:

au lieu de : Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe avec - la Ville de Brest, 2 rue Frézier, CS 63834, F-29238 Brest cedex 2, Tél : +33 298335411, courriel : marches@brest-metropole.fr, Fax : +33 298335415, Code NUTS : FRH02 - Adresse internet principale : https://www.brest.fr - le C.C.A.S de la Ville de Brest, 40 rue Jules Ferry, 29200 Brest, Tél : +33 298008400, courriel : ccas-direction@ccas-brest.fr, Code NUTS : FRH02 - Adresse internet principale : https://www.brest.fr lire : Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe avec - la Ville de Brest, 2 rue Frézier, CS 63834, F-29238 Brest cedex 2, Tél : +33 298335411, courriel : marches@brest-metropole.fr, Fax : +33 298335415, Code NUTS : FRH02 - Adresse internet principale : https://www.brest.fr - le C.C.A.S de la Ville de Brest, 40 rue Jules Ferry, 29200 Brest, Tél : +33 298008400, courriel : ccas-direction@ccas-brest.fr, Code NUTS : FRH02 - Adresse internet principale : https://www.brest.fr - la Ville de Plougastel-Daoulas, 1 rue Jean Fournier, 29470 Plougastel-Daoulas, Tél : +33 298375757, courriel : tiker@mairie-plougastel.fr, Code NUTS : FRH02 - Adresse internet principale : https://ville-plougastel.bzh/

Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-11-21 📅
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Dans la rubrique "Date de réception des offres" : au lieu de : 25 novembre 2024 à 12h00 lire : 2 décembre 2024 à 12h00 Dans la rubrique "Modalités d'ouverture des offres" : au lieu de : 25 novembre 2024 à 14h00 lire : 2 décembre 2024 à 14h00

Autres informations complémentaires

Rajout d'un membre du groupement et report de la date limite de remise des offres

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ba874871-fba7-4bcb-9521-b34eb264a342-01
Source: OJS 2024/S 228-714100 (2024-11-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier de bureau (20)